contrat de vente voiture particulier ? particulier
Contrat de vente dun véhicule automobile
CONTRAT DE VENTE D'UN VÉHICULE AUTOMOBILE Ce contrat conçu par l'Automobile Club Association a pour but de simplifier les Equipements particuliers : |
Contrat de vente dune voiture doccasion privée
Ce contrat est soumis au droit belge Garanties du vendeur: Le vendeur affirme que le véhicule fourni est sa propre propriété libre de toutes charges et |
Modèle de contrat de vente voiture doccasion entre particuliers
Ce contrat est soumis au droit belge L'acheteur confirme avoir reçu ces documents et la/les clef(s) Le vendeur confirme avoir reçu la totalité du prix |
Comment faire un contrat de vente entre particuliers ?
Par la présente, je soussigné(e) [Nom et prénom] déclare vendre à [Nom et prénom de l'acheteur] [la voiture/ la moto/ autre] de marque [marque] et de modèle [indiquer les éléments caractérisant le modèle], immatriculé [numéro d'immatriculation] pour un montant de [x] €.
Comment rédiger un contrat de vente d'une voiture ?
Le document se décline en 3 parties ; la première qui demande des informations techniques sur la voiture (immatriculation, kilométrage, numéro identification voiture), la seconde et la troisième concernent les informations personnelles de l'acheteur et du vendeur.
Contrat de vente type voiture doccasion
Contrat de vente type voiture d'occasion. Le vendeur. Madame / Monsieur : … déclare par la présente vendre une voiture d'occasion à. L'acheteur. |
CONTRAT DE VENTE DAUTO DOCCASION ENTRE
Numéro d'identification du véhicule (NIV ou numéro de série) : Ce modèle s'applique seulement à une transaction entre particuliers ... |
CONTRAT DE VENTE DUN VÉHICULE AUTOMOBILE Ce contrat
CONTRAT DE VENTE D'UN VÉHICULE AUTOMOBILE. Ce contrat conçu par l'Automobile Club Association |
Contrat de vente dun véhicule
Contrat de vente d'un véhicule. Vendeur. Prénom : Nom : Rue : Numéro : Localité : Code postal : Date de naissance : Nationalité : Téléphone (fixe) :. |
Facture de vente voiture doccasion entre particuliers (modèle)
Contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers. © www.guide-achat-vente-auto.be décline toute responsabilité concernant l'utilisation de ce |
Contrat de vente dune voiture doccasion privée.
Contrat de vente d'une voiture d'occasion privée. Pour l'acheteur. www.autoscout24.be. Livraison de la voiture. €. Le certificat de conformité. |
CONTRAT DE VENTE DUN VEHICULE DOCCASION ENTRE
CONTRAT DE VENTE D'UN VEHICULE D'OCCASION. ENTRE PARTICULIERS automobile le certificat d'immatriculation et le certificat de conformité du véhicule à. |
Contrat de vente
Contrat de vente d'une voiture d'occasion privée. Pour l'acheteur. AutoScout24 Belgium SA • Bd International 55 Riverside |
CONTRAT DE VENTE
a été conclu le présent contrat de vente : Identification du véhicule : Marque / Modèle : Kilométrage : Plaque no : VIN no d'identification (= no du |
Contrat-de-vente.pdf
Objet de l'achat: un véhicule d'occasion. Marque: Modèle: Année du modèle: 1re mise en circulation: expertisé le: Kilométrage: n° de châssis:. |
Contrat de vente type voiture doccasion - Belfius
Contrat de vente type voiture d'occasion Le vendeur Madame / Monsieur : déclare par la présente vendre une voiture d'occasion à L'acheteur Monsieur |
Contrat de vente - Automobile Club Association
CONTRAT DE VENTE D'UN VÉHICULE AUTOMOBILE Le Vendeur vend à l' Acquéreur le véhicule décrit ci-dessous : Equipements particuliers : |
Contrat de vente dune voiture doccasion privée - AutoScout24
Le vendeur vend le véhicule dans l'état convenu avec l'acheteur, après la vente le vendeur est exclu de toute responsabilité, sauf accord contraire |
CONTRAT DE VENTE DUN VEHICULE DOCCASION ENTRE
CONTRAT DE VENTE D'UN VEHICULE D'OCCASION ENTRE PARTICULIERS le certificat d'immatriculation et le certificat de conformité du véhicule à |
CONTRAT DE VENTE DAUTO DOCCASION ENTRE
taxi ❑ auto-école ❑ auto pour la clientèle ❑ auto de location ❑ véhicule de Ce modèle s'applique seulement à une transaction entre particuliers, et non |
Contrat de vente dun véhicule - Comparis
Garantie (cocher la case correspondante) : □ Le véhicule est vendu sans garantie et en l'état, tel que vu et essayé □ Le véhicule est vendu avec une garantie |
Contrat de vente entre particuliers Le véhicule est vendu dans létat
Cet état est connu et accepté par l'acheteur Documents remis lors de la vente : o Original du certificat de conformité o Demande d'immatriculation pour véhicule |
Contrat de vente
Rayer la mention inutile Contrat de vente Je soussigné(e) : certifie avoir vendu le / / un véhicule dont les caractéristiques suivent : |
Contrat de vente entre particuliers - Mobly
Ce modèle de contrat sert uniquement d'exemple L'acheteur et le Contrat de vente entre particuliers pour la vente d'un véhicule d'occasion Propriétaire/ |
Modele-facture-de-vente-voiture-occasion-entre-particulierspdf
1) Vérifiez et notez sur le contrat vos identités respectives à partir de vos cartes d' identités 2) Documents obligatoires: certificat d'immatriculation (carte rose) |