Dossier n 13.03.043. Constat effectué le 04/03/2013. Rapport de 6 pages émis le 25/04/2013. État relatif à la présence de termites dans le bâtiment
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BULLETIN OFFICIEL
6 mar 2022 · Accord de coopération militaire entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République de Serbie Dahir n° 1-22-09 du 15 |
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BULLETIN OFFICIEL
Règlement général de construction fixant les règles de performance énergétique des constructions Décret n° 2-13-874 du 20 hija 1435 (15 octobre 2014) |
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Constat de repérage Amiante n° 23/IMO/5852/VP
21 jui 2023 · Dossier n° 23/IMO/5852/VP Date de l'évaluation : 07/04/2023 Bâtiment / local ou zone homogène : DDPP - Extérieurs Identifiant Matériau : M034 |
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DGCL N¡ 13Fr Piqu”/4
Au niveau des collectivités locales on constate que les communes urbaines et les ex-communauté urbaines –disparues après l'entrée en vigueur de la Loi 78 00 |
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DOCUMENT DE REFERENCE :
23 fév 2023 · L'enregistrement du document de référence n'implique pas authentification des informations présentées Il a été effectué après examen de la |
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Loi n° 11-03 relative à la protection et à la mise en valeur de l
Article 13 En cas de risque majeur et certain pour la santé de l'homme ou pour l'environnement en général dûment constaté l'administration compétente peut |
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Loi n° 13-03 relative à la lutte contre la pollution de lair * Chapitre
Article 12 :Toute personne physique ou morale dont la santé ou les biens ont subi un préjudice du fait d'une émission d'un dégagement ou d'un rejet de |
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Matrice relative à la position du MIC à propos des commentaires du
15 jui 2023 · Ces commentaires concernent l'arrêté n°2 22 312 visant les modalités d'octroi et de renouvellement de l'autorisation d'exploitation du sable ou |
C'est quoi un décret au Maroc ?
b) Le décret est la forme juridique mise à la disposition du Gouvernement pour intervenir dans le domaine du règlement.
Section 4: Les lois de finances :La loi des finances est une loi annuelle . a)Généralités : Le Parlement vote la loi de finances dans des conditions prévues par une loi organique.Qui promulgue les lois au Maroc ?
Lesdits décrets sont publiés au « Bulletin officiel ».
Le Chef du gouvernement exerce les attributions et les missions qui lui sont dévolues en vertu de la Constitution, de la présente loi organique et des textes législatifs et réglementaires en vigueur.Précautions à prendre
1Vérifiez la qualité de l'air dans votre région.
2) Gardez vos médicaments avec vous, par précaution.
3) Limitez vos déplacements dans les zones où l'air est pollué 4Contribuez à diminuer la pollution de l'air extérieur.
5) Conservez une bonne qualité de l'air à l'intérieur.
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RAPPORT DE LETAT RELATIF A LA PRESENCE DE TERMITES
24 fév 2020 · Suivant le contrat de prestations de services : diagnostic immobilier, accepté sans réserve, l'objet est l'établissement d'un état relatif à la |
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RAPPORT DE LÉTAT RELATIF À LA PRÉSENCE DE TERMITES
diagnostic technique et modifiant le code de la construction et de l'habitation N° dossier: D170069 Visite effectuée le 14 février 2017 Heure arrivée : 14 : 30 |
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DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
Constat de repérage amiante établi à l'occasion de la vente d'un immeuble bâti Rapport de l'état du bâtiment relatif à la présence de termites |
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DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
23 août 2019 · Le constat de risque d'exposition au plomb n'a pas mis en évidence la Absence d'indices de termites souterrains (Reticulitermes) et de Décret n°2011 -629 de 3 juin 2011 relatif à la protection de la présence d'amiante dans un bâtiment A partir du 1er janvier 2013, les exploitants de déchèterie ont |
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Le dossier de diagnostic technique - LUnion sociale pour lhabitat
- Les diagnostics ou constats relatifs à la performance énergétique, à la présence de plomb (revêtements), de termites et d'amiante ainsi que l'état des risques |
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Dossier de Diagnostics Techniques - Agence de lEsterel
14 mai 2019 · Rapport de mission de repérage des matériaux et produits contenant de l' amiante pour l'établissement du constat établi à l'occasion de la |
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Exemple de rapports - LICIEL Environnement
19 jan 2016 · Dossier amiante Parties Privatives □ Diag amiante avant travaux □ Diag amiante avant démolition □ Etat relatif à la présence de termites |
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Dossier de Diagnostic Technique
21 juil 2011 · Etat relatif à la présence de termites dans le bâtiment Cette page de synthèse ne peut être utilisée indépendamment du dossier de |
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Dossier-technique-sitepdf
X Conştat amiante avant-vente x Etat relatif à la présence de termites Cette page de synthèse ne peut être utilisée indépendamment du rapport d'expertise |
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Dossier Technique Immobilier - Conseil départemental des Yvelines
12 mar 2015 · Dossier amiante Parties Privatives □ Diag amiante avant travaux □ Diag amiante avant démolition ☒ Etat relatif à la présence de termites |
