Bilan PLH 2008 - Communauté d`agglomération du Val d`Orge - France
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La territorialisation des politiques de lhabitat
1 juil 2014 · PLH INTERDEPARTEMENTAUX 12 Hauts de Bièvres 13 Plateau Briard 13 9 PLH INTERCOMMUNAUX adopté démarche en cours 14 1 Val d'Orge PLH |
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Le logement Les PLH un chantier dactualité en Île-de-France
- un programme d'actions détaillé pour l'ensemble du territoire et décliné pour chaque commune concernée Il indique : o les objectifs quantifiés et localisés |
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Le Programme Local de lHabitat 2020-2025
de-France faute d'une offre en logements correspondant à leurs ressources et leurs d'aire d'accueil par délibération de la Communauté d'Agglomération du Val d |
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La territorialisation des politiques de lhabitat
18 jan 2013 · La grande majorité des communautés d'agglomération ainsi qu'une communauté de communes de l'Essonne disposent à présent d'un PLH Deux |
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republique francaise
13 avr 2011 · Vu le Programme Local de l'Habitat (PLH) du Val d'Orge approuvé le la Communauté d'Agglomération du Val d'Orge et des communes voisines |
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BILAN DE MISE EN ŒUVRE
27 jan 2014 · Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Val d'Essonne (CCVE) a approuvé son Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) le 30 |
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PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT 2019-2024
La présente SYNTHESE a pour but de présenter les principaux éléments du Programme Local de l'Habitat constitutifs de la politique de l'habitat de la |
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2a Diagnostic et état initial de lenvironnement
Brétigny-sur-Orge est la deuxième commune de la communauté d'agglomération du Val d'Orge en nombre d'habitants après Sainte-Geneviève-des-Bois Toutefois sa |
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LE PLH OUTIL DE GOUVERNANCE ET DE MISE EN ŒUVRE DES
Au premier janvier 2016 les services du ministère du logement recensent près de 700 PLH dépas- sant ainsi largement le nombre d'intercommunalités tenues à |
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Enquête sur les projets de logements des collectivités
Rassemblant 196 collectivités membres depuis septembre 2011 (145 communes 42 intercommunalités les 8 départements et la Région Île-de-France) Paris Métropole |
Qui doit se doter d'un PLH ?
Le PLH est porté par l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI) depuis son élaboration jusqu'au suivi de sa mise en œuvre ; mais beaucoup d'acteurs sont associés et peuvent contribuer à son élaboration comme à mise en œuvre du PLH : services de l'État, communes membres de l'EPCI, porteur du schéma de
L'obligation d'élaborer un PLH a été renforcée pour encourager les territoires à enjeux à adopter une stratégie en matière d'habitat afin de répondre aux besoins de leur population en termes de parcours résidentiel, de logements ou d'hébergement.
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Le logement. Les PLH un chantier dactualité en Île-de-France
Le PLH de la Communauté d'agglomération du Val de Bièvre : continuer à produire du logement social sur le territoire. Dans un contexte de marché immobilier très |
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La territorialisation des politiques de lhabitat
1 juil. 2014 rapproche du taux moyen d'effort de la France. ... En Essonne la totalité des communautés d'agglomération |
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PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT 2019-2024 COMMUNAUTÉ
La relance de la construction opérée lors de la période précédente du PLH (2008-2014) a représenté un effort de production d'environ 1850 logements par an. Une |
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Départementales
l'habitat et d'urbanisme (PLH SCoT |
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SOMMAIRE PREMIERE PARTIE : PRESENTATION GENERALE DE
25 févr. 2013 SCOT de la Communauté d'Agglomération du Val d'Orge 2008. Du point de vue paysager |
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Untitled
les communautés d'agglomération et de com- munes d'Île-de-France qui a porté sur la mise en œuvre du SDRIF. Consciente des enjeux interrégionaux |
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Le plh outil de gouvernance et de mise en œuvre des politiques
(Agglomérations du Val d'Orge et de l'Arpajonnais). Les communautés s'y sont opposées. Ce nouveau territoire regroupera certaines communes concentrant des |
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Le Programme Local de lHabitat 2020-2025
la Communauté d'Agglomération du Val d'Orge (CAVO) créée en 2001 |
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Dossier denquête préalable à la déclaration dutilité publique ZAC
Souchet à La Norville – Bilan de la concertation préalable à la création de d'Agglomération du Val d'Orge et la Communauté de Communes de l'Arpajonnais. |
| II œ COHÉSION SOCIALE - Val-Doisegouvfr |
| Programme Local de lHabitat (PLH) |
| 8- aménager le territoire - Développer la politique du logementpdf |
| Les programmes locaux de lhabitat en région Centre |
| Le programme local de lhabitat (PLH) en 20 questions |
| Bilan de lévolution des prélèvements opérés au titre de la loi SRU |
| 1_PLH_CPS_Diagnosticpdf - Communauté Paris-Saclay |
| Le logement Les PLH un chantier dactualité en Île-de-France |
| Programme Local de l Habitat 2013-2018 - Grand Paris Seine Ouest |
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