Juillet-août 2009 - Ville de Palaiseau
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5 juin 2009 notre ville. JUILLET/AOÛT 2009 N°11. ETE ET RENTREE PRATIQUE. Toutes les informations de juillet à septembre ! |
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Palaise~
20 sept. 2016 vu la loi n°2003-590 du 02 juillet 2003 urbanisme et habitat ... VU la loi no2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en ... |
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2122-22 du. Code susvisé. VU la décision n°2009-08-218 du 31 août 2009 fixant les droits d'occupation du domaine public pour |
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JUILLET 2010
14 juil. 2010 production d'eau potable de la Clergerie située sur la commune de ... VU le décret du 26 août 2009 portant nomination de Monsieur Pascal ... |
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Palaiseau
VU la loi n'2003-590 du 02 juillet 2003 urbanisme et habitat VU la loi n'2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en ceuvre du. |
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SOMMAIRE RAA SEPTEMBRE 2009
7 sept. 2009 Palaiseau. Page 483 - ARRETE CONJOINT du préfet de l'Essonne N° 2009-1624 du 9 juillet 2009 et du président du conseil général N°2009-00544 ... |
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BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS
16 sept. 2009 ARRETE DU 17 JUILLET 2009 MODIFIANT LES ARRETES DU 12 JUIN 1970 ET DU 7 FEVRIER ... de l'Essonne et le bureau des hypothèques de Palaiseau :. |
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10 janv. 2022 Palaiseau mag' 262 |
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OCTOBRE 2010
1 oct. 2010 Page 23 – ARRETE N° 10-PREF- DPAT/3 - 0127 du 24 août 2010 portant habilitation ... DDASS - SEV- n° 09-1822 du 28 juillet 2009 portant sur ... |
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le Directeur Général des Services de la Ville de Palaiseau M. le. Commissaire de police M. le Capitaine Commandant la Compagnie de Gendarmerie |
