CONVENTION ENTRE LE CONSEIL GENERAL DE LA GIRONDE ET LA COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX POUR LA MISE EN ŒUVRE D UNE HARMONISATION TARIFAIRE
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Agenda 21 de la Gironde : 1er programme dactions 2007-2008
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Chambre régionale des comptes
25 sept 2020 · • la rédaction d'un projet de convention d'objectifs entre Bordeaux annuel d'intégration mis en œuvre par Bordeaux Métropole et ses communes |
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Convention cadre de partenariat portant coopération entre le
Convention - cadre 2019 – 2022 Entre Le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône Dont le siège est 52 avenue de Saint-Just – 13256 MARSEILLE cedex 20 |
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Convention de partenariat et dengagement
La présente convention quadripartite (CUB Ville de Bordeaux Grand Port Maritime de Bordeaux signataire) a pour objet de formaliser les objectifs de mise en |
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Convention entre le Conseil général de lIsère et lAssociation d
L'association s'engage à fournir chaque année au Conseil Général de l'Isère Direction de l'Enfance et de la Famille son bilan d'activité faisant |
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CONVENTION ENTRE LE CONSEIL GÉNÉRAL DES YVELINES ET
Par la présente convention l'ADIL78 s'engage à son initiative et sous sa responsabilité à développer ses actions en matière de conseil et d'information |
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Convention entre le Conseil Général des Yvelines et lassociation
Convention entre le Conseil Général des Yvelines et l'association Réseau Entreprendre Yvelines Entre d'une part Le Conseil Général des Yvelines sis 2 |
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Convention entre le département et
La présente convention a pour objet de définir les conditions et les modalités du soutien financier apporté par le Département |
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CONVENTION Entre
Le Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne compte tenu des orientations de la politique départementale en matière de politique sociale entend |
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CONVENTION
Dès l'entrée en vigueur du Contrat et pour toute sa durée le Délégataire a l'obligation de contracter les assurances imposées par les textes législatifs et |
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COOPÉRATIONS TERRITORIALES
o Réflexion sur la mise en place d'un Comité technique girondin « Accompagnement et aide à l'installation des porteurs de projets agricoles » à fréquence |
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DELEGATION DE Madame Alexandra SIARRI
D-2015/634 Convention territoriale globale entre la ville de Bordeaux et la caisse d'allocations familiales de la Gironde |
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Délibérations Conseil de Surveillance 2009 à
- Convention d'Occupation constitutive de droits réels entre - Transfert de gestion des voiries au profit de la commune et du conseil général de la Gironde à |
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Exemple 1 Convention de partenariat entre communes
Mention devra être faite dans la participation financière du Conseil régional et de la Commune dans tout contrat passé avec les organismes d'enregistrement et |
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N°201223CG
des principes de l'Agenda21 pour tout le conseil est une première mise en œuvre récente La Gironde comptant 75 EHPAD habilités à l'aide sociale la mise en |
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Présents : Jean-Jacques BENOIT
d'Aquitaine le Conseil Général de la Gironde la Communauté Urbaine de Bordeaux la CCI de Bordeaux et la Mairie de Bordeaux L'accès à ce site pour les |
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PROCES VERBAL
29 mar 2016 · La présente convention a pour objectif de concrétiser les modalités de mise en œuvre de la les conditions de mise en œuvre d'un tiers-payant |
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R ecueil des A ctes A dministratifs
15 mar 2005 · convention entre les régimes est chargée de mettre en œuvre la AU PROFIT DE LA COMMUNAUTÉ URBAINE DE BORDEAUX D'UN IMMEUBLE SITUÉ |
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CONSEIL de BORDEAUX METROPOLE ORDRE DU JOUR Séance
21-Oct-2016 Bordeaux Métropole pour la mise en œuvre d'une harmonisation tarifaire - Décision -. Autorisation. (31630). Direction générale Numérique et ... |
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CONSEIL de BORDEAUX METROPOLE PV SOMMAIRE Séance
21-Oct-2016 pour la mise en œuvre d'une harmonisation tarifaire -. Décision - Autorisation ... Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole. |
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Convention relative à la mise en œuvre de la tarification intermodale
Vu les conventions de partenariat relatives à la mise en œuvre d'une tarification intermodale entre la Communauté urbaine de Bordeaux (devenue Bordeaux. |
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RAPPORTEURS PV N° Procès-verbal de la séance du 28
28-Nov-2014 Harmonisation tarifaire - Convention entre le Conseil général de la Gironde ... Grand port maritime de Bordeaux - Soutien à la création d'un. |
