J.17B La convention collective nationale des gardiens du secteur HLM

signataires de la convention collective nationale des gardiens accord d'entreprise

8 déc. 2017 Patrice PUTERI 33 ROUTE NATIONALE 9613112 LA DESTROUSSE (2 pages) ... la convention de la collective nationale de l'esthétique-cosmétique.

la Solidarité le Ministère de l'Intérieur

8 sept. 1980 l'abandon du secteur film pour photocom p osition radios médicales ... si la convention collective nationale des téléphériques et engins.

1 févr. 2013 convention entre l'Union professionnelle du logement accompagné – UNAFO – et l'Association des organismes. HLM de la région Ile-de-France - ...

18 mars 2021 CONVENTION passée entre la Commune de SAINT-MALO et la S.A. d'H.L.M. ... d'autres secteurs de la Ville dans le cadre de la révision du PLU.

17 déc. 1990 ÉDUCATION NATIONALE. JEUNESSE ET SPORTS. Nos 34311 Jean-Jacques Weber ; 34317 Jcan-Jacques Weber. 34323 Claude Gaillard ; 34325 Jean-Marie ...

29 sept. 1986 centrale depuis 1984 (contrat de plan Etat-région) au secteur du ... les conventions collectives l'accord national du 21 juillet 1975 qui.

1 avr. 2019 et d'Intervention de la Société nationale de Sauvetage en Mer ... avec relâcher sur place d'espèces connues dans le secteur d'action du.

21 oct. 1997 l'Assemblée nationale et la Cour de cassation sur le thème “Des lois qui ... seule l'application de plusieurs conventions collectives ne ...

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Convention collective nationale des gardiens concierges et employés d'immeubles (réécrite par l'avenant n° 74 du 27 avril 2009 portant modification de la 

1 juil 2022 · Convention collective nationale des gardiens concierges et employés d'immeubles (réécrite par l'avenant n° 74 du 27

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2) ALORS subsidiairement QUE l'article 18 de la convention collective nationale des gardiens concierges et employés d'immeubles dans sa version applicable au 

I- Sur la capacité de la FEANTSA à présenter une réclamation collective 7 Présidente de la fédération nationale des coopératives d'HLM 

15 sept 2019 · Au travers des plénières et des différentes rencontres proposées les organismes Hlm les associations de locataires les collectivités locales 

Le secteur de location la localisation du logement sa taille fa date d'arrivée dans les lieux du locataire expliquent en grande partie la dispersion des