inspecteur en bâtiment - Municipalité de Saint-Jean
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Dernières modifications en date du 19 avril 2022
Inspecteur en bâtiment et environnement. 21 chemin Millington Municipalité de Cap-Saint-Ignace ... Municipalité de L'Anse-Saint-Jean. |
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Guide daccueil - Linspecteur municipale : un rôle de premier plan
Conseillère en urbanisme Municipalité de Saint-Denis-sur-Richelieu. SARAH-JANE GUITÉ. Inspectrice en bâtiment commercial |
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Dernières modifications en date du 1er mars 2019
1 mars 2019 Inspecteur en bâtiment et environnement. 21 chemin Millington ... Monsieur Jean-François St-Pierre ... Municipalité de L'Anse-Saint-Jean. |
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RÈGLEMENT CONCERNANT LÉMISSION DES PERMIS
municipalité de Saint-Jean-Port-Joli tel que le règlement de zonage de construction |
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CANADA QUÉBEC – MRC DU GRANIT MUNICIPALITÉ DE SAINT
St-Ludger – Conseil Municipal – 14 janvier 2020. Page 1 sur 18 14.2 Entente intermunicipale pour le service d'inspecteur en bâtiment et environnement. |
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Formulaire de demande de permis de construction
Cette liste n'est pas exhaustive d'autres pièces ou documents peuvent vous être demandés par l'inspecteur-trice municipal. 4 |
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PROVINCE DE QUÉBEC
MUNICIPALITE DE SAINT-JEAN-DE-L'ÎLE-D'ORLÉANS. M.R.C. ÎLE D'ORLEANS Officier municipal » :l'inspecteur municipal l'inspecteur en bâtiment |
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Partie 15 :
ATTENDU QUE la Municipalité de Saint-André-du-Lac-Saint-Jean désire préciser les demande par écrit à l'inspecteur en bâtiment. |
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PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT SUR LES PLANS D
L'inspecteur étudie la conformité du projet aux. Page 5. Municipalité de Saint-Jean-Port-Joli. PIIA concernant les nouvelles constructions sur la route 132. 5. |
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MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉTIENNE- DE-BOLTON Séance
5 juin 2018 Mandat à BrioRH pour le recrutement d'un inspecteur en bâtiment et en environnement. 15. Rapport de l'inspecteur en bâtiments et ... |
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Linspecteur municipale : un rôle de premier plan - Ministère des
Conseillère en urbanisme, Municipalité de Saint-Denis-sur-Richelieu SARAH- JANE GUITÉ Inspectrice en bâtiment commercial, Ville de Rimouski STÉPHANE |
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PIIA - Municipalité de Saint-Jean-Baptiste
L'inspecteur en bâtiment est chargé de vérifier la conformité de la demande de permis ou certificat à l'égard de la réglementation d'urbanisme de la Municipalité |
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Consultez le document ici - Municipalité de Saint-Jean-de-Dieu
L'inspecteur en bâtiment aura le mandat de s'assurer de la conformité des travaux exécutés selon les travaux admissibles prévus avec le service-conseil et le |
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PIIA - Municipalité de Saint-Jean-Port-Joli
du bâtiment par rapport aux bâtiments existants, ) e) tout autre document que l' inspecteur jugera pertinent pour pouvoir évaluer la conformité du projet à la |
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Consulter le règlement de construction - Municipalité de Saint-Jean
9 jui 2014 · Inspecteur en bâtiment Synonyme de fonctionnaire désigné Installation septique Signifie un dispositif de traitement des eaux usées des |
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Guide daccueil - Inspecteur municipal : un rôle de - Combeq
municipaux en bâtiment et en environnement du Québec et le ministère des Affaires municipales et des 1 3 La responsabilité civile de la municipalité et de l'inspecteur □ 1 4 Les Saint-Jean-sur-Richelieu (Québec) J3B 2C2 Téléphone |
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S E C T I O N I - Municipalité de Saint-Jean-de-Matha
La réglementation d'urbanisme de la municipalité de Saint- Jean-de-Matha sont confiées à l'inspecteur en bâtiment nommé par le Conseil Le Conseil peut |
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MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-DE-LÎLE-DORLÉANS
1 mar 2018 · l'aménagement d'un bâtiment complémentaire dans la zone 103° Inspecteur : Le fonctionnaire responsable de la délivrance des permis et |
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Municipalité de Saint-Thomas-Didyme - St-Thomas-Didyme
5 oct 2020 · Nomination d'un inspecteur en bâtiment et environnement 13 unanimement que la Municipalité de Saint-Thomas-Didyme adopte, avec dispense de d' accordé la vente à M Jean-Claude Roy au montant de 251 $ |
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Session régulière du Conseil de la Municipalité de Saint-Bruno, Lac
4 avr 2011 · Lac-Saint-Jean Est, tenue le lundi, 4 avril 2011 à 19:30 heures, en la adjoint, et M PHILIPPE LUSINCHI, Inspecteur en bâtiment et Urbaniste |
![Balade patrimoniale 2010 : \](https://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/7/7c/Logo_Police_Municipale_%28France%29.svg/langfr-220px-Logo_Police_Municipale_%28France%29.svg.png "Balade patrimoniale 2010 : \"){kind=logo}
