convention collective hotellerie de plein air 2017
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Convention collective nationale de lhôtellerie de plein air
Convention Collective CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE L'HÔTELLERIE DE PLEIN AIR DU 2 JUIN 1993 IDCC 1631 Brochure 3271 TEXTE INTÉGRAL Date de mise à jour : 01/11/2022 Hôtellerie de plein air CE DOCUMENT EST UN EXEMPLE DE CONVENTION COLLECTIVE TÉLÉCHARGEABLE SUR HTTP://WWW LEGISOCIAL FR/ |
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HOTELLERIE DE PLEIN AIR TERRAIN DE CAMPING
Convention Collective HOTELLERIE DE PLEIN AIR TERRAIN DE CAMPING IDCC 1631 Brochure 3271 TEXTE INTÉGRAL 09/02/2022 Bars restauration animation tourisme centres de vacances colonies de vacances caravaning auberges de jeunesse refuges de montagne hotel |
Quels sont les avenants de la convention collective ?
Avenant n° 3 du 25 octobre 1995 relatif au champ d'application de la convention Avenant n° 4 du 14 mai 1996 relatif à la modulation du temps de travail Avenant n° 6 du 18 décembre 1996 relatif à l'adhésion à un OPCA Dénonciation par lettre du 19 juin 1998 de la convention collective par le SNRPO
Quelle est la convention collective de l'hôtellerie de plein air ?
Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993 - Textes Salaires - Avenant n° 43 du 22 février 2022 relatif aux salaires - Légifrance Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993 > Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993 - Textes Salaires - Avenant ...
Quelle est la convention collective nationale de l'hpa ?
En vigueur étendu Vu la convention collective nationale de l'HPA du 2 juin 1993 étendue ; Vu l'accord national sur la réduction et l'aménagement du temps de travail du 21 mai 2000 étendu ; Vu l'accord collectif sur la composition et le fonctionnement de la CPPNI de la branche en date du 23 février 2018 et ses avenants étendus ;
Qui sont les signataires de la Convention nationale de l'hôtellerie de Pilen Air ?
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE L'HÔTELLERIE DE PLEIN AIR DU 2 JUIN 1993 Signataires Patrons signataires Fédération ntalaione de l'hôtellerie de pilen air. Syndicats signataires Fédération des screeivs CDFT ; FNECS CFE - CGC ; FEC-FO.
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Convention collective nationale de lhôtellerie de plein air du 2 juin
Contrat à durée déterminée. 3.2.1. Dispositions générales. Page 6. Dernière modification le 11 avril 2013 - Document généré le 06 juin 2017 - Copyright |
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Conditions générales prévoyance
w Édition avril 2017. Convention Collective Nationale de l'Hôtellerie de. Plein Air - Accord de prévoyance du 9 mars 2004. Conditions générales prévoyance |
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Convention collective nationale de lhôtellerie de plein air du 2 juin
2 juin 1993 – Dates d'effet. En vigueur étendu en date du 1 mars 2017. Page 14. IDCC n°1631 www.legisocial.fr. 12 / 38. Sous réserve du rcseept des ... |
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CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LHÔTELLERIE DE
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE L'HÔTELLERIE DE. PLEIN AIR Les cotisations sont maintenues jusqu'au 31 décembre 2017 sauf en cas de modifications des ... |
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Fiche poste Asseaucies 2017
1 sept. 2017 Economie d'eau Hôtellerie de plein air ... Salaire : Groupe 7 de la Convention Collective Nationale de l'Animation (CCNA). Salaire brut. |
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Convention collective nationale de lhôtellerie de plein air du 2 juin
Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993. Préambule. Article. En vigueur étendu. Dans le cadre de l'accord du 2 juin 1993 |
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Dengagement de developpement de lemploi et des competences
- le numérique et les remontées mécaniques l'hôtellerie de plein air |
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Assurance chômage : le « Bonus-Malus » ressuscité
13 oct. 2021 IDCC qui correspond à la convention collective associée au plus ... 1631 - Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air. |
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D LE CONTRAT SAISONNIER b
L'avis d'existence de cette convention collective et les modalités de sa sur le sujet de la précarité des saisonniers d'ici à fin avril 2017 le. |
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Questions-réponses sur la négociation collective
de carence pour le recours au contrat de travail à durée déterminée (art. 22 septembre 2017 relative au renforcement de la négociation collective ... |
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Hôtellerie de plein air - LégiSocial
Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993 Texte de base Avenant n 37 du 17 juillet 2017 relatif au travail saisonnier Article - |
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Plaquette hotellerie de plein airpub - Préfecture des Hautes-Alpes
9 76 € brut de l'heure depuis le 1er janvier 2017 auxquels deux repas par jour se rajoutent Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein-air n° 3271 |
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RECONDUCTION DES CONTRATS A DUREE DETERMINEE
L'ordonnance du 27 avril 2017, et l'arrêté du 6 mai 2017, précisent Hôtellerie de plein air, ▫ Hôtels, cafés restaurants, les conventions collectives, |
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CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LHÔTELLERIE DE
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE L'HÔTELLERIE DE PLEIN AIR ANNEXE I (plafond mensuel de la Sécurité Sociale, soit 3 269 euros en 2017) |
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Convention collective nationale de lhôtellerie de plein air du 2 juin
Dernière modification le 11 avril 2013 - Document généré le 06 juin 2017 - Copyright (C) L'activité de l'industrie de l'hôtellerie de plein air correspond : et familial, sans but lucratif, couverts par la convention collective nationale étendue du |
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Notice dinformation prévoyance
w Édition avril 2017 Humanis Prévoyance en application de la Convention Collective Nationale du point salaire de la branche de l'Hôtellerie de Plein Air |
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152 CC 2019/09 Brochure n° 3271 ACCORD DU - Dialogue socialfr
11 déc 2018 · Convention collective nationale IDCC : 1631 – HÔTELLERIE DE PLEIN AIR champ d'application professionnel et territorial de la convention collective décembre 2017 (JO du 28 décembre 2017) précise les seuils asso- |
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Nourriture pendant le temps de travail : les obligations de l
métier, leur salaire, la durée de des Services CFDT : Hôtellerie - Tourisme - Restauration n° 298 • juillet-août-septembre 2017 Dans l'hôtellerie de plein air |
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Consulter la grille de Salaires 2019 Hôtellerie de Plein Air - FGTA FO
27 mai 2020 · Vu la convention collective nationale de l'HPA du 2 juin 1993 étendu ; et de la configuration de la branche de l'hôtellerie de plein air, l'ordonnance n° 2017- 1385 du 22 septembre 2017 relative au renforcement de la |
.jpg "Convention collective : généralités")
