Participaient à la séance : Olivier CHALLAN BELVAL, Hélène GASSIN, Jean-Pierre SOTURA et Michel THIOLLIERE, commissaires.
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Délibération de la CRE du 16 juillet 2014 portant communication au
16 juil 2014 · Participaient à la séance : Olivier CHALLAN BELVAL Catherine EDWIGE Hélène GASSIN et Jean-Pierre SOTURA commissaires L'arrêté du 4 mars |
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Délibération de la CRE du 22 janvier 2015 portant communication
22 jan 2015 · séance : Philippe de LADOUCETTE président Olivier CHALLAN BELVAL Hélène GASSIN Jean-Pierre SOTURA et Michel THIOLLIERE commissaires |
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Délibération de la CRE du 24 avril 2014 portant avis sur les offres
24 avr 2014 · Participaient à la séance : Philippe de LADOUCETTE président Olivier CHALLAN BELVAL Catherine EDWIGE et Jean-Pierre SOTURA commissaires |
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Délibération de la CRE du 24 septembre 2014 portant avis sur le
24 sept 2014 · Participaient à la séance : Philippe de LADOUCETTE président Olivier CHALLAN-BELVAL Catherine EDWIGE Hélène GASSIN Jean-Pierre SOTURA |
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Délibération de la CRE du 30 octobre 2014 portant avis sur le projet
30 oct 2014 · séance : Philippe de LADOUCETTE président Olivier CHALLAN BELVAL Hélène GASSIN Jean-Pierre SOTURA Michel THIOLLIERE commissaires La |
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Délibération
13 nov 2014 · séance : Philippe de LADOUCETTE président Olivier CHALLAN BELVAL EDWIGE Hélène GASSIN Jean-Pierre SOTURA Michel THIOLLIERE commissaires |
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Délibération
22 jan 2014 · Participaient à la séance : Olivier CHALLAN BELVAL Hélène GASSIN Jean-Pierre SOTURA et Michel THIOLLIERE commissaires L'arrêté du 4 mars |
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Journal officiel de la République française
24 juil 2014 · Participaient à la séance : Philippe de LADOUCETTE président Olivier CHALLAN BELVAL Catherine EDWIGE Hélène GASSIN Jean-Pierre SOTURA |
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Journal officiel de la République française
1 août 2009 · Participaient à la séance: Philippe de LADOUCETTE président Olivier CHALLAN BELVAL Hélène GASSIN Jean-Pierre SOTURA et Michel |
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Journal officiel de la République française
Participaient à la séance : Olivier CHALLAN BELVAL Hélène GASSIN Jean-Pierre SOTURA et Michel THIOLLIÈRE commissaires Evolution des grilles tarifaires |
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Reçu en préfecture le 22/12/2023
28 déc 2023 · Participaient à la séance : Olivier ROUGIER Directeur Général Tangi LE ROUX Directeur du Département Ressources Jean-François LEONTE |
Quel est le synonyme de séance ?
audience, débats, réunion, session.
- session n (pluriel: sessions)
La séance finira dans quelques minutes.
The session will end in a few minutes.
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Texte à venir
GDF Suez. Participaient à la séance : Olivier CHALLAN BELVAL Catherine EDWIGE |
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Délibération de la Commission de régulation de lénergie du 10
10 déc. 2014 Participaient à la séance : Olivier CHALLAN BELVAL Catherine EDWIGE |
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Délibération de la CRE du 30 octobre 2014 portant décision relative
30 oct. 2014 Participaient à la séance : Philippe DE LADOUCETTE Président |
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Délibération de la CRE du 13 novembre 2013 portant avis sur le
13 nov. 2013 Participaient à la séance : Philippe de LADOUCETTE président |
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Délibération de la CRE du 25 avril 2013 portant décision sur les
25 avr. 2013 Participaient à la séance : Olivier CHALLAN BELVAL Hélène GASSIN |
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Délibération de la Commission de régulation de lénergie du 25
25 juil. 2013 Participaient à la séance : Philippe de LADOUCETTE président |
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Délibération de la CRE du 25 juin 2013 portant avis sur le projet d
25 jui. 2013 Participaient à la séance : Philippe de LADOUCETTE président |
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Délibération de la CRE du 12 décembre 2013 portant décision
12 déc. 2013 Participaient à la séance : Philippe de LADOUCETTE président |
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Délibération de la CRE du 24 juillet 2014 portant avis sur le projet
24 juil. 2014 Participaient à la séance : Philippe de LADOUCETTE président |
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Délibération de la Commission de régulation de lénergie du 3 avril
3 avr. 2013 Participaient à la séance : Philippe de LADOUCETTE président |
| CRE - Mars 2011 - Délibération de la CRE du 24 mars 2011 |
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Délibération de la CRE du 22 janvier 2015 portant communication
22 jan 2015 · Participaient à la séance : Philippe de LADOUCETTE, président, Olivier CHALLAN BELVAL, Catherine EDWIGE, Hélène GASSIN, Jean-Pierre SOTURA et Michel THIOLLIERE, commissaires L'arrêté du 4 mars 2011 fixant |
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Délibération de la CRE du 13 juin 2013 portant proposition d
comptage évolué de GrDF Participaient à la séance : Olivier CHALLAN BELVAL, Hélène GASSIN, Jean-Pierre SOTURA et Michel THIOLLIERE, commissaires |
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Rapport dactivité 2012 de la CRE - Vie publique
l'énergie, qui doit conduire à une loi au deuxième semestre Michel Thiollière, Jean-Pierre Sotura, Olivier Challan Belval, Hélène Gassin © V Vercel Commissaires 3 3 5 5 6 à l'Union y participaient en tant qu'observateurs initiative |
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Délibération de la CRE du 13 novembre 2013 portant - Sicae EST
10 jan 2014 · Participaient à la séance : Philippe de LADOUCETTE, président, Olivier CHALLAN BELVAL, Hélène GASSIN, Jean-Pierre SOTURA et Michel THIOLLIERE, commissaires Introduction Par la présente délibération, |
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2014 montant de la CSPE éolien CREpdf
Participaient à la séance : Philippe de LADOUCETTE, président, Olivier CHALLAN-BELVAL, Hélène GASSIN, Jean-Pierre SOTURA et Michel THIOLLIERE, |
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Journal officiel de la République française - Territoire dénergie
Participaient à la séance : Olivier CHALLAN BELVAL, Catherine EDWIGE, Hélène GASSIN, Jean-Pierre SOTURA et Michel THIOLLIÈRE, commissaires |
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Rapport dactivité - Vie publique
7 déc 2006 · Hélène Gassin, ✓ Michel Thiollière, ✓ Philippe de Ladoucette (président), ✓ Jean-Pierre Sotura, ✓ Olivier Challan Belval, d'électricité à partir de sources d' énergie renouve- lables Le second Les commissaires sont nommés pour une durée tants de la CRE participent régulièrement aux débats |
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Délibération CRE du 25042013 - Vialis
Participaient à la séance : Olivier CHALLAN BELVAL, Hélène GASSIN, Jean- Pierre SOTURA, Michel THIOLLIÈRE, commissaires Introduction Les tarifs péréqués actuels d'utilisation des réseaux publics de distribution de gaz naturel des |
