IV) Adresses de l`autre entité adjudicatrice pour le compte de
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Avis dattribution de marché pour des marchés dans le domaine de
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices. Le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit pour |
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Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Adresse générale du pouvoir adjudicateur/de l'entité adjudicatrice: (URL) marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices. |
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Directive 2014/25/UE du Parlement européen et du Conseil du 26
26 févr. 2014 être utilisée directement par l'entité adjudicatrice concernée et l'autre à être exploitée sur la base d'une concession par exemple pour ... |
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Désignation dun auteur de projet pour la construction dun nouveau
25 avr. 2017 Adresse générale du pouvoir adjudicateur/de l'entité ... Le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit pour le compte d'autres ... |
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Avis de concours
Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice à l'adresse suivante: (indiquer l'autre adresse) ... IV.3.3) Contrats faisant suite au concours. |
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Directive 2014/23/UE du Parlement européen et du Conseil du 26
26 févr. 2014 fourniture ni ne prévoient l'acquisition de services par un pouvoir adjudicateur ou une entité adjudicatrice pour son propre compte ou pour ... |
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Journal officiel de lUnion européenne 30.4.2004 L 134/1 (Actes
31 mars 2004 autres que ceux dont les fruits appartiennent exclusive- ment à l'entité adjudicatrice pour son usage dans l'exer-. |
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ANNEXE 1.
10 janv. 1996 IV.1 Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice/le pouvoir adjudicateur (le cas échéant). |
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Directive 2009/81/CE du Parlement européen et du Conseil du 13
13 juil. 2009 Pour certains autres de ces programmes de coopération les marchés sont attribués par les pouvoirs adjudicateurs ou les entités adjudicatrices d ... |
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Avis de marché – secteurs spéciaux
I.1) Nom et adresses 1 (identifier toutes les entités adjudicatrices Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint ... |
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Les pouvoirs adjudicateurs et les entités adjudicatrices
16 avr 2019 · De source européenne les notions de « pouvoir adjudicateur » et d'« entité adjudicatrice » sont reprises dans le droit |
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IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR / DE LENTITE
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Le pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice agit pour le compte d'autres pouvoirs/entités |
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Lignes directrices relatives à la procédure de mise en concurrence
1 août 2006 · Il appartient aux entités adjudicatrices de choisir le support le plus approprié pour assurer la publicité de leurs marchés Leur choix doit |
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Avis de préinformation pour des marchés dans le domaine - SIMAP
Le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices: ? oui ? non |
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Avis dattribution de marché pour des marchés dans le domaine de
I 4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices Le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit pour |
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E 6989 - Sénat
21 déc 2011 · En outre les pouvoirs adjudicateurs et entités adjudicatrices devraient pouvoir exclure des candidats ou soumissionnaires pour manquement grave |
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19-185720pdf - BOAMPfr
12 déc 2019 · Adresse générale du pouvoir adjudicateur / de l'entité de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices : |
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13-crp2-fpdf - uncitral
11 avr 2008 · La règle de la Loi type selon laquelle l'entité adjudicatrice doit recourir à la procédure d'appel d'offres ou à une procédure équivalente pour |
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Comment utiliser les formulaires européens
2131-3 du code de la commande publique : avis périodique indicatif des entités adjudicatrices (formulaire standard 4) et avis sur un profil d'acheteur ( |
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PVD – Pilotage Ventilation Detritiation - NouMa
3 nov 2020 · Le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices: |
Qui est l'entité adjudicatrice ?
La notion de « pouvoir adjudicateur » et d'« entité adjudicatrice » désigne tous les acheteurs publics ou privés, entrant dans le champ du code de la commande publique pour la passation de leurs marchés et de leurs contrats de concession.Qu'est-ce qu'une entreprise adjudicatrice ?
Les entités adjudicatrices sont les pouvoirs adjudicateurs ou les entreprises publiques ou les organismes de droit privé qui exercent une activité d'opérateur de réseaux dans les secteurs de l'énergie (gaz, chaleur, électricité, etc.), de l'eau, des transports et des services postaux.Qui sont les autres pouvoirs adjudicateurs ?
Sont considérés comme pouvoirs adjudicateurs : l'État, les collectivités territoriales, les organismes de droit public, les associations formées par une ou plusieurs de ces collectivités ou un ou plusieurs de ces organismes de droit public.- Le « représentant du pouvoir adjudicateur » est le représentant du maître de l'ouvrage, dûment habilité par ce dernier à l'engager dans le cadre du marché et à le représenter dans l'exécution du marché.
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Avis de concours - SIMAP - europaeu
Adresse auprès de laquelle des documents complémentaires peuvent être obtenus Le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit pour le compte d' autres IV 2) Noms des participants déjà sélectionnés (dans le cas d'un concours |
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Système de qualification – secteurs spéciaux - SIMAP - europaeu
Adresse générale de l'entité adjudicatrice: (URL) Adresse I 3) Attribution de marché pour le compte d'autres entités adjudicatrices ⃞ Autre IV 2 3) Reconduction (le cas échéant) Reconduction du système de qualification ◯ oui ◯ non |
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Les pouvoirs adjudicateurs et entités adjudicatrices - TITRE DE LA
n° 2016-65 du 29 janvier 2016 pour la passation des contrats de concession4 Les pouvoirs adjudicateurs et entités adjudicatrices sont désormais soumis aux |
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Avis de marché pour des marchés dans le domaine de la - NouMafr
2 mar 2021 · Adresse générale du pouvoir adjudicateur/de l'entité adjudicatrice: (URL) Le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit pour le compte d'autres IV 1 3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le |
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Avis de marché pour des marchés dans le domaine de la - NouMa
9 mar 2021 · Adresse générale du pouvoir adjudicateur/de l'entité adjudicatrice: (URL) Le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit pour le compte d'autres IV 1 3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le |
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Orientations sur les règlements en matière de passation des marchés
disponible (en anglais) à la date du présent document à l'adresse passation des marchés ou d'autres dispositions de la législation de l'État adoptant (voir article 2 o) de si l'entité adjudicatrice estime que compte tenu de la faible valeur de l'objet du marché visées au chapitre IV de la Loi type (Procédures concernant |
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ENTITÉ ADJUDICATRICE - Les marchés publics en Wallonie
11 août 2017 · Adresse générale de l'entité adjudicatrice (URL): Adresse du profil d'acheteur Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices: oui non (si oui, des IV 2 1) Critères d'attribution (le cas échéant) |
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MARCHÉ DE MAÎTRISE DŒUVRE - Lycée Lyautey
11 avr 2018 · Adresse générale du pouvoir d'adjudicateur I 6) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Le Pouvoir Adjudicateur agit pour son seul compte et pas pour le compte d'un autre II 1 1) Intitulé attribué au concours / projet par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : |
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TITRE DE LA FICHE - Ministère de la Culture
le cas, par exemple, de la rubrique IV 3 8) Modalités d'ouverture des offres, dès lors que le droit français Adresses supplémentaires et points de contact La notion d'entité adjudicatrice englobe l'ensemble des acheteurs entrant, de par leur activité, Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs |
