CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 14 MARS 2013
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Comité exécutif
Séance ordinaire du 14 mars 2013 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu tenue le 14 mars 2013 à 9 |
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Communauté de Communes
5 mai 2013 · Le 11 mars 2013 le Conseil municipal de Bécheresse délibérait à l'unanimité contre l'extension du RPI de Champagne Vigny-Bécheresse à la |
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Conseil Communautaire 14 03 2013
Etaient prÍsents : CORNU BenoÔt – COUTURIER COUTURIER COUTURIER GÍrard – DEMOUGIN Georges – DUPONT FranËois – GALMICHE Michel – GERMAIN Roland |
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CR du 14 mars 2013
Le Conseil Communautaire valide la poursuite de l'étude du projet et propose d'inviter à une prochaine Assemblée Générale Madame MEGNIEN Présidente de l |
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DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2013 OBJET : Comptes Administratifs 2012 Afin de soumettre à l'approbation de l'assemblée les comptes |
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Lan deux mille treize le quatorze mars à vingt heures le Conseil
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 14 mars 2013 L'an deux mille treize le quatorze mars à vingt heures le Conseil Municipal s'est réuni |
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Proces-verbal du conseil communautaire seance du 14 novenbre
14 nov 2023 · PV conseil communautaire 14/11/2023 - Précise qu'il est de l'intérêt de la communauté de communes de s'assurer que ses archives soient |
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REUNION du 14 Mars 2013 (Issigeac)
14 mar 2013 · Communauté de Communes du pays Issigeacois – Séance du 14 Mars 2013 Le Conseil Communautaire après en avoir délibéré à l'unanimité : 4 |
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Vu la délibération du Conseil communautaire du 24 janvier 2013 proposant une définition de COMMUNE DE BATZENDORF SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2013 |
Quel est le rôle d'un conseiller communautaire ?
5211-6-1 , garantit une représentation essentiellement démographique ; - L'attribution d'un siège à chaque commune membre de l'établissement public de coopération intercommunale assure la représentation de l'ensemble des communes.
Qui sont les conseillers communautaires ?
Il est composé de représentants de chaque commune, appelés conseillers communautaires.
Les conseiller. e.s communautaires sont des conseiller. e.s municipaux élus au suffrage direct, selon le principe de parité.- Le bureau communautaire élabore la politique de la communauté d'agglomération.
Il étudie les grands dossiers et prépare les propositions qui seront étudiées par le conseil communautaire.
Le bureau peut recevoir délégation d'une partie des attributions du conseil communautaire.
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE Procès verbal de la Séance du 21
21 mars 2013 Date de la convocation : 14 mars 2013. Procès-Verbal affiché le : L'an deux mille treize le 21 mars à 18h00 le Conseil Communautaire de ... |
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Résolution du Parlement européen du 14 mars 2013 sur les risques
29 janv. 2016 83. charge son Président de transmettre la présente résolution au Conseil à la Commission |
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REPUBLIQUE FRANCAISE
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. DE LA COMMUNE DE VARIZE. SEANCE DU 14 MARS 2013. Nombre de membres afférents au CM : 11. |
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Règlement (UE) no 228/2013 du Parlement européen et du Conseil
du 13 mars 2013 LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION. EUROPÉENNE ... (14). En ce qui concerne les produits transformés |
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FR 14 mars 2013 Consolidated 2010-2012.indd
19 sept. 2005 14. Représenter les victimes devant la Cour pénale internationale. Manuel à l'usage des représentants légaux. Bureau du conseil public pour ... |
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Règlement dexécution (UE) no 230/2013 de la Commission du 14
14 mars 2013 70/524/CEE du Conseil (2). ... inscrits au registre communautaire des additifs pour l'ali ... Fait à Bruxelles le 14 mars 2013. |
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Réunion du 26 mars 2013
26 mars 2013 14 mars: SIAC - Comité LEADER (St Jean) ... Le Conseil Communautaire à l'unanimité |
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CONSEIL DE COMMUNAUTE. Séance du 14 mars 2013. 20. MAR 2013. Dossier N° 4. PREFECTURE. DE MAINE ET LOIRE. Délibération n°: DEL-2013-38. URBANISME. |
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Conseil Communautaire du 30 septembre 2010. Vu la délibération du Conseil de Communauté en date compter du 11 février 2013 jusqu'au 14 mars 2013 inclus. |
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VILLE DAUBIERE
CONSEIL MUNICIPAL. IN EXTENSO DE LA SESSION DU. JEUDI 14 MARS 2013 Internet et il n'y a pas de PV pour notre Conseil Municipal du 20 décembre. |
| Le Président - Jura Nord |
| ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 |
| ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 |
| En Normandie - Communauté de Communes Roumois Seine |
| Le nouveau Conseil Communautaire |
| Proces verbal de la séance du conseil - Grand Dax |
| Conseil communautaire du 27 février 2019 |
| Délibérations_du_conseil_du_26 - Melun Val de Seine |
| Conseil communautaire du jeudi 16 juillet 2020 - Pays Voironnais |
| Procès verbal du conseil municipal du 14 mars 2017 |
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Conseil Communautaire du 21/03/13 - Meung-sur-Loire
REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL DES MAUVES du jeudi 21 mars 2013 à 18h30 L'an deux mil |
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Conseil Communautaire du 25 mars 2013 - Communauté de
Le Conseil Communautaire approuve à l'unanimité le procès-verbal du dernier Conseil Communautaire Le Conseil Communautaire désigne M SOUVIGNET, |
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 MARS 2013 - Communauté
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 MARS 2013 L'an deux mil treize, le 25 mars, à 20H30, les membres du Conseil Communautaire, légalement convoqués |
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COMPTE RENDU - Communauté de communes Pays de Saint
3 – Projet d'adhésion au syndicat mixte à la carte « e-collectivités Vendée » 9 - Indemnité de conseil allouée au Trésorier de la Communauté de Communes 13 3 - Décisions du Bureau Communautaire du 14 mars 2013 |
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Séance du 9 avril 2013 Le Conseil communautaire - Est Ensemble
9 avr 2013 · Le Conseil communautaire, légalement convoqué le 3 avril 2013, avenue Gaston Roussel, à Romainville (93230) sous la présidence Conseil municipal de Bagnolet du 27 mars 2013 portant approbation du rapport de la |
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Les conseils communautaires
d'augmenter le nombre de sièges du conseil communautaire à 01-06-2013) à compter de mars 2014, les délégués sont élus au suffrage universel direct, |
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Compte-rendu du Conseil Communautaire du 04 Mars 2013 à 20H
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 04 Mars 2013 à 20H Relevés des délibérations Nombre de membres Présents ou représentés : 54 Présents : |
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Elections municipales et communautaires Questions-réponses - AdCF
17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers juridique entrera en vigueur dès le prochain renouvellement général de mars 2014 Comment les sièges de la commune au conseil communautaire sont-ils |
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PROCES VERBAL
Vu la délibération n° 22-2013 du Conseil Communautaire du 28 mars 2013 relative à la représentativité des communes au sein du Conseil Communautaire |
![Journal LE MONDE DIPLOMATIQUE - Mars 2013pdf - [PDF Document]](https://img.yumpu.com/28333913/1/500x640/ccvi-sacance-du-15-mai-2012-site-officiel-de-la-ville-de-melesse.jpg "Journal LE MONDE DIPLOMATIQUE - Mars 2013pdf - [PDF Document]")
