Déposé à la réunion du 29 avril 2003 du Conseil des commissaires
C'est quoi la Réunion ?
Action de réunir des personnes en un lieu à une fin déterminée ; fait de se rassembler : Réunion d'anciens élèves.
- Participant à la réunion
Un participant à une réunion est une personne choisie pour participer à tout ou partie d'une réunion.
Les participants aux réunions doivent être ceux qui peuvent apporter une valeur ajoutée à la discussion dans son ensemble ou à un point spécifique de l'ordre du jour.
44 CONSEIL DIRECTEUR
18 juil. 2003 19-28 mai 2003 ... réunion spéciale sur les leçons du passé et les stratégies ... Unies à New York du 30 juin 2003 au 29 juin 2004 ;. |
CR24 - Partie 3-1.PMD
tre autres une réunion avec le général Khin Nyunt |
Nations Unies - Rapport du Conseil de sécurité
1 août 2002 B. Lettre datée du 29 novembre 2002 adressée au Président du Conseil de sécurité ... Le 30 mai 2003 |
CINQUANTE-SIXIEME ASSEMBLEE MONDIALE DELA SANTE
GENÈVE 19-28 MAI 2003. RÉSOLUTIONS ET DÉCISIONS. ANNEXES. GENÈVE. 2003 Conseil des chefs de secrétariat des organismes des Nations Unies pour la. |
Bulletin
25 févr. 2003 Mme Polfer et M. Goerens au Conseil Affaires ... Mme Lydie Polfer à la réunion des ministres des ... ropéenne du 29 avril 2003 à la-. |
Lextension du plateau continental au-delà des 200 milles marins
24 oct. 2013 de déposer auprès de la Commission des limites du plateau continental ... Ce sera le CIMER du 29 avril 2003 qui manifestera la volonté du ... |
Recueil de Textes Réglementaires relatifs à la Gestion des
31 déc. 2010 Composition et organisation du conseil national de l'éthique des sciences ... joint l'arrêté ministériel n° 023 MSPRH/MIN du 19 Avril 2003 ... |
JOURNAL DE MONACO
2 mai 2003 Ordonnance Souveraine n° 15.780 du 25 avril 2003 portant nomina- tion d'un membre du Conseil d'Administration du Centre. Hospitalier Princesse ... |
JOURNAL DE MONACO
11 avr. 2003 Ordonnance Souveraine n° 15.761 du 3 avril 2003 portant nomination du Directeur Général auprès de la Présidence du Conseil National. RAINIER III. |
Les droits fondamentaux des étrangers en France
Le Commissaire aux droits de l'Homme du Conseil de l'Europe le Conseil d'Etat considère que « l'étranger a le droit |
UE Décret 557-2003 29 avril 2003 - Quebecca |
Conseil de sécurité - MONUC |
Commentaire de la décision n° 2003-468 DC du 3 avril 2003 |
Nations Unies S Conseil de sécurité - MONUC |
GRANDS ET PETITS ETATS DANS LUNION EUROPEENNE
Etats de poids différents se pose de façon spécifique pour chacune des institutions présidence du Conseil européen, et à maintenir la rotation égalitaire des Commissaires contre un seul pour les autres membres, mais cette différence n'a pas fait basculer Cette phase a connu son apogée en avril 2003, lorsque les |
EUROBAROMETRE 59 PRINTEMPS 2003 - European Commission
l'Eurobaromètre a eu lieu du 18 mars au 30 avril, en pleine guerre d'Irak, après On peut, sans grand danger, poser l'hypothèse que cette image a été affectée par le A un siège pour l'Union au Conseil de sécurité de l'ONU européenne et les Commissaires européens devraient démissionner s'ils n'ont pas la |
La codécision et les « accords précoces » : - CORE
Si l'efficacité y trouve sans doute son compte, cette pratique n'en pose pas moins de réels problèmes secteurs où l'Union européenne légifère, Parlement et Conseil sont comme les Etat dans les institutions (nombre de commissaires, modalités de vote au sein du Journal of Common Market Studies, April 2003, Vol |
Décision n° 2003-468 DC du 3 avril 2003 - Conseil constitutionnel
Conseil d'État, Assemblée, 23 octobre 1998, Union des fédérations CFDT des fonctions les conclusions de M Savoie, Commissaire du gouvernement ; Cette requête ne pose aucune question particulière de recevabilité L'Union |
Les avantages comparatifs de lUnion européenne dans la gestion
juin 1999 lors du Conseil Européen de Cologne et présentée comme le prolongement périphériques de l'Union pose la question de la relation de l'UE avec « l'extérieur la marque de Chris PATTEN, le Commissaire chargé des relations extérieures l'UE en matière de gestion des crises83 (avril 2003), la Commission |
AFRICAN UNION
Décision sur l'élection et la nomination des Commissaires de l'Union africaine - Doc Décision sur l'élection des membres du Conseil de paix et de sécurité - Doc Conférence de l'Union, tenue du 10 au 12 juillet 2003 à Maputo, entre autres défis que pose le problème du terrorisme ; 7 (Suisse) en mars/avril 2004 |