janvier 2016 - Les services de l`État en Côtes d`Armor
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BULLETIN OFFICIEL
Article 16 A compter du 1er janvier 2016 sont créés les services de l'Etat gérés de manière autonome suivant : – « Théâtre Mohammed VI d'Oujda » rattaché |
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Bilan dactivité 2016
Au 31 janvier 2016 on comptabilisait 34 Spanc opérationnels sur les Côtes d'Armor Les services publics d'assainissement non collectif des Côtes d'Armor |
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Le rapport dactivité des services de lÉtat en Côtes dArmor - 2015
13 mai 2016 les différents services de l'État et les collectivités ... Au mois de février 2016 dans les Côtes d'Armor |
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Charte orthotypographique du Journal officiel Lois et décrets
officiel au 1er janvier 2016. Documents de référence Arrêté du 9 avril 1990 relatif au maintien au sein des services de l'Etat ... Côtes-d'Armor. |
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RAPPORT DACTIVITÉ 2016
2 janv. 2017 Rapport d'activité des services de l'État en Côtes-d'Armor » publié par le ... Depuis le 1er janvier 2016 tous les documents d'urbanisme. |
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Le rapport dactivité des services de lÉtat en Côtes dArmor - 2017
l'État obligatoires dès lors que le service de police municipale comprend un effectif supérieur à de Paimpol et Côtes d'Armor habitat - 1 février 2017. |
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Rapport dactivité des services de lÉtat en Côtes dArmor Année 2019
5685 rencontres et 61 réunions d'informations ont été organisées avec les élus. La visibilité et la proximité de la gendarmerie ont été renforcées en |
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Untitled
27 nov. 2017 VU le bilan de la concertation interservices de l'État validé le 19 septembre 2016 par le Préfet des Côtes d'Armor. VU le dossier d'enquête ... |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
7 janv. 2016 Arrêté interpréfectoral (Côtes d'Armor Ille et Vilaine |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2016-006 PUBLIÉ
16 févr. 2016 56-2016-01-14-034 - Arrêté préfectoral du 14 janvier 2016 ... le chef de la mission inter-services de l'eau des Côtes d'Armor ou son ... |
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SCHEMA DEPARTEMENTAL DAMELIORATION DE L
19 janv. 2017 temental les services de l'État et le cabinet Rouge Vif Territoire ... 2016 |
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PERM Merléac Commission dInformation et de Suivi des Travaux
12 févr. 2016 Techniques modernes d'exploration : optique de développement ... 411 km² sur 34 communes (33 depuis janvier 2016) ... ETAT D'AVANCEMENT. |
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Rapport dactivité des services de lEtat dans les Côtes dArmor
13 mai 2016 · Au mois de février 2016, dans les Côtes d'Armor, depuis le début de la déclaration d'état d'urgence, vingt-cinq lieux ont été perquisitionnés, |
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RAA normal N° 5 du 29 janvier 2016 - Cotes-darmorgouvfr
29 jan 2016 · Arrêté en date du 12 janvier 2016 portant labellisation de la maison de services au public (MSAP) de Ploeuc-L'Hermitage DIRECTION DES |
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Arrêté portant renouvellement de la déclaration d - morbihangouv
et à l'action des services de l'Etat dans les régions et les départements; VU le rapport de la DDTM des Côtes-d'Armor du 18 janvier 2016; VU l'avis du conseil |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2016-006 PUBLIÉ
16 fév 2016 · Page 21 • 56-2016-02-04-001 - Arrêté préfectoral du 4 février 2016 relatif à la Arrêté préfectoral du 8 février 2016relatif à l'état des risques naturels et le chef de la mission inter-services de l'eau des Côtes d'Armor ou son |
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RAPPORT DACTIVITÉ 2016 - Cotes-darmorgouvfr
2 jan 2017 · Rapport d'activité des services de l'État en Côtes-d'Armor » publié par le Préfet, Depuis le 1er janvier 2016, tous les documents d'urbanisme |
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Recueil Normal N° 47 du 29 juin 2016 - Cotes-darmorgouvfr
24 jui 2016 · et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements; Vu l'arrêté préfectoral du 10 février 2016 prescrivant l'ouverture d'une |
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Arrêté préfectoral du 11 décembre 2020 - Ville de Saint-Brieuc
11 déc 2020 · Vu l'ordonnance n° 2016-1060 du 3 août 2016 portant réforme des Vu l' ordonnance n° 2017-80 du 26 janvier 2017 et les décrets nos 2017-81 des services de l'État en Côtes-d'Armor (www cotes-darmor pref gouv à la |
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Enquête publique projet de parc éolien de la baie - Ville de Dinard
29 janvier 2016; 2/15 Vu l'avis de la commission nautique locale du 23 février 2016; site Internet des services de l'Etat du des Côtes d'Armor et le tient à la |
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Le sort des MNA* en Côtes-dArmor - cssp-lannionfr -
mineurs isolés étrangers ou MNA dans les Côtes-d'Armor sous protection des jeunes dont l'état civil présente des incohérences ou qui sont Après la circulaire Taubira et celle du 25 janvier 2016, la loi du 14 mars 2016 définit services de l'ASE : celui-ci se charge de l'accueil, de la mise à l'abri, de l' évaluation et du |
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Hors-saison - Côtes dArmor le Département
Côtes d'Armor magazine / N°149 / Janvier - Février 2016 15 C'est la qualité du service public qui nous guide et l'enga- des États-Unis, Elizabeth travaille à |
