NOTE DE SERVICE. N 08-014-V2 du 28 février 2008 NOR : BUD R 08 00014 N. Texte publié au Bulletin Officiel de la Comptabilité Publique
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0 0 6 1 b d Note de service N°/ MMG/CAB/08 Portant Mise
N° 0 0 6 1 MMG/CAB/ N°/Ref: V/Ref Objet : REPUBLIQUE DE GUINEE Travail - Justice - Solidarite b d Conakry le 1 Note de service N°/ MMG/CAB/08 Portant |
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NOTE DINFORMATION LAFARGEHOLCIM MAROC SA
16 déc 2016 · n°43-02) ; ▫ le Règlement général du dépositaire central approuvé service et de satisfaction des clients notamment par la mise en place |
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Note dInformation
31 déc 2020 · Conformément aux dispositions de l'article 3-1-II de la loi n°33-06 relative à la titrisation des actifs promulguée par le Dahir n°1-08-95 |
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Note dinformation
10 jui 2016 · Prix de référence de l'action (hors décote ou prime spécifique à un type d'ordre) : 65 MAD Valeur nominale : 10 MAD |
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Note de service 2008
Liste des notes de services établies dans le cadre de l'application de la loi n° 69-00 relative au contrôle financier de l'Etat sur les |
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NOTE DE SERVICE
28 fév 2008 · NOTE DE SERVICE N° 08-014-V2 DU 28 FÉVRIER 2008 2 Vous trouverez pour information en annexe l'arrêté n° 2A-2008-01 du 14 février 2008 portant |
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NOTE DE SERVICE
11 déc 2008 · NOTE DE SERVICE N° 08-053-V31 DU 11 DÉCEMBRE 2008 15 ANNEXE N° 3 : Demande de participation au concours DEMANDE DE PARTICIPATION AU CONCOURS |
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NOTE DE SERVICE
22 déc 2008 · dépôt de ces pièces sont fixés par l'instruction 08-014-A-B du 18 mars 2008 Précision Les états R 204 (Impôts) et 626 CP (Douanes) qui |
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NOTE DE SERVICE
24 déc 2008 · NOTE DE SERVICE N° 08-058-R-S DU 24 DÉCEMBRE 2008 34 Page 35 FINANCES PUBLIQUES NOTE DE SERVICE N° 08-058-R-S DU 24 DÉCEMBRE 2008 35 Toute |
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Note de service
Dans le cadre de la mise en place de l'organisation de ses services centraux objet de la note de service n° 35/08/TGR du 20 mai 2008 la Trésorerie Générale |
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322 - 22 février 2016 Guide de lagent comptable ou régisseur en
22 févr. 2016 Elaboré à l'initiative de la DAF A3 ce guide « Agent comptable public ou régisseur en EPLE » est destiné |
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PREFECTURE DE LINDRE
1 mars 2009 ... 25 août 2008. Page 2 sur 309. Sommaire. 2. DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET. 8. Agriculture - élevage . |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 6 Du 22 février au 7
7 mars 2022 22/02/22. DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU RESPONSABLE DU SERVICE DE GESTION. COMPTABLE D'IVRY-SUR-SEINEDélégation de signature est donnée à Mmes. |
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PREFECTURE DE LINDRE
9 févr. 2010 18. Arrêté n° 2010-01-0170 du 14 janvier 2010 - arrêté n° 09-VAL-36-04K fixant le montant des recettes d'assurance maladie dues au titre de ... |
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SOMMAIRE
10 déc. 2015 centre hospitalier de Pau N° Finess 640781290 au titre de ... Arrêté portant réquisition d'un médecin libéral sur le secteur n°08. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 1 Du 1ier au 21 janvier
25 janv. 2022 Modifiant l'arrêté n° 2019/427 en date du 14 février 2019 modifié ... Vu le Code des transports notamment ses articles R. 3120-8-2 et R. |
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DIRECTION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES
21 févr. 2019 PRÉFET DU VAL-DE-MARNE. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. N° 10. Du 2 au 8 mars 2019. SOMMAIRE. SERVICES DE LA PRÉFECTURE. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 1 Du 1er au 14 janvier
12 févr. 2020 Vu la loi n°2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019 ;. Vu le décret-loi du 2 mai 1938 notamment son article 14 ;. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 15 DU 21 AVRIL AU 4
4 mai 2018 25/04/2018 Modifiant l'arrêté n°2018/722 du 27 février 2018 ... publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Val-de-Marne. |
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CXLIe ANNÉE. - N° 16 vENdrEdI 25 fÉvrIEr 2022
25 févr. 2022 8 février 2022 modifiant à titre provisoire |
| N° 08-009-V32 du 12 février 2008 - economiegouvfr |
| Lois000 - commercegouvcg |
| Journal officiel du Mali de l'annee 2008 |
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N° 08-014-V2 du 28/02/2008 : Arrêté portant - Economiegouvfr
28 fév 2008 · NOR : BUD R 08 00014 N Texte publié au Bulletin Officiel de la Comptabilité Publique NOTE DE SERVICE N° 08-014-V2 DU 28 FÉVRIER 2008 2 renouvellement du comité technique paritaire central des services déconcentrés du Trésor institué auprès ARRÊTÉ n° 2A-2008-001 du 14 février 2008 |
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N° 06-027-P-R du 11-04-2006 : Comptabilité de l - Economiegouvfr
11 avr 2006 · Texte publié au Bulletin Officiel de la Comptabilité Publique Écriture d' annulation de la recette passée par le service recouvrement 562 |
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Agent comptable - Le Bulletin Académiques - Académie dAix
22 fév 2016 · La fonction de comptable public est, depuis plusieurs années, en Avis d' Assemblée du 13 février 2007 n° 373788 Diverses notes de service de la DGFIP, notamment la note N° 05-042-M9-R du 30 septembre 2005, NOR : BUD R 05 J – Texte publié au Bulletin Officiel de la Comptabilité Publique |
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Agent comptable et régisseur - Le Bulletin Académiques - Académie
9 nov 2020 · Il regroupe, dans un texte unique, l'ensemble des règles applicables à la service fait, dépôt des fonds au trésor public), le décret rénove les règles de Fiche III E 14 Organigramme des missions du comptable Or, le chef d'établisse - l'académie ou par un bulletin officiel, sur panneau d'affichage des |
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BulletIn offIcIel - Ministère de lIntérieur
3 mar 2008 · Textes Fonction publique territoriale Circulaire du 3 mars 2008 à l'honorariat des élus locaux et NOR : INTA0600132C du 9 août publié au Journal officiel ( colonne e du tableau intitulé « Nouvelle l'article L 2122-14 du CGCT précise que des élections doivent avoir A noter que, en cas de fusion |
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CEDT- Le G15 - Système Intégré de Gestion de lInformation
COUR DES COMPTES LE RAPPORT PUBLIC 2008 La caisse d'avances du Service de Gestion des Etudiants à l'Etranger sont produits les comptes de gestion par les comptables publics limitent les Or, en application des dispositions de l'article 102 du décret n° 66-458 du 17 juin officielle de ces mesures Or |
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Recueil systématique du droit congolais Plan détaillé
30 jui 2019 · 111 06 08 Loi n° 08/005 du 10 juin 2008 portant financement public des 121 02 85 1A Convention de Berlin du 14 février 1885 fixant, dans le Bas- fixation de la frontière entre la Rhodésie du Nord et le Congo dénommé « Journal officiel de la République démocratique du Bulletin officiel, 1938, p |
