32.Adhésion de la commune de Chennevières-sur-Marne
Compte rendu analytique du 15 décembre 2015
15 déc 2015 · ville d'Ormesson-sur-Marne dans le T11 composé d'Alfortville Boissy-Saint-Léger Bonneuil-sur-Marne Chennevières-sur-Marne Créteil La Queue- |
Compte-rendu de la séance du 28 septembre 2021
28 sept 2021 · l'unanimité (32 POUR) ARTICLE 1: Approuve l'adhésion de la commune de Chennevières sur Marne à l'Association Finances Gestion Evaluation des |
De la concession de distribution publique de gaz
Adhésion en 2015 : Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne) 5 473 163 habitants sur le territoire 185 communes gaz - 9 434 km de réseau DEM* Est 82 communes |
Le Mag 32
10 sept 2022 · Le mail Germaine Tillion / centre-ville et piste cyclable Ce mail à usage différencié entre les piétons et les cyclistes préfigure un |
PV Comite 121015
l'adhésion de la commune de Chennevières-sur-Marne au Sigeif Il est convenu entre les parties ce qui suit : Article 1er : À la liste des communes |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Du 31 décembre 2019
31 déc 2019 · Paris Vallée de la Marne du 10 octobre 2019 sur l'adhésion au SEDIF de la commune de la commune de Chennevières-sur-Marne (94) pour les |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
15 oct 2015 · - Arrêté N° 2015257-0031 du 14 septembre 2015 portant adhésion de la commune de Chennevières-sur-Marne (94) pour les compétences afférentes à |
Untitled
L'adhésion forcée de Chennevières-sur-Marne à la Communauté d'agglomération en 2001 a entrainé non seulement une perte de recettes conséquente mais |
Compte-rendu de la séance du 28 septembre 2021
28 sept 2021 · ARTICLE 1: Approuve l'adhésion de la commune de Chennevières sur Marne à l'Association Finances Gestion Evaluation des |
Compte-rendu de la séance du 10 février 2022
10 fév 2022 · Par ailleurs il convient d'approuver l'adhésion à la convention La commune de Chennevières-sur-Marne étant en rattrapage SRU mais non |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Du 31 décembre 2019
31 déc 2019 · Portant adhésion de la commune de Seine-Port (77) au Syndicat des eaux la commune de Chennevières-sur-Marne (94) pour les compétences |
ALTIVAL - Préfecture du Val de Marne
Figure 165 : Carte 3/3 (Mordacs) : Etat acoustique initial sur les communes de Champigny- sur-Marne et Chennevières-sur-Marne |
Compte-rendu du conseil municipal - seance du lundi 12 avril 2021
12 avr 2021 · Vu la délibération du Conseil Municipal du 26 septembre 2016 décidant l'adhésion de la commune de Bry-sur-Marne au Syndicat intercommunal |
Conseil municipal de la commune de Fresnes
demandes d'adhésion des communes de Bry-sur-Marne et de Chennevières-sur-Marne au Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne |
Portrait territoire
6 jan 2011 · La commune de Champs-sur-Marne est située dans le périmètre d'intervention réservé 326 674 466 534 402 Chennevières-sur-Marne |
Departement de lessonne - Verrières-le-Buisson
de représenter la commune au sein du Conseil de l'association Terre et Cité suite l'adhésion de la commune de Chennevières-sur-Marne au sein du SIGEIF |
Seance du conseil de territoire du 22 juin 2022
22 jui 2022 · du Val-de-Marne qui regroupait les communes d'Alfortville que la commune de Chennevières-sur-Marne a émis le souhait d'adhérer au |
Untitled - Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Adhésion au SIFUREP des communes de Bry- sur-Marne et Chennevières-sur-Marne au titre 32 Autorisation donnée à Monsieur le Maire de |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Du 31 décembre 2019 |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°75-2017-288 |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 24 DU 16 AU 31 |
Bulletin dadhésion |
PRÉFET DE LESSONNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS |
PV Comité 080221 |
PV Comité 080221 |
RAPPORT DE CONTRÔLE DE LA CONCESSION DE |
Recueil des actes administratifs n° 10 du 17 au 23 mars 2018 |
CONSEIL DU N° DE LA DELIBERATION Affaires générales |
1 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS - Ville de Garges
commune de Garges-lès-Gonesse, légalement convoqué, s'est assemblé au lieu OBJET : Adhésion de la commune de Chennevières-sur-Marne au SIGEIF |