horaires ouverture direccte - format : PDF
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Horaires ouverture direccte
L'unité territoriale de Dordogne de la Direccte (ancienne direction départementale du travail et de l'emploi) située 2 |
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OUVERTURE AU PUBLIC DES MONUMENTS HISTORIQUES
1 sept. 2016 doit transmettre à la DIRECCTE avant le 1er février de l'année N une « déclaration ... an et ce suivant l'un des deux formats suivants :. |
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La démarche qualité dans les services à la personne
et de l'emploi (DIRECCTE) et Damien B. représentant de la correspondantes vont concerner les horaires d'ou- verture |
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Guide des débits de boissons
habituellement un débit de boissons ne sauraient |
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Mieux comprendre les règles de concurrence
Sans en avoir toujours conscience une PME peut enfreindre le droit de la concurrence ; par exemple |
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Stage pratique en entreprise - Convention de stage tripartite
La présente convention a pour objet de définir les conditions dans Nature des études ou de la formation : ... Horaires de présence du stagiaire : . |
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Mesures de soutien économiques
24 juin 2021 L'employeur reçoit de l'Agence de services et de paiement (ASP) une allocation équivalente à une part de la rémunération horaire du salarié ... |
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M essage de M. le Préfet
Les clauses emploi dans la commande publique : de quoi parle-t-on ? La DIRECCTE UT38 assure la promotion des clauses sociales ainsi que la cohérence des ... |
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2021 - 2022
Dans ce cas vous devrez vous conformer aux heures d'ouverture et de fermeture de l'école et/ou établissement |
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Q/R APLD 20/10/2020 DISPOSITIF DACTIVITE PARTIELLE DE
20 oct. 2020 l'horaire de travail en contrepartie d'engagements notamment en matière ... La DIRECCTE homologue le document élaboré par l'employeur en ... |
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Activité partielle
1 = Autre temps de travail hebdomadaire: C'est le mode le plus courant qui correspond à un horaire constant à la semaine que ce soit un temps partiel, un temps |
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Modèle note - Direccte Ile-de-France
22 nov 2019 · Un document d'utilisation « pas à pas » de l'extranet activitepartielle emploi gouv y est annexé La FAQ ne vise pas à l'exhaustivité |
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Modèle note - Direccte Paca
24 mar 2020 · Le document peut être transmis en format scanné à l'ASP sur nombre de salariés concernés x horaire mensuel du salarié* x durée de |
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Modèle note - Direccte Pays-de-la-Loire
6 déc 2018 · questions et un document d'utilisation « pas à pas » de l'extranet Activité sur des congés, de la récupération horaire, du travail à distance |
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ACTIVITE PARTIELLE ET CORONAVIRUS : Notice - Direccte ARA
2 mar 2020 · Vous inscrirez donc dans la demande d'indemnisation : • 23 4 heures travaillées ; • 11 6 heures chômées Votre indemnisation sera de 89 784 |
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Délivrance dune autorisation de travail - Cas - Direccte Grand-Est
copie du passeport ou du document national d'identité (avec n° du document Heures d'ouverture au public : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h |
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Presentation_ APLD - Direccte Bourgogne-Franche-Comté
22 sept 2020 · Par document unilatéral Pour un salarié à temps complet (la réduction d' horaire est donc Réduction maximale de l'horaire de travail |
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Arrêté préfectoral du 27 novembre 2020 - Direccte Normandie
27 nov 2020 · Considérant : que la crise sanitaire liée à la pandémie causée par la Covid 19 a conduit à la fermeture administrative des commerces non |
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MODULATION AVEC COMPTEUR Fiche n°27 – PROFILS
Ouverture de la fenêtre pop-up « PLANNING DE MODULATION » Le nom du salarié, Les formats supportés sont : pdf , doc, docx, zip, xls, xlsx, xlm et xlsm |
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CONVENTION DE STAGE Entre - Direccte Occitanie
7-1- Gratification inférieure ou égale à 15 du plafond horaire de la sécurité emporter, ou prendre copie d'aucun document ou logiciel, de quelque nature |
