JUILLET 2013 – Commission Mobilité 21
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LIAISON FERROVIAIRE ROISSY PICARDIE
Le 27 juin 2013 le rapport de la commission « Mobilité 21 » classe la liaison Roissy-. Picardie parmi les projets de première priorité. Le 9 juillet 2013 |
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Untitled
Nov 20 2013 2012 |
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COMMUNIQUÉ DE PRESSE Réunion du Comité de pilotage du
Rennes le 12 juillet 2013. COMMUNIQUÉ DE PRESSE propositions de la Commission mobilité 21. Cette Commission a reconnu explicitement la pertinence de. |
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Règlement (UE) no 1288/2013 du Parlement européen et du
Dec 11 2013 La communication de la Commission du 29 juin 2011 intitulée "Un budget pour la ... tionnement de l'Union européenne |
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CP - Aménagement RCEA - 11.07.2013-2
de la Commission Mobilité 21 remis à Frédéric CUVILLIER le 27 juin dernier. Paris le jeudi 11 juillet. 2013 ... conditions économiques de 2013. |
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COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles le 17.12.2013 COM(2013
Dec 17 2013 Résolution du Parlement européen du 9 juillet 2008; 2008/2041(INI). 9. Avis sur le plan d'action sur la mobilité urbaine du 27 mai 2010 |
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COMMUNIQUÉ DE PRESSE
Paris le 24 juillet 2013. Rapport de la Cour des Comptes moment où le rapport de la Commission Mobilité 21 souligne les lacunes du financement pour. |
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Publications Office
Dec 1 2021 amending Directive 2013/34/EU as regards disclosure of income tax ... Commission Delegated Regulation (EU) 2021/2103 of 19 August 2021 ... |
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LOI n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à lenseignement
Jul 23 2013 Dans un délai de trois ans à compter de la promulgation de la présente loi |
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Circulaire du 8 juillet 2013 relative à la mise en œuvre du protocole
Jul 8 2013 et les hommes dans la fonction publique du 8 mars 2013 ... Les employeurs publics veillent à ce que l'obligation de mobilité géographique ... |
