Préambule. Article. En vigueur étendu
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Constitution de lOMS
La nature et l'étendue des droits et obligations des Membres associés seront déterminées par l'Assemblée de la Santé CHAPITRE IV – ORGANES Article 9 Le |
C'est quoi le préambule d'une Constitution ?
Préambule d'une constitution.
Texte placé en tête d'une constitution, ayant pour objet de rappeler les principes fondamentaux, les droits et les libertés du citoyen, et de les compléter en vue de les mettre en harmonie avec l'évolution politique, économique et sociale.Quels sont les 3 textes intégrés en préambule de la Constitution ?
Son préambule affirme son attachement à trois textes, la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, le Préambule de 1946, ainsi que la Charte de l'environnement, qui a rejoint le bloc constitutionnel en 2004.
Pourquoi un préambule ?
Il s'agit d'un texte narratif qui rappelle les faits comme le déroulement du stage, ou encore le choix d'une méthodologie.
Le préambule de rapport de stage décrit donc le contexte du stage, en mentionnant par exemple les objectifs de la formation.- Inspirée par les principes de la philosophie des Lumières, elle définit les droits naturels de l'homme (la liberté, l'égalité, la propriété) et les droits politiques du citoyen qui portent sur l'organisation de la société.
Le préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 a été rédigé au lendemain de la Libération.
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Convention collective nationale des cabinets dentaires du 17 janvier
4 Mei 2004 Préambule. Article. En vigueur étendu. Les parties signataires conviennent qu'à la date de son extension (1) la présente convention ... |
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Convention collective nationale de la production agricole et CUMA
2 Feb 2021 Préambule. Article. En vigueur étendu ... (1) L'article 1.1 de la convention est étendu sous réserve du respect des dispositions de ... |
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Convention collective nationale de lhospitalisation privée du 18
18 Apr 2002 Préambule. Article. En vigueur étendu. A. - Secteur sanitaire. Les parties à la présente convention collective ont entendu au moyen de cette ... |
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Convention collective nationale de la production agricole et CUMA
15 Sep 2020 Préambule. Article. En vigueur étendu ... (1) L'article 1.1 de la convention est étendu sous réserve du respect des dispositions de ... |
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Convention collective nationale des cabinets dentaires du 17 janvier
Préambule. Article. En vigueur étendu. Les parties signataires conviennent qu'à la date de son extension (1) la présente convention collective annule. |
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Convention collective nationale des entreprises de travaux et
Préambule. Article. En vigueur étendu. Afin de répondre aux objectifs de « la restructuration des branches professionnelles » les organisations. |
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Convention collective nationale de Pôle emploi du 21 novembre
17 Jan 2019 Préambule. Article. En vigueur étendu ... l'article L. 5312-1 du code du travail dénommée Pôle emploi |
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Convention collective assistant maternel
Préambule. Article. En vigueur étendu. La profession a pour objet l'accueil par l'assistant maternel à son domicile d'un enfant confié par son. |
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Convention collective nationale des assistants maternels du
Etendue par arrêté du 17 décembre. 2004 JORF 28 décembre 2004. Préambule. Article. En vigueur étendu. La profession a pour objet l'accueil par l'assistant |
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IMPRIMERIES DE LABEUR ET INDUSTRIES GRAPHIQUES
31 Agu 2022 Préambule - Programme. Article 1er. En vigueur étendu. Les organisations signataires déclarent au nom de leurs adhérents |
| Article Préambule En vigueur étendu - Coover |
| Article Préambule En vigueur étendu |
| Article organismes de formation du 10 juin 1988 - Coover |
| Convention collective nationale de l'animation du 28 juin |
| Convention collective nationale de l'hospitalisation privée |
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Entreprises dambulances Ouvriers, employés et - LégiSocial
Des titres d'articles également cliquables au sein de la convention, vous permettant de revenir directement à la En vigueur étendu en date du 1 juin 2015 les salariés présents dnas les efcfiftes d'une eenirptsre d'ambulance au 31 mras de |
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Convention collective nationale des transports routiers et - Coover
Article 1er En vigueur étendu Dernière modification : Modifié par Avenant du 30 juin 2004 Cette classe comprend le transport des malades par ambulance |
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Convention collective nationale des transports routiers et activités
SECTION I : Transports routiers de marchandises et activités auxiliaires du transport Cette classe comprend le transport des malades par ambulance Article 2 En vigueur étendu 1 Durée La présente convention est conclue pour une |
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CONVENTION TRANSPORT - Sud PTT
Modifié par Avenant n° 7 1976-03-17 *étendu par arrêté du 6 octobre 1976 JORF 26 Cette classe comprend le transport des malades par ambulance vigueur Article 4 : Conventions collectives régionales et locales En vigueur étendu |
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Convention Collective Nationale des vétérinaires praticiens salariés
20 nov 2012 · 1995 et étendue par un arrêté d'extension signé le 16 janvier 1996 et publié au en vigueur à compter du jour de la publication au Journal Officiel de centimes) et à certains transports sanitaires, en ambulance comme en |
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Convention collective - LA DICA
1 jui 2020 · Conformément à la législation en vigueur, la présente convention ne peut pas être l'occasion d'une *Article étendu sous réserve de l'application de l'article R 423-1 du ambulance, cellule intérieure d'avion de tourisme, |
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Accord cadre du 16 juin 2016 - CNSA Ambulances
16 jui 2016 · en vigueur depuis le 1er août 2018 transport sanitaire a été étendu L'article 3 b relatif à l'amplitude est étendu sous réserve du |
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Convention collective nationale de limmobilier - UNIS
(Pour le négociateurs immobilier, voir l'avenant n° 31, article 6 en vigueur depuis le 1er/07/07) 14 5 Les cadres salariés de l'entreprise occupant des fonctions |
