Séance du conseil municipal du 7 Mai 2015 (20h30) Présents Arrivée en cours de séance Absent(s) excusé(s Secrétaire de séance Pouvoir de vote
Comment se déroule une séance du conseil municipal ?
Le conseil exerce ses compétences en adoptant des délibérations.
Ce terme désigne les mesures votées.
Le conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre et l'ordre du jour, fixé par le maire, doit être communiqué avant le début de la séance.Qui signe le compte rendu de séance du conseil municipal ?
Enfin, le PV doit être signé par tous les membres présents à la séance du conseil municipal.
Attention, si un conseiller estime que le PV ou le compte rendu n'est pas fidèle à ce qui a été débattu pendant le conseil, alors, il peut refuser de signer le PV, tout en précisant pourquoi.Qui prépare les séances du conseil municipal ?
Les habitants doivent être informés du changement de lieu par tout moyen à la convenance de la commune.
En principe, le maire préside les séances du conseil municipal (Art L2121-14 CGCT) en plusieurs étapes.- Les délibérations sont les actes qui retranscrivent les décisions du conseil municipal.
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COMMUNE DE SAINT-NABORD
SEANCE N°14 du CONSEIL MUNICIPAL du 18 juin 2015 à 20 h 00. Le Conseil Municipal réuni en session Absent(s) excusé(es) avec pouvoir(s) de vote :. |
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12 déc. 2019 Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal ... Absents excusés: Rémi PETITON (pouvoir à Gérard ... Secrétaire de séance: Mme BUREL. |
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PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU. MARDI 12 MAI 2015 À 19H00 À LA MAIRIE. Présents. : M. WAVRE Rolin |
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COMMUNE DE SAINT-NABORD
19 mai 2016 SEANCE N°22 du CONSEIL MUNICIPAL du 19 mai 2016 à 20 h 00. Le Conseil Municipal réuni en ... Absent(s) excusé(es) avec pouvoir(s) de vote :. |
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Le Conseil municipal de la commune de Breteuil se réunira en séance ordinaire Présents. X. X. X. X. X. X. X. Absents/excusés. Absente/excusée. Pouvoir à. |
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Commune de TOMBLAINE
24 juin 2015 s'est réuni au lieu habituel de ses séances après convocation légale |
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8 mars 2016 et le sept mars en séance ordinaire à 20 h 30 |
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Date de convocation du conseil municipal; 25 novembre 2015. PRESENTS: MT ODRAT se porte candidate et est désignée secrétaire de séance. |
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Vendredi 5 mai 1995
À une séance ordinaire des membres du Conseil municipal de Monsieur Martin Nadon directeur général et secrétaire-trésorier |
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PROCÈS – VERBAL du CONSEIL MUNICIPAL du mardi 09 avril 2019
9 avr. 2019 Approbation du procès-verbal de la séance du 19 mars 2019. En l'absence d'observations Monsieur le Maire fait procéder au vote. Votants : 25 - ... |
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BULLETIN MUNICIP AL JUIN 2 017
19 déc 2017 · Malheureusement début mai nous avons eu à à l'évolution du dossier de reprise en cours d'instruction Le Conseil Municipal, après en avoir voté à bulletins se- Monsieur le Maire présente le rapport 2015 sur le prix Remplacement de la Secrétaire de Mairie : Monsieur Absent excusé : Néant |
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Mairie de thimert-gâtelles
Le Conseil Municipal vote à la majorité le budget 2016 de l'eau (Abstention M JOURNET) ADHESION ASSOCIATION DES MAIRES D'EURE- ET-LOIR Les |
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Le Maire et le Conseil Municipal - PERRIGNY
13 déc 2014 · Pour 2015, deux dossiers importants seront à l'hon- neur : la construction de la salle de réception de la mairie et le début de la mise en révision |
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BULLETIN MUNICIPAL - Poule-les Echarmeaux
24 octobre 2014 à 20 h à la salle du conseil municipal Absents ou excusés : C FLECHE (pouvoir à A CHAMPALE), JB BEROUJON, L PINTO Secrétaire de |
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Montvendre infos
1 sept 2014 · en sorte qu'il fasse bon vivre à Montvendre Je vous Le Maire, le Conseil Municipal Valérie (secrétaire) et Mme Moreno-Courbis Dates des représentations Les samedis 06 et 13 Juin 2015 20h30 niers le 31 mai 2015, assemblée générale le 9 Excusé : GELAIN Jérôme Pouvoir à Bruno Servian- |
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PV - Saint-Lys
Absent excusé : Monsieur Thierry ANDRAU Le rapport de la CLECT ci-annexé du 22 mai 2018 rédigé par Ressources représentation « tous publics », le lundi 12 novembre 2018 à 20h30 à la salle Gravette, de la pièce Le Conseil Municipal PROCEDE par bulletin secret à l'élection d'un nouvel Adjoint au Maire et |
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Page 1 - Mairie de Monchy-Lagache
19 déc 2016 · Page 7 à 10 Compte rendu Conseil Municipal en date du 24/02/2015 Absent excusé : D RIGOLIN (pouvoir à P LEVERT) avec elle à compter du 12/11/2014 a trouvé un poste de secrétaire à plein temps près de chez elle à date d'effet toujours soumis à un recours administratif devant la cour d'appel |
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“infos” - Ville de Grignan
25 jui 2015 · des impôts communaux : 2015 sera donc la vingtième donc tous invités à contenir nos dépenses courantes, à taire Monsieur le Maire fait un point sur l' année 2014 L'exécution D'autres projets sont en cours Compte-rendu de la réunion Conseil Municipal de Grignan Absent(s) excusé(s) : |
