ccag emo maroc 2016
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(CCAG-EMO) Fm6education
Maroc Le titulaire doit aviser ses sous-traitants que les obligations énoncées au présent article leur sont également applicables Il reste responsable à l |
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Cahier des clauses administratives generales applicables aux
c- la couverture médicale de son personnel ; d- l'immigration au Maroc ; e - la protection des mineurs et des femmes Article 24: Assurances et responsabilités |
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES APPLICABLES AUX
CCAG-EMO édition du 04/06/2002 2 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES DE SERVICES PORTANT SUR LES PRESTATIONS D’ETUDES ET DE MAITRISE D’OEUVRE PASSES POUR LE COMPTE DE L’ETAT (CCAG-EMO) Chapitre premier Dispositions générales Article 1er - Champ d\'application Article 2 - Définitions |
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CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
Conformément aux dispositions de l'article 20 du CCAG-EMO le prestataire avant le commencement des travaux doit avoir souscrit les contrats d'assurances |
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CCAG EMOpdf
4 jui 2002 · générales (CCAG-EMO) Sont également soumis au présent cahier les marchés réglementaires en vigueur en matière d'immigration au Maroc Le |
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Royaume du Maroc Cour des comptes
2016) relatif aux délais de paiement et aux intérêts moratoires en matière de CCAG-EMO La retenue de garantie est fixée conformément à l'article 40 du |
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Maroc
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier des clauses administratives generales applicables aux marches de travaux (www droit-afrique com) Author: Droit Afrique Created Date: 6/27/2016 9:40:08 AM |
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ROYAUME DU MAROC
Le CCAG-EMO Par le fait même de la signature de l'acte d'engagement le soumissionnaire est réputé avoir lu et accepté les conditions et clauses prévues |
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Maroc-Decret-2016-394-CCAG-marches-travauxpdf
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de travaux et arrête les droits et les |
C'est quoi CCAG emo ?
Le cahier des clauses administratives générales des marchés d'études et de maîtrise d'œuvre -CCAG EMO - fixe les conditions générales des relations contractuelles entre le maître d'ouvrages et les titulaires des marchés publics.
Le CCAG EMO, promulgué par le Décret n° 2-01-2332 du 04 juin 2002 (B.O.Le CCAG de prestations intellectuelles (CCAG-PI) s'applique aux marchés comportant une part importante de services faisant appel exclusivement à des activités de l'esprit.
Il peut s'agir notamment de prestations d'étude, de réflexion, de conception, de conseil, d'expertise ou de maîtrise d'œuvre.
Quel CCAG appliqué ?
Depuis le 1er octobre 2021, les CCAG approuvés par les arrêtés du 30 mars 2021 sont devenus la norme, et ceux approuvant les CCAG de 2009 ont été abrogés.
Désormais, en l'absence de référence expresse à la version applicable au marché, les CCAG de 2021 sont réputés applicables.
Quel est l'intérêt du CCAG t ?
Aussi, ce nouveau CCAG-T tend à simplifier les procédures d'exécution des marchés par l'assouplissement et la clarification de certaines clauses qui donnaient lieu à des interprétations erronées et parfois divergentes ainsi qu'à la réduction de délais de notification de certains actes de gestion.
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
4 jui. 2002 générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de contrôle technique d ... |
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
6 jui. 2002 (CCAG-EMO). APPROUVE PAR LE DECRET. N° 2332-01-2 DU 22 RABII I 1423 ... Maroc. Le titulaire doit aviser ses sous-traitants que les obligations ... |
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Untitled
Le cautionnement provisoire reste acquis à l'État notamment dans les cas cités à l'article 15 du. CCAG- EMO. valeur ajoutée des fournitures réalisées au Maroc ... |
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858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T |
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Appel dOffres Ouvert N° 01/2022 du 12/05/2022 CAHIER DES
5 déc. 2022 Conformément à l'article 17 du C.C.A.G-EMO le Prestataire est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer dans l'acte d'engagement ... |
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ROYAUME DU MAROC Société des Travaux dAménagement de la
Par dérogation à l'article 40 du CCAG – EMO il ne sera pas effectué de APPEL D'OFFRES N°STAVOM/04-2016. RELATIF A LA REALISATION DES ETUDES TECHNIQUES ET ... |
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--------------------------------- CAHIER DES PRESCRIPTIONS
CCAG-EMO. Page 5. Caisse de Compensation. Page 5 sur 17. AO n°6 /2016. Service Administratif et. Ressources Humaines. ARTICLE 5 : ELECTION DE DOMICILE. Les ... |
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Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T |
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Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
Il peut être dérogé aux dispositions du présent décret en ce qui concerne les marchés passés dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec |
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Untitled
CCAG-EMO. La retenue de garantie est fixée conformément à l'article 40 du valeur ajoutée des prestations réalisées au Maroc dans le cadre du présent marché. |
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
6 jui. 2002 clauses administratives générales (CCAG-EMO). ... a l?intention de recruter du personnel en dehors du Maroc pour l?exécution du marché il. |
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Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
N° 6470-26 chaabane 1437 (2-6-2016). Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux CCAG-T. Chapitre premier. |
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Décret n° 2-01-2332 du 22 rabii I 1423 (04/06/2002) approuvant le
le compte de l'état (CCAG-EMO). Si le titulaire a l'intention de recruter du personnel en dehors du Maroc pour l'exécution. |
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Décret n° 2-01-2332 du 22 rabii I 1423 (04/06/2002) approuvant le
le compte de l'état (CCAG-EMO). Si le titulaire a l'intention de recruter du personnel en dehors du Maroc pour l'exécution. |
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Untitled
DU MAROC. Marché CADRE passé par Appel d'Offres sur Offres de Prix Ouvert n° 04/2018 La décision prévue au paragraphe 3 de l'article 36 du CCAG-EMO ... |
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------- CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
La décision prévue au paragraphe 3 de l'article 36 du CCAG-EMO. certificat d'une compagnie d'assurance autorisée à pratiquer au Maroc qui atteste que. |
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CCAG-T.pdf
6 fév. 2016 ANNEXE. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES APPLICABLES. AUX MARCHES DE TRAVAUX (CCAG-T). N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016). |
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Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec des clauses administratives générales (CCAG) les cahiers des prescriptions communes ... |
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Untitled
Royaume du Maroc paragraphe 3 de l'article 76 du CCAG-T; ... Vu le décret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier. |
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Avis n° 465/CM du 11 juillet 2016 relatif au changement dans la
11 juil. 2016 2 – Le CCAG-T permet dans ses articles 51 52 |
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Cahier des Prescriptions Spéciales - Le PNUD au Maroc
May2016PDF |
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2016-14-cps-rcpdf - Agence Nationale de Réglementation des
appeloffrePDF |
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File_17_587pdf - Agence de lOriental
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CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
/2016 Service Administratif La décision prévue au paragraphe 3 de l' article 36 du CCAG-EMO |
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2020/08 › C PDF |
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Download the CCAG-T
Decret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier des |
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CPS -20-SAM-DDARM-2019 VF - Département de la pêche
d'études et de maîtrise d'œuvre passé pour le compte de l'Etat (CCAG- EMO) |
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CPS AO n°04-2020 Gardiennage Rabatpdf - AMEE
ret n° 2-16-344 du 17 Chaoual 1437 (22 Juillet 2016) fixant les délais de paiement et les En application des dispositions de l'article 17 du CCAG-EMO, toutes notifications |
