jacq Wissous 17 janv 2009
BulletIn offIcIel
05-Mar-2007 Application du titre Ier de la loi no 78-753 du 17 juillet 1978 ... Circulaire du 15 janvier 2009 relative au recensement pour le ... |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 24 du 16 DECEMBRE
29-Dec-2008 2008/5232 17/12/2008 Accordant la médaille d'honneur Agricole Promotion du 1er Janvier 2009. 205. PORTANT AUTORISATION OU RETRAIT DE ... |
P I E C E L
Madame Jacqueline Andrée BONNET épouse SAUGER |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 41 Du 11 au 17
janvier 2022. 17. 2021/04317. 15/12/2021 Accordant la médaille d'honneur Régionale Départementale et Conducteur de matériel de collecte |
Journal officiel de la République française
01-Mar-2009 Date de cessation d'activité : 17 jan- vier 2009. ... GEON Jacques René modification le 17 Février 2009. ... Adresse : rue de Wissous. |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 2 DU 12 AU 31
01-Feb-2018 17/01/2018 Modification de la composition du jury pour le concours ... VU l'arrêté n° 2018–61 du 04 Janvier 2018 du Préfet du Val de Marne ... |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 18 DU 27 AVRIL AU 3
02-May-2019 territoire des communes de Wissous Paray-Vieille-Poste |
JANVIER 2011
01-Jan-2011 Page 157 - ARRETE DDFIP-SIP 011 du 21 décembre 2009 portant délégation de ... Vu le décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 modifié relatif aux ... |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
07-Jul-2009 préfecture (www.essonne.pref.gouv.fr) le 26 août 2009. ... l'autoroute A6 sur le territoire des communes de Wissous |
European Patent Bulletin 2018/23
06-Jun-2018 II.12(17) Tag des Erlöschens des europäischen. Patents in einem Vertragsstaat ... April 2009 eingereichte Anmeldungen für die die. |
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[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 2 DU 12 AU 31 01-Feb-2018 17/01/2018 Modification de la composition du jury pour le concours |
Désirs de ville * - Revues Scientifiques Marocaines
L'exemple de la bourgade de Wissous petite ville située pourtant à quelques encablures de la ville de Paris où le brassage de gens venus d'ailleurs |
RAPPORT - Assemblée nationale
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 12 novembre 2009 Article 17 : Gestion des nouvelles lignes et des nouveaux réseaux du Grand Paris |
Nos actions sociales - Wissous
12 nov 2022 · Jacqueline Laquais conseillère municipale déléguée à la vie des quartiers et un agent de la ville restent à votre disposition pour tout |
[tel-00370824 v1] Loffice du juge administratif des référés$bTexte
25 mar 2009 · L'OFFICE DU JUGE ADMINISTRATIF DES REFERES Entre mutations et continuité jurisprudentielle 17 Malgré l'absence de définitions doctrinales |
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25 jui 2009 · Application du titre Ier de la loi no 78-753 du 17 juillet 1978 Circulaire du 15 janvier 2009 relative au recensement pour le |
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25 nov 2010 · Circulaire du 17 juin 2010 relative à la majoration « aménagement l'encours au 1er janvier de l'année en cours nombre de contrats de |
Wissous - Wikipédia
Wissous (prononcé [visu]) est une commune française située à environ quatorze kilomètres au sud de Paris dans le département de l'Essonne en région |
(PDF) Notes dornithologie française Première mise à jour du
PDF On Jan 1 2012 Philippe J Dubois and others published Notes d'ornithologie française Première mise à jour du Nouvel Inventaire des oiseaux de France |