COMMUNE DE WINGEN. PROCES-VERBAL de la séance du Conseil Municipal du 19 mai 2015
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COMMUNE DORSCHWILLER Extrait du Procès-Verbal de la
22 mai 2015 · WINGEN WINGERSHEIM WINTZENBACH WINTZENHEIM-KOCHERSBERG WISCHES WISSEMBOURG WIWERSHEIM WOERTH WOLFSKIRCHEN WOLSCHHEIM CM 22/05/2015- |
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Commune de Rosteig
11 déc 2020 · 01 - Approbation du PV de la séance du 11 septembre 2020 Le procès-verbal de la séance du 11 septembre 2020 est adopté à l'unanimité par les |
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Conseil municipal
PROCES VERBAL de la réunion du 3 septembre 2012 COMMUNE DE WINGEN-SUR-MODER 2 rue du Rocher 67290 WINGEN-SUR-MODER Page 2 Séance du 3 septembre 2012 Le 3 |
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Lembach
Adoption du procès-verbal de l'assemblée générale 2021 Etienne Fischer Conventions signées avec 2 communes : Lembach et Wingen Pas de réponses de |
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Proces verbal du conseil dadministration
18 nov 2021 · PROCES VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPF D'ALSACE DU le compte de la commune de Wingen-Sur-Moder de la friche industrielle MUNSCH |
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PROCES-VERBAL pour affichage
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PROCES-VERBAL pour affichage
COMMUNE DE WINGEN PROCES-VERBAL de la séance du Conseil Municipal du 2 juin 2020 à huis clos L'an deux mille vingt le deux juin à 21h00 |
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VERBAL de la séance du Conseil Municipal du lundi 25 février 2019
25 fév 2019 · PROCES - VERBAL de la séance du Conseil Municipal du lundi 25 février 2019 La séance est ouverte à 20H00 sous la présidence de M le Maire |
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Recueil n° 12 du 15 juin 2015
15 de juny 2015 VU l'arrêté interministériel du 4 mai 2015 portant nomination de ... Réception du dépôt du procès-verbal de désaccord dans le cadre des. |
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MAIRIE DE MULHOUSE HORS DIRECTIONS SECRETARIAT DU
1 de febr. 2019 primitif. Chapitre 65 - Compte 6531 - Fonction 021 - Enveloppe 555. Extrait des délibérations du Conseil Municipal. Séance du 24 mai 2018. |
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PROCES - VERBAL de la séance du Conseil Municipal du lundi 2
1 de set. 2021 Considérant que pour les communes de moins de 100 000 habitants les conseillers municipaux titulaires d'une délégation de fonction peuvent ... |
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PROCES-VERBAL de la séance du Conseil Municipal du lundi 13 janvier 2020. La séance est ouverte à 2000 sous la présidence de M. le Maire Hans DOEPPEN en |
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VILLE DE COLMAR Séance du Conseil Municipal du 22.09.2014
22 de set. 2014 Point 2 Approbation des procès-verbaux des séances des 20 et 30 juin 2014. Présents: Sous la présidence de M. le Maire Gilbert MEYER Melle |
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SYNDICAT MIXTE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES
Approbation du procès-verbal de la séance du 24 février 2015. l'un de ses membres ou sur tout conseiller municipal d'une commune membre. |
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BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
4 de des. 2014 En qualité de représentant des communes de 20 000 habitants et plus. M. Pierre COILBAULT conseiller municipal de L'Haÿ-les-Roses (94) |
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QUOI DE NEUF ?
Nous vous rappelons que les Procès-verbaux des Conseils Municipaux sont affichés et disponibles en. Mairie. Conseil Municipal du 22 février 2016. |
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Qui sont les chasseurs du Bas-Rhin ?
N°54 FÉVRIER 2015 Il y a 10 ans presque jour pour jour (le 15 mai 2004) |
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PREFECTURE
4 de març 2017 VU l'arrêté n° 2015/3421 du 2 novembre 2015 modifié du Préfet du Val-de-Marne portant ... ARTICLE 10 : Le conseil municipal de la commune de ... |
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COMMUNE DORSCHWILLER Extrait du Procès-Verbal de la
Séance ordinaire du 22 mai 2015 – 19 h 00– Salle de réunion de la Mairie Le Conseil Municipal approuve le procès-verbal de la séance du 27 mars 2015 et les membres garderies demandés par l'Etat aux communes forestières (de 10 à 15 ) WILLGOTTHEIM WILWISHEIM WIMMENAU WINDSTEIN WINGEN |
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COMMUNE DE WINGEN PROCES-VERBAL de - Mairie de Wingen
8 jan 2019 · de la séance du Conseil Municipal du 8 janvier 2019 L'an deux mille dix-neuf, le huit janvier à 20h30, le Conseil Municipal de En rectification de la délibération n°63/2015 concernant une location Du 1er mai 2018 au 31 |
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PROCES - VERBAL de la séance du Conseil Municipal du 12 février
11 avr 2018 · Monsieur le Maire appelle les membres du conseil municipal à se Considérant l'intérêt pour la commune d'Ingwiller de s'engager dans la Wingen-sur-Moder à Rome, du 15 au 18 mai 2018, soit 4 nuitées, pour Bouchaour Célia approuvé par délibération en date du 30/11/2015 l'acquisition de la |
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PROCES – VERBAL de la séance ordinaire du Conseil Municipal
10 juil 2014 · Les procès-verbaux des séances du 26 mai et du 5 juin 2014 sont adoptés à l' unanimité 6° Renouvellement des baux de chasse – période 2015/2024 11° Personnel communal – Nomination d'un agent des Espaces verts Après délibération, le Conseil Municipal, approuve à l'unanimité la |
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Ville de SAVERNE PROCES-VERBAL des délibérations du Conseil
25 mar 2019 · Proposition de motion des conseils municipaux des communes du PETR du Le Conseil Municipal adopte à l'unanimité le Procès-Verbal du 2013Réalisé 2014Réalisé 2015Réalisé 2016Réalisé 2017Réalisé 2018 concrétiser au 31 mai 2019, la Ville prévoit la démolition du bâtiment : 120 000 € |
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17 mai 2017 · Communication – Adoption du procès-verbal de la séance du 12 avril 2017 et Le taux de desserte de la commune est de 97 (identique qu'en 2015) pour un volume d'eau prélevée s'élevant à 319 002 m3 (313 260 m3 en 2015) le conseil municipal adopte, à l'unanimité (M SCHMITT et sa |
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Arrondissement de MOLSHEIM ______ COMMUNE de
27 mai 2015 · Vu la convocation à la présente séance adressée le 20 mai 2015 par Monsieur le Conseil Municipal dans les conditions de forme visées au 3ème le procès- verbal des délibérations adoptées en séance ordinaire du 30 mars 2015 WILLGOTTHEIM WILWISHEIM WIMMENAU WINDSTEIN WINGEN |
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MAIRIE DE HENGWILLER - Communauté de Communes du Pays
Séance du Conseil Municipal du 28 MAI 2015 Sous la présidence de M le Maire Le procès-verbal de la séance du 7 avril 2015 est adopté à l'unanimité |
