Approuvé le 07.06.2013. En vigueur dès le 01.01.2014
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10 Liste des cours approuvés version 20220520xlsx
20 mai 2022 · approuvé(s) Version Date d'approbation Numéro d'approbation Aéroport 07/06/2013 FR/TR/2013/05-001 EXCELLENCE ACADEMY (ALYZIA TRAINING) |
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Conseil dadministration
L'ordre du jour est approuvé Virginie Navailles est désignée secrétaire de séance 1 Approbation du compte-rendu du 07/06/2013 Fait à Saint Quentin en |
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Loi du pays n° 2013-4 du 7 juin 2013 portant statut de la mutualité
7 jui 2013 · Les mutuelles sont des personnes morales de droit privé à but non lucratif Elles acquièrent la qualité de |
Quel est le numéro la date de publication de nouveau décret des marchés publics ?
Publié au Bulletin officiel du 9 mars 2023, le décret 2.22.431 relatif aux marchés publics entrera en vigueur le premier jour du sixième mois suivant sa date de publication au BO, soit le 1er septembre 2023.
Comment s'inscrire au portail des marchés publics Maroc ?
Comment s'inscrire ?
11- Télécharger le formulaire d'inscription des acheteurs publics ;22- Remplir soigneusement le formulaire d'inscription, en précisant une adresse email valide sur laquelle votre code d'accès sera envoyé ;33- Faire signer et cacheter le formulaire d'inscription par la personne habilitée à cet effet ;C'est quoi CCAG emo ?
Le cahier des clauses administratives générales des marchés d'études et de maîtrise d'œuvre -CCAG EMO - fixe les conditions générales des relations contractuelles entre le maître d'ouvrages et les titulaires des marchés publics.
Le CCAG EMO, promulgué par le Décret n° 2-01-2332 du 04 juin 2002 (B.O.- Les marchés publics sont, dans ce contexte, un outil fondamental par lequel l'Etat met en application sa politique.
Le domaine de l'achat public est l'un des secteurs sensibles où la réforme doit être continue afin d'adapter les mécanismes mis en place à l'évolution de l'environnement économique, politique et social.
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European Development Fund
leur aide au développement au Groupe des États d'Afrique des Caraïbes et du Pacifique (ACP) |
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BULLETIN MUNICIPAL N°17
Le beau temps étant de la partie le vendredi 7 juin 2013 pour la fête des voisins du bourg de Sainte-Fauste les grandes tablées étaient de sorties pour |
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Gestion de loffre des fromages avec appellation dorigine dans les
7 mars 2016 Régulation de l'offre des fromages AOP et IGP en Suisse . ... en vigueur. ... il a décidé le 7 juin 2013 |
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World Bank Document
31 déc. 2014 d'audit du Projet de Developpement des Competences pour Ia ... taux de perdiem du PNUD en vigueur aux dates de Ia mission est de 93 000 ... |
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RECU LE
31 déc. 2014 d'audit du Projet de Developpement des Competences pour Ia ... taux de perdiem du PNUD en vigueur aux dates de Ia mission est de 93 000 ... |
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PIGUET GLOBAL FUND
31 déc. 2004 Etat des opérations et des variations des actifs nets ... y attenant après avoir été approuvés respectivement en date du 25 ... 07.06.2013. |
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LONEM en 2013
31 janv. 2013 comme la dégressivité des allocations de chômage ... l'arrêté royal du 29 avril 2013 (entré en vigueur le ... 26.08.2013 01.01.2014. |
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2013DACTIVITÉ
Je suis heureuse d'avoir rejoint depuis peu la Fondation ESCP Europe qui au travers de la générosité de la Communauté des Alumni et des entreprises partenaires |
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Journal officiel du Mali de lannee 2014
7 févr. 2014 nomination du Directeur des Finances et du ... 7 juin 2013-Arrêté-N°2013-2396/MEFB-SG autorisant ... par la réglementation en vigueur. |
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CAULNES
7 oct. 2013 L'équipe Caulnaise remercie le comité des fêtes et les commerçants - artisans de Caulnes pour leur ... Coop de Broons 2050.00 au 1er/01/2014. |
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Décret n°212349 relatif aux marchés publics
2013) Vu la Constitution, notamment ses articles 72 et 90 ; Vu la loi n° 69-00 relative au contrôle financier de l'Etat sur les A titre transitoire, et en attendant l' entrée en vigueur de la loi organique fixant le régime 2 - Autorité compétente : l 'ordonnateur ou la personne déléguée par lui pour approuver le janvier 2014 |
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Arrêté du ministre de lintérieur fixant la liste des prestations pouvant
N° 6214 - 15 safar 1435 (19-12-2013) BULLETIN Vu le décret n° 2-12-349 du 8 joumada 1 1434 (20 mars 2013) relatif aux approuver les marchés des régions, des préfectures, des entre en vigueur à partir du 1er janvier 2014 Rabat |
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NC n 721 relative à la LF 2013 _23-01-13_ - Direction Générale des
23 jan 2013 · sont imposés conformément à la législation fiscale en vigueur, au de ce dispositif aux actes de fusion ou de scission établis et légalement approuvés société au titre des exercices 2013 et 2014 font ressortir les éléments |
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BULLETIN OFFICIEL
Décret n° 2-14-323 du Pr hija 1435 (26 septembre 2014) désignant les Dahir n ° 1-13-116 du 26 safar 1435 (30 décembre 2013) portant Est approuvé, tel qu'il est annexé à bâtiments existants avant l'entrée en vigueur de ce décret ; |
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Jeudi 2 janvier 2014
31 déc 2013 · Dahir nº 1-13-115 du 26 safar 1435 (30 décembre 2013) portant promulgation de vigueur et par la présente loi de finances, à quelque titre et sous quelque l' administration des douanes et impôts indirects, approuvé par le |
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JEUDI 19 JUIN 2014 à 11 HEURES - AMMC
19 jui 2014 · d'Administration et des Commissaires aux Comptes approuve le bilan et les comptes L'Assemblée Générale approuve également les comptes consolidés de l'exercice 2013 tels en vigueur, à compter du 15 Juillet 2014 |
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Maroc
27 mar 2014 · SWD(2014) 94 final En 2013, le Maroc a poursuivi son processus de réforme, avec toutefois des différences a été approuvé en Conseil de gouvernement en juin et présenté à la commission des secteurs En matière de couverture médicale, et après l'entrée en vigueur en 2005 de la loi portant code |
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25 Mars 2014 Bilan des réalisations de la NOG 2013 et préparation
25 mar 2014 · télécommunications à l'horizon 2013 (NOG 2013) a identifié plusieurs actions à mettre en de 0,0740 DHHT/min en 2014 à 0,0703 DHHT/min à fin 2016 (0, 0729 en 2015) Pour les appliqués préalablement approuvés par l'ANRT dispositions législatives et réglementaires en vigueur en la matière |
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Maroc - Loi de finances pour 2013 (wwwdroit-afriquecom)
réglementaires en vigueur et par la présente loi de finances, à l'administration des douanes et impôts indirects, approuvé par le Au 16 janvier 2014 40 |
