Horaires e te 15_Mise en page 1 - Communauté d`agglomération - Garderie Et Préscolaire
Le président du conseil général délivre l'autorisation de création et de transformation et assure le contrôle et la surveillance des établissements et services accueillant des enfants de moins de 6 ans (crèches, haltes garderies, centres de vacances, centres de loisirs, garderies, etc.) .
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE
11 janv. 2007 PREFECTURE de la Haute Normandie. 8. 1.1. SGAR. 8. 06-0809-DRE - composition de la commission d'appel d'offres. |
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Le retour des jeunes enfants dans la communauté algonquine de
A. -. Engagement communautaire pour le bien-être des Kitcisakik-Ininik. B. -. Compte-rendu : Rencontre avec la responsable du cours de langue et culture et. |
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Bulletin municipal
de notre commune www.novaLaise.fr a été mise en Ligne Le Lundi 26 septembre. Cette nouvelle version est le résultat d'un projet sur lequel a travaillé la |
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COMMUNAUTÉ URBAINE DE DUNKERQUE
12 oct. 2021 de nouveaux dispositifs d'aide à l'habitat privé ont été élaborés au cours de l'année en concertation avec les partenaires du territoire ... |
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Le May Infos
Cette demande récurrente avait été formulée par les Conseils Municipaux des Jeunes Pilotée par la Communauté d'Agglomération du Choletais la démarche. |
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COMMUNE DE VALDOIE
2 juin 2014 Fixé les tarifs des droits de place pour le marché nocturne d'été prévu du 25 juin au 27 août 2014 à. 140 € le mètre linéaire. 4) ELECTION D ... |
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COMMUNE DE NAVAILLES-ANGOS CHARTE DE
3 juil. 2012 Tous les pays ont été invités à élaborer des stratégies de ... communautés d'agglomération ainsi que les communes et les communautés de ... |
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TABLES DES DÉBATS
3 avr. 1978 Article 230-1 de la loi n° 66-537 du 24 juillet 1966 (p . 719) : inter- vention du commissaire aux comptes en cas d'endettement de ... |
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2021-2025 Plan dactions
Risque de paupérisation croissante du territoire. Page 4. Convention Territoriale Globale de la Communauté de communes du Quercy Blanc – Plan d'actions. |
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Echirolles
5 oct. 2020 n ° 3 4 7 - S e p t e m b r e 2 0 1 5. > SÉCURITÉ. Echirolles a adopté un plan de sécurité et de prévention de la délinquance. |
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Le retour des jeunes enfants dans la communauté - CORE
A - Engagement communautaire pour le bien-être des Kitcisakik-Ininik B - Compte-rendu : Rencontre avec la responsable du cours de langue et culture et |
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Les ECHOS n° 119 - Commune de Savigny-lès-Beaune
13 juil 2015 · PAGE 2 • LES ECHOS DE SAVIGNY Sommaire Page 4 Vice-président de la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud 2015 a été adopté à l' unanimité des membres présents 1 Lettres de remerciements nouvel horaire considérant que le temps 28/05/15 : mise en peinture encadrement |
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16hzi1dtsh4l6zxpdf
1 jan 2021 · l'article L 1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales La subvention de fonctionnement attribuée aux associations a été réduite de 50 pour Considérant le souhait de la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien et de Nombre de passages sur le site de Bourg de Thizy: |
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Plan daction santé, 2008-2012
Aucune autre étude similaire n'a été faite à ce jour pour l'actualisation de cette estimation 2 6 1 Impact positif des programmes de prévention et de lutte sur la |
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CR CM 21 septembre 2020 - Conflans-Sainte-Honorine
21 sept 2020 · A06052020-7 Signature d'un avenant n°2 au lot 4 – Électricité – du marché public de travaux d'entretien du patrimoine communal et travaux |
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RA APPO ORT - Assemblée nationale
8 jan 2019 · ÊTE sur l'in niversité d près la loi d Présiden JACQUELIN Rapporte SÉBASTIEN Député —— 78 _ ATIONA OCTOBRE 1 SLATURE |
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Procès verbal du CM du 08 Décembre 2017 - Ville de Moulins
MADAME LEGRAND – Ce sont des subventions à hauteur de 100 euros, mais tout à l'heure Stefan Lunte vous les a déjà présentées un petit peu en amont, mais |
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Conseil Municipal du 12 novembre 2020 - Roannais Agglomération
12 nov 2020 · Le Conseil Municipal doit donc procéder à l'élection de 4 représentants au sein de la commission Il a été procédé à une élection et le résultat |
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Manuel sur les droits de lenfant - Child Rights Toolkit
7 2 3 Principales approches pour identifier les besoins des enfants 8 2 4 Application d'une approche fondée sur les droits de l'homme aux problématiques des |
