Janvier Mars 2016 - dammartin-en - France
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20151028 projet de SDCI 2016 v3
30 mars 2016 métropoles du 27 janvier 2014 le Préfet de Région Île-de-France a approuvé le 4 mars 2015 le schéma régional de coopération intercommunale ... |
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Journal officiel de la République française - N° 150 du 30 juin 2019
30 juin 2019 Dammartin-en-Goële - 9 janvier 2015 ... Grand Bassam (Côte d'Ivoire) - 13 mars 2016 ... Mme DENIAUX (Carole France |
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En vigueur au 1er janvier 2017. PRÉFET. DU VAL-D'OISE. VEXIN CENTRE 31 mars 2016. Le Bellay- en-Vexin ... en-France Champlâtreux Bellefontaine. |
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Santé Protection sociale Solidarité
15 mai 2016 16 mars 2016. Décision no DS 2016-11 du 16 mars 2016 portant délégation de pouvoir et de signature à l'Établis- sement français du sang . |
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9 nov. 2015 COMMUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE. AU 1 JANVIER 2016. PREFECTURE DE SEINE-ET-MARNE. DIRECTION DES RELATIONS. |
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RAA n° 264 du 27 décembre 2016
27 déc. 2016 la C.C. Val Briard à compter du 1er janvier 2017.pdf ... Vu l'arrêté préfectoral 2016/DRCL/BCCCL/n°28 du 30 mars 2016 portant adoption du ... |
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Maquette finale
13 oct. 2015 - Avant le 31 mars 2016 le Préfet arrêtera le SDCI. B) Phase de mise en œuvre du schéma : - Pour chacun des projets de création d'EPCI à ... |
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N° 3922 ASSEMBLÉE NATIONALE
5 juil. 2016 général Denis Favier le 9 mars 2016: « Si un nouveau « Bataclan » se ... son unité le 9 janvier à Dammartin-en-Goële : « [La] colonne ... |
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Dossier Départemental sur les Risques Majeurs
Le décret n° 2005-233 du 14 mars 2005 repris par les articles R 563-11 à R II – LA PREVENTION DES RISQUES MAJEURS EN FRANCE ... DAMMARTIN-SUR-TIGEAUX. |
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210415_Projet AP ouverture cloture Chasse 2021-2022
20 avr. 2021 d'administration de la fédération interdépartementale des Chasseurs d'Île-de-France transmises en date du 9 mars 2021 |
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RAA n°157 du 10 mars 2016 - Préfecture de Seine-et-Marne
10 mar 2016 · l'Agence régionale de santé Ile-de-France et du Président du Décision du 1er mars 2016 n° 2016/13 portant délégation de VU l'arrêté de Monsieur le directeur départemental des territoires n°2016/DDT/SG/03 en date du 08 janvier 2016 Dammartin-sur-Tigeaux », adoptés par l'assemblée générale |
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Untitled - Roissy Pays de France
11 jui 2020 · Dammartin-en-Goële : mercredi 11 mars 2020 de 14h00 à 17h00 Par décision n°E 19000097/95 du 13 janvier 2020, le Président du |
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Rapport dactivité 2016 de qualité des eaux - CCPMF
16 mar 2017 · CC PLAINES ET MONTS DE FRANCE - 2016 - Page 1 CC PLAINES En effet, en cas de difficulté sur le réseau de Dammartin l'eau de secours peut provenir : L'arrêté du 20 janvier 2016 modifie l'arrêté du 17 mars 2006 |
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N° 3922 ASSEMBLÉE NATIONALE
5 juil 2016 · A LES ATTENTATS PERPÉTRÉS AU STADE DE FRANCE général Denis Favier le 9 mars 2016: « Si un nouveau « Bataclan » se produisait son unité le 9 janvier à Dammartin-en-Goële : « [La] colonne, commandée |
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Décision n° 2016-1016-FR de la formation restreinte de lArcep en
28 juil 2016 · Vu la décision n° 2006-0140 du 31 janvier 2006 de l'Autorité de régulation des l'association des maires de France, l'association des départements de France, l' Autorité et les Au vu des réponses fournies par la société les 4 février, 14 mars et 14 avril 2016, le rapport DAMMARTIN-LES-TEMPLIERS |
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Communautés aéroportuaires, rapprochement des - Bruitparif
années 90, la politique aéroportuaire de la France s'est résumée en une politique de gestion à saturation des capacités Bouillon, députés, page 207, Assemblée Nationale, Mars 2016 janvier 2016) sans remettre en question le principe même du PEB qui vise à prévenir l'urbanisme Mairie de Dammartin Conseiller |
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CR mars 2016 318,90 Ko - pdf - COMPTE RENDU DE LA REUNION
Le 17 mars deux mille seize, le Conseil Municipal s'est réuni en séance ordinaire , Compans, Dammartin-en-Goële, Gressy, Juilly, le Mesnil-Amelot, Longperrier, d'agglomération Roissy Pays de France, à compter du 1er janvier 2016 |
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Arrêté interpréfectoral du 9 novembre 2015 portant - Mitry Mory
9 nov 2015 · VU l'arrêté du préfet de la région d'Ile-de-France du 4 mars 2015 portant Othis, Rouvres, Saint-Mard, Thieux, Villeneuve-sous-Dammartin et ARTICLE 1": Est autorisée, à compter du 1" janvier 2016, la fusion des deux |
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PROJET SOCIAL 2018/2021 - Fédération des centres sociaux de
1 rue de l'Hôtel Dieu - 77230 Dammartin-en-Goële Depuis Janvier 2018, l' équipe du CSC est désormais au complet la scolarité, apprentissage du français et socialisation, ateliers informatique ; et des activités circulaires n° 2012-012 du 20 juin 2012 et n°2016-005 du 16 mars 2016 relatives à l'aniamtion de la vie |
![Actualités] Charlie Hebdo: Hollande décore les deux rescapés de l](https://static.actu.fr/uploads/2018/04/25519-180403164849454-0-960x640.jpg "Actualités] Charlie Hebdo: Hollande décore les deux rescapés de l")