ccag travaux maroc 2016 pdf
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES APPLICABLES AUX
LES MARCHES DE TRAVAUX Section 1 - Champ d’application Article 1er – Objet du Cahier 1 1 Le présent Cahier des clauses administratives générales a pour objet de fixer les conditions relatives aux marchés de travaux de bâtiment de génie civil de génie rural et à tout autre marché qui y fait expressément référence 1 2 |
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MEFR/DAJ/SD1/1A 15 janvier 2021
Le CCAG travaux est un document qui fixe les règles communes aux marchés publics de travaux Il a été récemment révisé et publié par le ministère de l\'économie Vous pouvez consulter le tableau comparatif entre l\'ancienne et la nouvelle version en téléchargeant le fichier PDF ci-dessous |
Quelle est la différence entre le CCAG et le CCAP ?
Applicabilité du CCAG-Travaux modifié en 2014, alors que le CCAP visait le CCAG-Travaux de 2009. Application de l’ article 13.4.2 applicable aux marchés de travaux dont la consultation est postérieure au 1er avril 2014).
Quand les projets de CCAG ont-ils été soumis à la consultation du public ?
Fruit d’un travail de près de 24 mois, mené en concertation avec l’ensemble des parties prenantes, les projets de CCAG ont été soumis à la consultation du public du 15 janvier au 5 février 2021.
Quels sont les nouveaux CCAG ?
01/04/2021 - Les nouveaux CCAG sont publiés ! Synthèse de la consultation publique sur les projets de cahiers des clauses administratives générales (CCAG) (PDF - 2,18 Mo) Sur le site de la mission APIE : Propriété intellectuelle : guide des droits de l'acheteur et du titulaire dans les nouveaux CCAG (PDF - 5,7 Mo)
Quels sont les nouveaux CCAG applicables aux marchés de maîtrise d’œuvre ?
Un nouveau CCAG applicables aux marchés de maîtrise d’œuvre est également créé. Ces CCAG entrent en vigueur le 1er avril 2021. Ils peuvent être utilisés dès à présent par les acheteurs publics. Toutefois, ces derniers peuvent encore se référer aux versions 2009 jusqu’au 30 septembre 2021.
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Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
N° 6470-26 chaabane 1437 (2-6-2016). BULLETIN OFFICIEL. Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux CCAG-T. Chapitre |
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Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
N° 6470-26 chaabane 1437 (2-6-2016). BULLETIN OFFICIEL. Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux CCAG-T. Chapitre |
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CCAG-T.pdf
Feb 6 2016 AUX MARCHES DE TRAVAUX (CCAG-T). N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016). BULLETIN OFFICIEL. 860. Page 4. Article 27. Cession du marche. Article ... |
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858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T |
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
Jun 4 2002 générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de contrôle technique |
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Décret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 approuvant le cahier des
Oct 1 2016 ... 2016) |
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Untitled
Le cautionnement provisoire est restitué au prestataire selon les dispositions de l'article 16 paragraphe 1 du CCAG-EMO. Le montant du cautionnement définitif |
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Avis n° 465/CM du 11 juillet 2016 relatif au changement dans la
Jul 11 2016 2 – Le CCAG-T permet dans ses articles 51 |
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ROYAUME DU MAROC
2016 relatif aux délais de paiement et aux intérêts moratoires relatif aux commandes ... CCAG-Travaux. ARTICLE 16 : Propriété industrielle commerciale ou ... |
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Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
Pour les appels d'offres sur "offres de prix" le dossier d'appel d'offres ne donne d'indication aux concurrents que sur la nature et l'importance des travaux |
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Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
N° 6470-26 chaabane 1437 (2-6-2016). Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux CCAG-T. Chapitre premier. |
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CCAG-T.pdf
6 fév. 2016 ANNEXE. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES APPLICABLES. AUX MARCHES DE TRAVAUX (CCAG-T). N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016). |
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858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T |
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Avis n° 465/CM du 11 juillet 2016 relatif au changement dans la
11 juil. 2016 l'augmentation et la diminution des travaux prévues par les ... juin 2016 en présence ... 2 – Le CCAG-T permet dans ses articles 51 52 |
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Untitled
Royaume du Maroc. Ministère ou autres organismes………………. ORDRE DE SERVICE N° :……….. RELATIF COMMENCEMENT DE L'EXECUTION DES TRAVAUX. : Marché n°. |
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Untitled
ROYAUME DU MAROC. 14-39 4. CAHIER DES CLAUSES. ADMINISTRATIVES GENERALES. APPLICABLES AUX MARCHES. DE TRAVAUX. (CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET. |
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Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec des a) Marchés de travaux : contrats ayant pour objet l'exécution de travaux relatifs ... |
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Cahier des Clauses Administratives et Financières relatives aux
3 mai 2016 PENALITES POUR RETARD DANS L'EXECUTION DES TRAVAUX OU DANS LA REMISE ... aux marchés de travaux – Clauses Générales (Version 3 – Mai 2016). |
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Décret n° 2-16-34 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) reconduisant
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T |
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
6 jui. 2002 clauses administratives générales (CCAG-EMO). ... et analyses de laboratoire de bâtiment et de travaux publics. ... Immigration au Maroc. |
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
hé de travaux est un contrat conclu par le maître d'ouvrage avec un entrepreneur ou un 1 le présent cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux |
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GUIDE PRATIQUE À LUSAGE - FNTP
édition du 24 octobre 2001, version 03 du 01-07-2016 pour l'application du CCAG Marchés publics de Travaux, •Le décompte final (c'est le PDF, accepté ou rectifié par le Maître d'œuvre), |
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Les marchés publics de travaux
23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016, loi MOP, Code Au sens du CCAG Travaux, le maître d'œuvre est la France, n° 311379) PDF) Le titulaire notifie un projet de décompte général |
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Les marchés publics de travaux
23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016, loi MOP, Code Au sens du CCAG Travaux, le maître d'œuvre est la France, n° 311379) PDF) Le titulaire notifie un projet de décompte général |
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Cahier des Clauses Administratives Particulières - AJI
marchePDF |
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Cahier des Clauses Administratives Particulières - AJI
CCAPPDF |
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MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
ément à l'article 3 1 du CCAG travaux, et sauf indication contraire émanant du titulaire, ce 78-79 – 80 du décret du 25 mars n°2016-360 du Code des Marchés Publics |
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Download the CCAG-T
de travaux Decret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier des clauses administratives aux marches de travaux CCAG-T Chapitre |
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MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES
Travaux de remplacement du SSI 2016 : CCAP Domaine Trx dans les conditions définies à l'article 3 2 1 du CCAG et n'a pas d'établissement en France, il facture ses prestations hors TVA |
