HERMITAGE TOURNONAIS COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Communauté dAgglomération
fusion des Communautés de communes Hermitage-Tournonais Pays de l'Herbasse et Pays de Saint-Félicien au 1 janvier 2017; Vu l'article L 5211-10 du Code |
Communauté de communes
communautés de communes Pays de l'Hermitage du Tournonais ont fusionné pour constituer > Au 1er janvier |
Compte-rendu
14 nov 2017 · Communauté d'Agglomération Hermitage-Tournonais – Herbasse – Pays de Saint- Félicien issue de la fusion des 3 Communautés de communes ; Vu |
Hermitage-Tournonais
Hermitage-Tournonais Communauté de communes Larnage Date d'édition : 28/07/2020 Échelle 1: 25000 290 580 870 1160 1450 m Larnage Page 2 |
Hermitage-Tournonais
En 2014 à la fusion avec la Communauté de communes du Tournonais j'ai été élu Président de la Communauté de communes Hermitage-Tournonais et mon mandat |
Lyon le 7 juillet 2017 Le président par intérim N° D172478
7 juil 2017 · communauté de communes Hermitage Tournonais (HTCC) pour les exercices 2014 et 2015 Le rapport a été actualisé avec les données disponibles |
Programme Local de lHabitat 2018-2023 Arche Agglo
Communauté de Communes Hermitage-Tournonais un objectif de création de logements s'élevant à 240 logements par an entre 2016 et 2025 et à la Communauté de |
Stratégie Locale de Gestion des Risques Inondation SLGRI Rhône
15 déc. 2016 Nelly Chateau – Hermitage Tournonais Communauté de Communes. Fabien Cayrat – Communauté de Communes Rhône Crussol. Relecteurs. |
Stratégie Locale de Gestion des Risques Inondation SLGRI Rhône
Sandrine GARD – Service Rivière Environnement – Hermitage Tournonais Communauté de Communes. Nelly Chateau – Hermitage Tournonais Communauté de Communes. |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°07-2016-080
27 déc. 2016 07-2016-12-26-004 - Fusion " Hermitage Tournonais Communauté de Communes" CDC ... AP portant création de la CC du Bassin d'Aubenas. |
LETTRE CIRCULAIRE
26 juin 2018 8 - Communauté d'Agglomération Hermitage – Turnonais - Herbasse - Pays ... Communauté de Communes Hermitage Tournonais de la Communauté de ... |
Élus CAP 2017
Élus CAP 2017. Hermitage-Tournonais - Pays de l'Herbasse - Pays de Saint-Félicien. Communautés de communes. 41 COMMUNES. HTCC : Beaumont-Monteux. |
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE
27 nov. 2008 fusion d' « Hermitage-tournonais communauté de commune » avec la communauté de communes du « Pays de l'Herbasse » et la communauté de ... |
Untitled
portant adhésion de la Communauté d'agglomération << Valence Romans Agglo » de la. Communauté d'agglomération « Hermitage-Tournonais-Herbasse-Pays de |
SYndicat de TRaitement des déchets Ardèche - Drôme
1 juin 2015 Communauté d'Agglomération Privas Centre Ardèche. Communauté d'Agglomération Valence ... Hermitage - Tournonais Communauté de Communes. |
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27 oct. 1998 la Communauté d'Agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes ... la Communauté de communes Hermitage -Tournonais représentée par. |
Département de la Drôme Commune de Crozes Hermitage
31 janv. 2017 NOMINATION DE 2 DELEGUES CLECT – COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERMITAGE- ... Transférées par la communauté de communes hermitage-tournonais en ... |
Communauté d'Agglomération - Hermitage-Tournonais - Herbasse |
Rapport d'activité - ARCHE Agglo |
Conseil d'Agglomération Mercredi 16 décembre 2020 - ARCHE Agglo |
Programme Local de l'Habitat 2018-2023 Arche Agglo |
Liste_CA_et_CC_1er_janvier_2 |
Schéma départemental de coopération intercommunale de l'Ardèche |
Projet de Schéma départemental de coopération intercommunale |
La construction d'une politique jeunesse intercommunale |
RAPPORT - Crozes Hermitage |
CNR - Liste des communesindd |
RAPPORT DACTIVITÉ ARCHE Agglo
2 sept 2018 · mettre en œuvre la fusion des trois anciennes communautés de communes : Pays de Saint-Félicien, Hermitage Tournonais et Pays de |
à Tain lHermitage - ARCHE Agglo
20 déc 2017 · Herbasse dans le CEJ de la CC Hermitage Tournonais pour 2017 de St Félicien issue de la fusion des 3 Communautés de Communes ; |
CA Hermitage Tournonais Herbasse Pays de Saint-Félicien
14 jan 2017 · portant sur la constitution d'une communauté d'agglomération issue de la fusion de « Hermitage Tournonais Communauté de Communes » |
Programme Local de lHabitat 2018-2023 Arche Agglo
la Communauté de Communes Hermitage Tournonais, la production de logement est répartie comme suit : le pôle urbain doit accueillir 38 des logements |
Can H1 -20170317172125 - Ville de Saint-Donat sur lHerbasse
1 mar 2017 · Hermitage-Tournonais – Herbasse - Pays de Saint-Félicien En 2014, Hermitage-Tournonais Communauté de communes a approuvé la |
Can H1 -20170130153134 - Ville de Saint-Donat sur lHerbasse
Président de la Communauté de communes Hermitage-Tournonais et mon mandat aurait dû se poursuivre jusqu'en 2020 A mon initiative mais après accord |
DEPARTEMENT DE LA DROME - Mercurol-Veaunes
5 déc 2016 · HERMITAGE-TOURNONAIS COMMUNAUTE DE COMMUNES Hermitage- Tournonais communauté de communes », « Pays de l'Herbasse |
2018-017 - Attribution de fonds de concours à la Commune de
1 avr 2018 · Vu la délibération n°2016-272 du 14 décembre 2016 de la Communautés de Communes Hermitage Tournonais actant la reprise du |
PV CA 180704 - Colombier le Jeune
construction d'une MJC sur la commune de Tain l'Hermitage du Jeune Enfant de la Communauté d'Agglomération Hermitage-Tournonais – Herbasse – Pays |