JORF n 0001 du 1 janvier 2009. Texte n 55
Quels sont les éléments de la norme NF 55 023?
NF F 55-023 (janvier 1970). - Installations fixes ferroviaires. - Caniveaux en amiante-ciment, pour caisse à piles (enregistrée le 30 décembre 1969). NF EN 28583 (novembre 1991). - Messages initiés par carte bancaire. - Spécifications d'échange de messages.
Quels sont les éléments de la NF 55 022?
NF F 55-022 (janvier 1970). - Installations fixes ferroviaires. - Caniveaux en amiante-ciment, pour canalisations électriques. - Couvercles (enregistrée le 30 décembre 1969).
Quand les textes publiés au Journal officiel entrent-ils en vigueur?
Le plus souvent, les textes publiés au Journal officiel entrent en vigueur le lendemain de leur publication. Toutefois, le texte lui-même peut prévoir une date d'application différée dans le temps. Exemple : lorsqu'il est prévu qu'une loi n'entrera en vigueur qu'à compter de la publication d'un décret d'application à paraitre.
Quelle est la durée du Journal officiel de la République française ?
Journal officiel de la République française. Lois et décrets - 70 années disponibles - Gallica Journal officiel de la République française. Lois et décrets
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Règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du
21 oct. 2009 15 septembre 2008 (JO C 266 E du 21.10.2008 p. 1) et position du Parlement européen du 13 janvier 2009 (non encore parue au. |
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Règlement (CE) no 987/2009 du Parlement européen et du Conseil
16 sept. 2009 L 284/1. I. (Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire). RÈGLEMENTS. RÈGLEMENT (CE) No 987/2009 ... |
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I RÈGLEMENTS
18 déc. 2008 règlement (CE) no 1206/2001 du Conseil du 28 mai 2001 ... 79. 10.1.2009. FR. Journal officiel de l'Union européenne. L 7/1 ... |
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C 326 Journal officiel
26 oct. 2012 Protocole (no 1) sur le rôle des parlements nationaux dans l'Union européenne. 203. Protocole (no 2) sur l'application des principes de ... |
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Règlement dexécution (UE) no 540/2011 de la Commission du 25
25 mai 2011 considérant ce qui suit: (1). Conformément au règlement (CE) no 1107/2009 les substances actives inscrites à l'annexe I de la directive. |
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(Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
27 nov. 2003 la compétence judiciaire la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (1). (10). Le présent règlement n'a ... |
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Règlement (CE) no 713/2009 du Parlement européen et du Conseil
13 juil. 2009 Journal officiel) position commune du Conseil du 9 janvier 2009 ... (1) Voir la page 55 du présent Journal officiel. |
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Règlement (CE) no 1099/2009 du Conseil du 24 septembre 2009
RÈGLEMENT (CE) No 1099/2009 DU CONSEIL du 24 septembre 2009 sur la protection des animaux au moment de leur mise à mort. (Texte présentant de l'intérêt pour |
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Règlement (CE) no 1224/2009 du Conseil du 20 novembre 2009
20 nov. 2009 commune de la pêche modifiant les règlements (CE) no 847/96 |
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Règlement (UE) no 1379/2013 du Parlement européen et du
11 déc. 2013 no 1627/94 et (CE) no 1966/2006 (JO L 343 du 22.12.2009 p. 1). (5) Règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil. |
| Le 2 janvier 2009 JORF n°0001 du 1 janvier 2009 Texte n°93 |
| Documentation U N H P C JORF n° 0001 du 1 janvier - SMPF |
| JORF n°0001 du 1 janvier 2016 texte n° 55 |
| JORF n°0001 du 1 janvier 2010 page 81 ARRETE - Le Particulier |
| JORF n°0001 du 1 janvier 2012 Texte n°18 |
| JORF n°0001 du 1 janvier 2012 Texte n°17 - sfggorg |
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Le 2 janvier 2009 JORF n°0001 du 1 janvier 2009 Texte n°93
Le 2 janvier 2009 JORF n°0001 du 1 janvier 2009 Texte n°93 DECRET Décret du 31 décembre 2008 portant nomination du président de l'Autorité de |
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JORF n°0001 du 1 janvier 2009 Texte n°32 DECRET Décret n
JORF n°0001 du 1 janvier 2009 Texte n°32 DECRET Décret n° 2008-1550 du 31 décembre 2008 modifiant le décret n° 2002-232 du 21 février 2002 relatif à la |
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JORF n°0001 du 1 janvier 2009 Texte n°57 DECRET Décret n
1 jan 2009 · Vu la loi n° 2007-308 du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs, notamment ses articles 44 et 45 ; Vu l'avis de la |
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JORF n°0001 du 1 janvier 2009 Texte n°55 DECRET Décret n
JORF n°0001 du 1 janvier 2009 Texte n°55 DECRET Décret n° 2008-1554 du 31 décembre 2008 relatif aux modalités de participation des personnes |
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Le 27 juillet 2020 JORF n°0001 du 1 janvier 2020 Texte n°14 Décret
27 juil 2020 · Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le 1er janvier 2020 Vu le décret n° 2009-449 du 22 avril 2009 modifié pris pour l'adaptation de |
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Les principales dispositions de la loi « Poniatowski » pour l - Oncfs
Cependant, il est possible que des aménagements soient encore nécessaires, ce texte n'ayant pas été 2008 (JORF n° 0001 du 1er janvier 2009) Il est créé |
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Loi n° 09/001 du 10 janvier - ILO
23 avr 2010 · Loi n° 09/001 du 10 janvier 2009 portant protection de l'enfant http://www leganet cd/Legislation/JO/2009/L 09 001 10 01 09 htm 1 sur 29 L'Etat veille à l' application effective des textes légaux garantissant la diffusion de |
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Journal officiel de la République française - N° 26 du 31 janvier 2010
31 jan 2010 · Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Vu le règlement (CE ) no 2371/2002 du Conseil du 20 décembre 2002 relatif à la |
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JORF n°0001 du 1 janvier 2020 Texte n°44 Décret n° 2019-1596 du
31 déc 2019 · JORF n°0001 du 1 janvier 2020 Texte n°44 Décret n° Vu la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009, notamment son |
