Cerfa n° 11542*03
|
Cerfa n° REPUBLIQUE FRANCAISE
Code postal : Code postal. N° 11542*03 d'accès en application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique aux fichiers et aux libertés. |
|
SOLIDARITÉS
15 juil. 2011 Formulaire Cerfa no 11542*03 ;. Formulaire Cerfa no 115043*03. Le ministre de l'intérieur de l'outre-mer |
|
Untitled
6 déc. 2011 nouveaux imprimés Cerfa nº 11542*03 et n° 11543*03 joints en annexe que vous pouvez télécharger sur le site suivant ... |
|
Licence-Formulaire CERFA 11542-02 et récépissé
cerfa. N°11542*02. DECLARATION D'OUVERTURE DE MUTATION DE TRANSLATION (1). D'UN DÉBIT DE BOISSONS A CONSOMMER SUR PLACE. (Art. L.3332-3 et L.3332-4 du code |
|
Circulaire n° 40/2011 - Déclarations de débits de boissons
La loi n° 2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010 a déclaration d'ouverture de mutation ou de translation (Cerfa n° 11542*03 ... |
|
NOTICE EXPLICATIVE pour remplir le formulaire CERFA n° 11542*05
NOTICE EXPLICATIVE pour remplir le formulaire CERFA n° 11542*05 place les restaurants et les chambres d'hôtes (Cerfa 14407*03) boissons à consommer sur ... |
|
Cerfa n° REPUBLIQUE FRANCAISE
N° D'immatriculation (2) : Propriétaire (3) : Profession : Domicile : Code postal N° 11543*03. Page 2. 2. ?Permis d'exploitation ?permis de vente de ... |
|
Untitled
sur http://www.sante.gouv.fr/alcool-strategie-de-prevention.html (le CERFA N°11542*03 pour les déclarations et le CERFA N°11543*03 pour le récépissé). |
|
Le maire et la réglementation des débits de boissons
l'enregistrement de son commerce au RCS. Il précisera dans le Cerfa n°. 11542*03 dans la rubrique réservée à l'adresse |
|
N°11542*04 - Ville de Gisors
NOTICE EXPLICATIVE pour remplir le formulaire CERFA n° 11542*04 (cf articles L 3332-1 et suivants du code de la santé publique) La déclaration préalable |
|
Licence-Formulaire CERFA 11542-02 et récépissé
cerfa N°11542-02 DECLARATION D'OUVERTURE DE MUTATION DE TRANSLATION (1) D'UN DÉBIT DE BOISSONS A CONSOMMER SUR PLACE |
|
Cerfa n° REPUBLIQUE FRANCAISE
Nom : Prénom : Prénom : Profession : Profession : Société (s'il y a lieu) : Société ( s'il y a lieu) : Adresse : Adresse : Code postal : Code postal N° 11542*03 |
|
GUIDE PRATIQUE DES DEBITS DE BOISSONS - Préfecture de l
ANNEXES Annexe 1 - CERFA n°11542*04 Déclaration d'ouverture, de mutation ou de translation Annexe 4 – CERFA n°14407-02 Permis d'exploitation |
|
Circulaire du 4 avril 2013 - Préfecture de lArdèche
OBJET : Déclarations des licences de débits de boissons à consommer sur place , licences restaurant et licences à emporter PJ: Cerfa 11542*04 et 11543*04 Le |
|
La mutation - Ministère des Solidarités et de la Santé
31 mai 2011 · Formulaire Cerfa n° 11542*03 Formulaire Cerfa n° 115043*03 Jusqu'à l'entrée en vigueur de la loi n° 2010-1658 du 29 décembre 2010 de |
|
Débits de boissons
devez effectuer une déclaration au moyen du formulaire cerfa N°11542*05 ci- après : *Par courrier à l'adresse suivante : *Déposé physiquement à l'adresse |
|
DOCUMENTS À FOURNIR DECLARATION D - Ville de Chatillon
ou d'un débit de boissons à emporter (CERFA n°11542*05) récente, rédigée en français, paraphée, datée et signée => originale • Permis d'exploitation pour |
