ccagt maroc 2016 pdf
|
Cahier des clauses administratives generales applicables aux
(C C A G-T) Sont également soumis au présent cahier les marchés de fournitures 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer |
|
CCAG-Tpdf
6 fév 2016 · La reconduction de la garantie accordee par l'Etat prend effet a partir du ]er janvier 2016 et expire le 31 decembre 2016 ART 2 - Le |
|
Office National des aéroports -Je suis Passager
We would like to show you a description here but the site won’t allow us |
|
C-c-a-g-travaux-acaps-version-finale-3_0pdf
Maroc qu'il doit indiquer dans l'acte d'engagement ou le faire connaître à l CCAG – T de l'Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance |
|
ROYAUME DU MAROC
Le décret 2-14-394 du 13 Mai 2016 approuvant le cahier des clauses administratives CCAG T ARTICLE 8 : Nantissement Dans l'éventualité d'une affectation en |
Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) sont un recueil de clauses rédigées par le ministère chargé de l'Economie et approuvés par arrêté.
|
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016). BULLETIN OFFICIEL. 863. Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux CCAG-T. |
|
CCAG-T.pdf
6 fév. 2016 ANNEXE. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES APPLICABLES. AUX MARCHES DE TRAVAUX (CCAG-T). N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016). |
|
858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T |
|
Décret n° 2-16-34 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) reconduisant
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T |
|
Untitled
ROYAUME DU MAROC. 14-39 4. CAHIER DES CLAUSES. ADMINISTRATIVES GENERALES. APPLICABLES AUX MARCHES. DE TRAVAUX. (CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET. |
|
Untitled
Royaume du Maroc paragraphe 3 de l'article 76 du CCAG-T; ... Vu le décret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier. |
|
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
(CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET. N° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 – 4 mai 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ... |
|
Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
3 - La ou les monnaies convertibles dans lesquelles le prix des offres doit être exprimé lorsque le concurrent n'est pas installé au Maroc. Dans ce cas |
|
Avis n° 465/CM du 11 juillet 2016 relatif au changement dans la
11 juil. 2016 2 – Le CCAG-T permet dans ses articles 51 52 |
|
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
6 jui. 2002 Protection de la main d?œuvre - Conditions de travail Immigration au Maroc. Article 20 -. Assurances et Responsabilités. Article 21 -. |
|
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
hé de travaux est un contrat conclu par le maître d'ouvrage avec un entrepreneur ou un |
|
Download the CCAG-T
Decret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier des |
|
Les marchés publics de travaux
23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016, loi MOP, Code de la construction France, n° 311379) son projet de décompte final (PDF) au MOE et au Maitre d' ouvrage |
|
Les marchés publics de travaux
23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016, loi MOP, Code de la construction France, n° 311379) son projet de décompte final (PDF) au MOE et au Maitre d' ouvrage |
|
2016-01-CPS-RC_0pdf - Agence Nationale de
-RC) N°01-2016 la décision prévue au paragraphe 3 de l'article 52 du C C A G T, le cas échéant au Maroc et en France (en tenant compte du plus contraignant sur le plan |
|
Cahier des prescriptions spéciales - Cour des comptes
ret n°2-14-394 du 6 chaabane 1437(13 Mai 2016) approuvant le cahier des clauses 44 DU CCAG-T élaborés par le Centre scientifique et technique du bâtiment en France |
|
TRAVAUX DE VOIRIE, ASSAINISSEMENT ET EAUX - Ablis
ret 2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics Par dérogation à l'article 4 2 du CCAG-T, la notification du marché au titulaire Préfecture de Région Ile-de-France |
|
CCAG-Travaux Arrêté du 8 septembre 2009, ECEM0916617A
Les huit conventions fondamentales de l'OIT ratifiées par la France sont : |
|
TRAVAUX ASSAINISSEMENT PHASE 1 - AJI
marchePDF |
