Juillet 2016 Gastronomie
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 14 DU 16 AU 31
21 juil. 2016 Du 16 au 31 Juillet 2016. SOMMAIRE. SERVICES DE LA PREFECTURE. Arrêté. Date. INTITULÉ. Page. Portant attribution de subvention au titre du ... |
1 COMPTE RENDU N° 2016-07 Réunion du 5 juillet 2016 à 20h30
5 juil. 2016 5- Travaux de restructuration et d'extension du restaurant scolaire – ... N°2016-84 Projet de réhabilitation et d'extension de l'ancien ... |
Présidence de la République
14 juil. 2016 Au grade de commandeur. M. Le Pors (Anicet) ancien ministre |
REVUE DE PRESSE Lundi 4 juillet 2016
4 juil. 2016 Selon les informations de nos confrères du JIR l'ancien maire de ... de Mayotte via le parquet général de la Réunion et la Chancellerie. |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA MANCHE
1 janv. 2017 Arrêté n°16-129 du 22 juillet 2016 modifiant l'arrêté préfectoral du 8 ... Mme FOURNIER Véronique - Directrice de restaurant CASINO |
81 - Réunion du 04.07.2016
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. DE CAMBO-les-BAINS DU 4 JUILLET 2016 M. Bacardatz souligne que l'ancien système fonctionnait et il s'étonne que ces ... |
V-QEB Bourgogne
23 juil. 2019 Né le 1er juillet 2019 du rapprochement entre Bourgogne Bâtiment Durable et ... depuis 2016 des associations sociales et environnementales ... |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°64-2016-014 PUBLIÉ
21 juil. 2016 Mme Catherine Elgart ép Héguy exploitant le restaurant Auberge du Petit ... Vu l'arrêté n°64-2016-07-18-001 en date du 18 juillet 2016 ... |
Décret relatif aux résidences autonomie
27 mai 2016 Les premières mesures de ce texte entreront en vigueur le 1er juillet 2016. La loi prévoit d'une part de renommer les logements foyers |
A L S a c E
21 mai 2016 l'ancien Hôtel de ville et par le Temple Saint-Etienne ... du Tango du 9 au 12 juin 2016 / Fête du Patrimoine Industriel en juillet 2016 ... |