D É C I S I O N RÉGIE DE L ÉNERGIE. D-2012-124 R-3821-2012 28 septembre 2012 PRÉSENT : Pierre Méthé Régisseur
Quel est le synonyme de décision ?
Synonyme : choix, conclusion, intention, parti, propos, résolution.
Contraire : hésitation, tergiversation.Quels sont les 3 types de décisions ?
Types de décisions
Les décisions stratégiques : Ce sont de « grandes » décisions, prises par le plus haut niveau hiérarchique c'est-à-dire la direction générale et qui orientent la vie future de l'entreprise. Les décisions tactiques : Les décisions opérationnelles :Comment Appelle-t-on une décision ?
Jugement qui apporte une solution. ➙ arrêt, décret, sentence, verdict.
Décision judiciaire.11 août 2023- 2 – Qu'est-ce qui détermine la décision ? C'est en opposant causes et raisons que l'on peut répondre à la question.
Il y a les événements qui arrivent et ceux que l'on fait arriver ; les premiers ont affaire à des causes, les seconds à des raisons ou motifs.
JOURNAL OFFICIEL
25 dic 2012 Arrêté n° HC/DIRAG/SELP/n° 374 du 28 novembre 2012 autorisant l'ouverture d'un commerce de détail des armes éléments d'armes et munitions des ... |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2019-060 PUBLIÉ
15 ago 2019 régisseurs de la régie d'État de la police municipale de la commune de ... Page 28. • 56-2019-08-14-001 - Décision de subdélégation de ... |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS n° 13/2008 du 31 juillet
31 jul 2008 Article 3 : La durée du présent renouvellement d'habilitation est fixée à six ans. Article 4 : La présente décision peut faire l'objet d'un ... |
VILLE DE LA CHAUX-DE-FONDS RAPPORT DE GESTION
4 mar 2013 Energies. 20 novembre. Rapport du Conseil communal du 31 octobre 2012 à l'appui d'une demande de crédit d'investissement de. |
Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de Tarn-et
4 sept 2008 SOMMAIRE. Affiché dans le hall d'accueil de la préfecture de Tarn-et-Garonne le 4 septembre 2008 pour une durée de 1 mois. |
Bulletin Officiel du Département
23 sept 2017 1 - Déshabilitation partielle à l'aide sociale EHPAD "Les Rosiers" à Rignac. 1. 2 - Demande de recours gracieux concernant un indu au titre ... |
Annexe 7 - Matrice dinformations
19 sept 2006 QUESTION D'EVALUATION 3 - EFFICACITE IMPACT ET DURABILITE –. INFRASTRUCTURES |
Recueil des Actes Adiministratifs 07-08 Page 340 sur 630
24 jun 2008 ARTICLE 1er : L'arrêté préfectoral du 9 mai 1972 est abrogé ;. ARTICLE 2 : Sont érigés en réserves de chasse et de faune sauvage les terrains ... |
Journal officiel de la République française - N° 263 du 11 novembre
11 nov 2021 Arrêté du 8 novembre 2021 portant nomination (régisseur d'avances et de ... 2021-LI-05 du 15 septembre 2021 modifiant la décision no. |
Registre de délibérations de la Commission Permanente du 1er
1 jul 2019 APPROUVE la conclusion d'un contrat de cession entre les deux parties ... de la Commission Permanente n° CP-2012-0565 du 17 septembre 2012. |
D É C I S I O N |
D É C I S I O N - regie-energieqcca |
D É C I S I O N |
QUÉBEC RÉGIE DE L’ÉNERGIE - regie-energieqcca |
Décision finale - Demande relative à l'autorisation du projet |
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Étude sur les besoins en capacités des Communautés - Africa Portal
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19 jan 1994 · CHEMINS DE FER/ [e RER bernois ira jusqu'à Neuchâtel sent tous les moyens disponibles pour Suisse / Monde: Léo Bysaeth, Pierre-Alexandre Joye, Mireille En septembre 1992, le l'Office fédéral de l'énergie, la position Domicile de la famille: Clos 108, 2012 Auvernier 4M pièces, (124 m 2 ) |
98 % 2016 - AFTRAL
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Ville de Paris Bibliothèque municipale de prêt gratuit à - Enssib
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PAS 02 2015 - SPF Justice
3 fév 2015 · juridiction de renvoi ensuite d'un arrêt de la Cour du 27 novembre 2012 (1) Voy les conclusions du M P publiées à leur date dans A C (2) Id |
Bulletin Municipal Officiel du 27 mars 2017 - Ville de Lyon
27 mar 2017 · 2017/2721 - Approbation du programme pluriannuel d'accés à l'em- ploi titulaire en application de la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 |
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9 mar 2012 · 2 VENDREDI 9 MARS 2012 LE BERRY REPUBLICAIN St-Pierre à la crème d' estragon, Philippe Sellier, régisseur Elle s'est déroulée en septembre d' ouvrages de production d'électricité, à partir de l'énergie solaire, instal- Gien - Saint-Amand ; SC Robertet 124 tha Christie » |
Délibérations de la Commission Permanente - Bulletin Officiel du
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O5ème éd - Le Savoir-Fer - Free
mesures-a-grains> -Sept 2012 (2) Pour autre que l'énergie potentielle du Contrepoids est nulle; Occurences du Fer à St-Pierre de BEAUVAIS(*) ” |