2003-2009. Rapport Final. Résumé exécutif. Septembre 2011
2009 RAPPORT ANNUEL
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Des operations daide budgetaire au mali
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Emploi et formation au Maroc
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RAPPORT ANALYTIQUE
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RAPPORT ANNUEL 2009
Pour sa part la consommation finale des administrations publiques a progressé de 12 au lieu de 53 une année auparavant consécutivement à la hausse tant des |
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PARTIE 1 : SITUATION ECONOMIqUE MONETAIRE ET fINANCIERE 1 1 L'environnement international |
Rapport dactivité 2009
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Le Maroc applique-t-il les principes de la bonne gouvernance dans sa gestion du dossier des migrations? La Constitution marocaine de 2011 est très explicite en |
RAPPORT SUR LEXÉCUTION DU PROGRAMME EN 2008 2009
28 jui 2010 · Le présent document contient le rapport sur l'exécution du programme en 2008-2009 (document WO/PBC/15/4) qui est soumis au Comité du programme |
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Ce résumé fournit une synthèse des principaux enseignements tirés de ce rapport Le but de l'exercice est de mener une analyse en profondeur du système |
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Le rapport final d'exécution, dont le format est libre, vise à faire état des actions menées, des résultats constatés et des retombées obtenues du projet.
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Assemblée générale
1 juil. 2011 pour les réfugiés (2011-2012). Rapport du Bureau des services de contrôle interne. Résumé. Le présent rapport donne une vue d'ensemble de ... |
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10 sept. 2009 RESUME EXECUTIF. La troisième Conférence des Nations Unies sur les pays les moins avancés (PMA) tenue à Bruxelles du 14 au 20 mai 2001 |
Revue du programme paludisme a madagascar
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Direction des Archives de France (1948-2011)
Rapport final sur la préfiguration de la future direction générale des patrimoines. (septembre-octobre 2008). 20170484/9. Octobre-décembre 2008. |
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Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde 2011 - WIPO
statistique de l'UNESCO, d'Eurostat et de l'OCDE, septembre 2011 Entre 1993 et 2009, la part des dépenses des États‑Unis d'Amérique, du Canada et de tous |
RAPPORT - Sénat
La révision constitutionnelle de 2003 : l'ouverture de la voie de la collectivité unique EXAMEN DES ARTICLES DU PROJET DE LOI ORGANIQUE PORTANT Le 6 avril 2011, après avoir entendu le rapport de votre rapporteur et 2 septembre 2009 une position similaire cutif de l'Assemblée de Guyane est dé- |
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2009, prévoient ce qui suit : Published are set out at the end of this document under the heading 1; SOR/2003-173, s à la suite de l'examen de tout rapport ou renseignement 2; DORS/2011-322, art 1 Foreign aux articles 94 et 95, le 1er septembre 1998; (2) The licensee shall submit to the Minister the summa- |
RTE 07 - International Atomic Energy Agency
sur les lignes d'interconnexion En milliards de kWh 2002 2003 2004 2005 2006 2007 Le rapport final d'enquête de l'UCTE sur la panne électrique par an à partir de 2009, sous réserve de l'ap- Évolution des investissements RTE 1972-2011 (en M€) le 5 septembre 2007 pour procéder à l'exa- cutive Board |
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12 juil 1977 · Perception de l'audit par le public : les rapports d'audit (1) Robert Obert, Marie Pierre Mairesse, DCG 10 Comptabilité approfondie, Dunod, 2009 protégée par la loi de sécurité financière du 1er août 2003 et par le règlement général recommandé que l'examen des comptes, le suivi de l'audit interne, |
Les agences - Vie publique
la réflexion entamée en 2011 sur l'administration publique et ses modes de fonctionnement, après deux rapports consacrés en 2009 et 2010 à des poli- À l 'occasion de l'examen d'un projet de loi relatif à l'agence nationale des voies lioration de l'habitat, décret du 29 septembre 1971 ; Office national de la chasse |
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rapport aux mesures GPS avec une précision de l'ordre 2 sur le court-terme 1999; Niell et al , 2001; Bock et al , 2001/ACTI; Haase et al , 2003) La précision finale des décalages d'horloge des satellites de l'IGS est meilleure que 2 5 mesures MANITOUL sur le site de Météo-France à Toulouse, en septembre 2009 |
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16 juil 2014 · mesures conservatoires, ordonnance du 5 février 2003, C I J Recueil d' Amérique), arrêt, C I J Recueil 2009, p 3 FIDA que, après examen du dossier relatif à la procédure engagée septembre 2011, le conseiller juridique du FIDA exé- cutif, pour avis consultatif, à la Cour internationale de Justice |