convention collective hotellerie de plein air gratuite
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Article lhôtellerie de plein air du 2 juin 1993 Convention
Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993 Dans le cadre de l'accord du 2 juin 1993 les parties signataires sont convenues des dispositions ci-après réparties en 5 titres : I : - Préambule II : - Emploi III : - Temps de travail et de repos |
Comment télécharger la convention collective hôtellerie de plein air ?
Alternativement, nous mettons à votre disposition une version gratuite de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air que vous pouvez télécharger en PDF. Vous pouvez aussi consulter les mises à jour des conventions sur le site de Legifrance. Mon entreprise dépend elle de la convention collective hôtellerie de plein air ?
Quels sont les risques en cas de non-respect de la convention collective hôtellerie de plein air ?
Nous pouvons vous proposer des contrats plus complets conçus spécifiquement pour la convention collective hôtellerie de plein air. En cas de non-respect des niveaux de couverture et assiettes de cotisations fixées par votre convention collective, vous vous exposez à un risque prud'homal et de sanction de l'URSSAF.
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Convention collective nationale de lhôtellerie de plein air du 2 juin
2 juin 1993 L'HÔTELLERIE DE PLEIN AIR DU 2 JUIN 1993. IDCC 1631 ... de plein air. CE DOCUMENT EST UN EXEMPLE DE CONVENTION COLLECTIVE TÉLÉCHARGEABLE SUR. |
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Convention collective nationale de lhôtellerie de plein air du 2 juin
Dernière modification : Modifié par Avenant n° 3 du 25 octobre 1995 art. 1 BO conventions collectives 96-27 étendu par arrêté du 25 juin 1997 JORF 4 juillet |
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CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LHÔTELLERIE DE
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE L'HÔTELLERIE DE. PLEIN AIR (1) gratuité à compter du 3ème enfant. COTISATIONS EN % DU PMSS. |
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Hôtellerie de plein air État des lieux du développement durable
ligne par télé-procédure peut également y être réalisée gratuitement. collective nationale « hôtellerie de plein air » relatives à l'année 200815. |
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CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE
Votre employeur ci-après dénommé « l'Adhérent » relevant de la Convention collective nationale de l'Hôtellerie de Plein Air |
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Linformation des acteurs en matière de détachement des
7 janv. 2011 Hôtellerie de plein air ... L'absence d'exhaustivité de la base des conventions collectives de ... d'accès gratuit possède le brevet. |
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BULLETIN DAFFILIATION ET DADHESION INDIVDUELLE
CONTRAT SOCLE COLLECTIF OBLIGATOIRE ET CONTRAT. SURCOMPLEMENTAIRE COLLECTIF. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE L'HÔTELLERIE DE. PLEIN AIR. ? L'ADHERENT. |
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Convention collective de la branche du secteur des particuliers
la convention collective nationale des salariés du particulier employeur du 24 Les frais de déplacement de repas et d'hôtel engagés par les salariés ... |
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_Modèle recommandé : le service peut ladapter le cas échéant_DC1_
22 déc. 2020 Le plein air les vacances |
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Untitled
29 janv. 2020 35 emplois pour le budget de la régie du camping municipal conformément à la convention collective de l'hôtellerie de plein air |
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Hôtellerie de plein air - LégiSocial
Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993 de la seulirnvlace dnas les pisicnes d'accès gratuit, possède le brveet noatianl de |
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Convention collective nationale de lhôtellerie de plein air - Coover
A - Les salariés des entreprises de la branche professionnelle désignés par les organisations syndicales pour participer aux réunions de négociation |
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CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE - Malakoff Humanis
Maintien gratuit des garanties Santé aux ayants droit en cas de décès du participant 15 Maintien Convention collective nationale de l'Hôtellerie de Plein Air, |
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CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LHÔTELLERIE DE
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE L'HÔTELLERIE DE PLEIN AIR ANNEXE I (1) gratuité à compter du 3ème enfant COTISATIONS EN DU |
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CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LHÔTELLERIE DE
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE L'HÔTELLERIE DE PLEIN AIR ANNEXE I – + 0,65 + 0,27 (1) gratuité à compter du 3ème enfant |
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Pages - Conventions Collectives - Aract Réunion
à disposition gratuitement des acteurs concernés Cette collection 1631 - Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air 1679 - Convention |
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Dossier dinformation - Banque des Territoires
3 avr 2012 · L'hôtellerie de plein air française, à la pointe en Europe et dans le o 36 148 salariés relèvent de la convention collective « hôtellerie de plein air objectifs précis : soulager gratuitement les gestionnaires de terrains de |
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Identifiant de la convention collective (IDCC) : codes en vigueur
1631 Hôtellerie de plein Air 1634 Métallurgie Cotes d'Armor 1635 Métallurgie Gironde Landes 1638 Bâtiment ouvriers Cher jusqu'à 10 salariés |
