PERMIS DE CONDUIRE - AVIS MÉDICAL SIGNATURE DU
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PERMIS DE CONDUIRE
conduite 8 Fait le : Signature de l'usager (à l'issue du contrôle médical) (Représentant légal si mineur) Signature et cachet du ou des médecins et réf |
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cerfa_14801_01pdf
PERMIS DE CONDUIRE - AVIS MÉDICAL (Art R 212-2 R 221-10 à R 221-14 R Signature du ou des médecins |
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permis de conduire
PERMIS DE CONDUIRE - AVIS MÉDICAL (Art R 212-2 R 221-12 à R 221-14 R Signature de l'usager (à l'issue du contrôle médical) (4) (4) Représentant |
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permis de conduire
PERMIS DE CONDUIRE - AVIS MÉDICAL (Art R 212-2 R 221-10 à R 221-14-1 R Signature de l'usager (à l'issue du contrôle médical) [Représentant légal si |
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Permis de conduire Pièces à fournir au médecin le jour de la visite
10 avr 2017 · le questionnaire médical à compléter et à signer par l'usager avant le contrôle médical ( pdf ) □ la fiche «relevé d'observation médicale» à |
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Questionnaire préalable au contrôle médical daptitude à la conduite
28 mar 2022 · 2 – Votre ou vos permis de conduire Catégorie(s) de permis détenue(s) : A1 ☐ A2 ☐ A ☐ B1 ☐ B ☐ BE ☐ C1 ☐ C1E ☐ C ☐ CE ☐ D1 ☐ D1E ☐ |
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CONDUITE AUTOMOBILE
PERMIS DE CONDUIRE - AVIS MÉDICAL (Art R 212-2 R 221-12 à R 221-14 R La signature doit être apposée ci-dessus à l'encre noire et de manière appuyée |
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Liste des pièces exigées pour le contrôle en commission médicale
➢ le formulaire cerfa 14880*02 « permis de conduire avis médical» disponible à que vous devez compléter imprimer et signer ➢ le questionnaire médical |
À qui transmettre ce formulaire ?
À qui transmettre ce formulaire ?
1Préfecture.2À Paris.
Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire.
Pourquoi l'ANTS me demande un avis médical ?
Vous devez passer une visite médicale dans les cas suivants : Vous avez une maladie incompatible avec la délivrance du permis.
Vous passez le permis A ou B et vous avez une incapacité physique incompatible avec l'obtention du permis.
Vous passez le permis A ou B pour conduire un véhicule aménagé pour un handicap.
Quel document pour la visite médicale permis ?
Le jour de la visite médicale, vous devez vous munir des documents suivants :
l'avis médical à télécharger et pré-remplir en deux exemplaires avant de passer le contrôle médical Télécharger l'avis médical;d'un original de votre pièce d'identité ;|
PERMIS DE CONDUIRE - AVIS MÉDICAL SIGNATURE DU
À FAIRE REMPLIR PAR L'USAGER : 4 s'il y a lieu / 5 à l'issue du contrôle médical En cabinet médical Usager examiné : En commission médicale primaire En |
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PERMIS DE CONDUIRE - AVIS MÉDICAL SIGNATURE DU
PERMIS DE CONDUIRE - AVIS MÉDICAL (Art R 212-2, R 221-12 à R La signature doit être apposée ci-dessus à l'encre noire et de manière appuyée sans |
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PERMIS DE CONDUIRE - AVIS MÉDICAL AVIS DU OU DES
d'ordre médical qui ont entraîné l'avis d'aptitude temporaire, d'aptitude avec restrictions ou d'inaptitude à la conduite Fait le : / / Signature de l'usager (à l' issue |
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Questionnaire exclusivement destiné au médecin - val-doisegouvfr
PERMIS DE CONDUIRE - AVIS MÉDICAL (Art R 212-2, Signature de l'usager (à l'issue du contrôle médical) Signature et cachet du ou des médecins |
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Cerfa avis médical
PERMIS DE CONDUIRE - AVIS MÉDICAL (Arrêté du 31 juillet 2012 modifié relatif à l'organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite) ETAT CIVIL |
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NOTICE EXPLICATIVE - AAC-testpsycho
du permis de conduire et les personnes déjà titulaires d'un titre de conduite dans le respect du secret médical, l'avis de professionnels de santé qualifiés ( article Vous devez obligatoirement dater le formulaire et apposer votre signature |
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Cerfa_14880-01+avis+medical 3Fpdf - Les services de lÉtat en
PERMIS DE CONDUIRE - AVIS MÉDICAL la conduite SIGNATURE DU DEMANDEUR (1-3 La signature doit être apposée ci-dessus à l'encre noire et de |
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Questionnaire exclusivement destiné au médecin agréé ou à la
Questionnaire à remplir par l'usager avant le contrôle médical Demande de permis de conduire après invalidation ou annulation □ Levée de suspension à |
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Certificat medicalpdf - Préfecture dEure et Loir
PERMIS DE CONDUIRE - AVIS MEDICAL (Arelé du 31 juillet 2012 modifié relatif à l'organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite) ETAT CIVIL |