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Schéma départemental daccueil et dhabitat des gens du voyage de
31-Dec-2018 même d'accompagner la mise en œuvre du schéma et de compléter le ... A ce titre et par convention avec le Conseil départemental l'ADAV33. |
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Délibérations Conseil de Surveillance 2009 à novembre 2021
24-Nov-2021 Mise en œuvre de la fonction de lanceur d'alerte (délibération n° 2019-09) ... Convention d'Occupation constitutive de droits réels entre la ... |
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Recueil des actes administratifs
21-Dec-2018 2018-785 MISE EN OEUVRE DU PLAN D'ACTIONS EN FAVEUR DU ... VU la Convention conclue entre la Communauté urbaine de Bordeaux (devenue ... |
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Recueil des actes administratifs
19-May-2017 GIRONDE - CONVENTION POUR LA MISE EN ŒUVRE. D'ESPACES DE LIVRAISON DE PROXIMITÉ (ELP). PENDANT LES TRAVAUX DE LA LIGNE D DU TRAMWAY -. |
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CONSEILS DE SURVEILLANCE DU GRAND PORT MARITIME DE
23-Nov-2017 Convention d'Occupation constitutive de droits réels entre la société ... Terminal à conteneurs du Sud-Ouest (TCSO) - Mise en régie de la ... |
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COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BAZADAIS Délibération n
12-Jul-2018 Depuis 2013 le Département de la Gironde a mis en œuvre le ... est d'harmoniser les dispositifs de transport à la demande existants sur ... |
| Convention de partenariat - SDIS 35 |
| Convention de mise à disposition des services de l'Etat |
| N° 6474 |
| Convention programme CEE SARE - Conseil régional de Guadeloupe |
| Convention sur la conservation des espèces migratrices |
| STATEMENT of TREATIES and INTERNATIONAL AGREEMENTS |
| Agreement between treasury board and the professional institute of |
| Convention de partenariat entre le Conseil Régional de Bretagne |
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CONVENTION ENTRE LE CONSEIL GENERAL DE LA GIRONDE
COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX POUR LA MISE EN ŒUVRE D'UNE HARMONISATION TARIFAIRE Entre les soussignés : de Bordeaux et le Conseil Général de la Gironde ont mis en place une harmonisation tarifaire afin |
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Avenant n1 modifforme05JANV - Bordeaux Métropole
ENTRE LE CONSEIL GENERAL DE LA GIRONDE ET LA COMMUNAUTE Monsieur Alain JUPPÉ, Président de la Communauté urbaine de Bordeaux, Cet avenant modifie l'article 11 de la convention signée en date du 30 août 2012 pour la mise en œuvre d'une harmonisation tarifaire sur le réseau communautaire de |
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SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DAMÉLIORATION DE L - GirondeFR
5 2 Dispositif de suivi de la mise en œuvre du SDAASP des EPCI, du Conseil régional et de la Conférence Bordeaux pour l'agglomération bordelaise Plan départemental de l'habitat, SCOT, PLUi et PLU, projets urbains communaux et L'ouest de la Communauté de communes rurales de l'entre deux mers |
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Des engagements de développement durable en - GirondeFR
La Gironde innove, la Gironde montre l'exemple, la Gironde est engagée par nature Le Président du Conseil départemental de la Gironde Jean-Luc Gleyze 3 |
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Quelle stratégie de déplacements pour laire métropolitaine - aurba
Communauté urbaine de Bordeaux Emmanuelle Lacan (Conseil Général Gironde) l'œuvre, l'augmentation des déplacements en automobile sur des distances de le périmètre périurbain : le Sysdau et le système urbain de Bordeaux ; réseaux TC et poursuivre la politique d'harmonisation tarifaire entre Autorités |
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GRANDES ALLÉES MÉTROPOLITAINES - aurba
par la Communauté urbaine de Bordeaux, le Conseil général de la Gironde, la Région Aquitaine mettre en œuvre un meilleur partage de la voirie entre les différents modes de démarche d'harmonisation de ces règles, afin de les rendre cohérentes entre elles de la mise en place de Grandes allées métropolitaines |
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ROD - Chambre régionale des comptes - Cour des comptes
30 sept 2020 · chambre sur la gestion de la communauté urbaine de Bordeaux pour 5 4 1 Une mise en place des documents programmatiques peu impactée par la la rédaction d'un projet de convention d'objectifs entre Bordeaux par la métropole , le conseil départemental de la Gironde et le conseil régional ; |
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CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC - Bordeauxfr
2 avr 2012 · Cession à la Communauté Urbaine de Bordeaux du terrain situé 75 boulevard Alfred Convention pluriannuelle d'objectifs 2012 - 2014 entre la Ville de Bordeaux, le Conseil Général de la Gironde, la Communauté Urbaine de le tarif le plus élevé sera mis en œuvre d'harmoniser tout le document |
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LOpen Data en collectivité à la lumière des données de - Aurm
Leur ouverture est le levier pour entrer dans cette nouvelle ère du numérique associant 6 -Recommandations pour la mise en œuvre d'une plate-forme Open Data suppose l'harmonisation des jeux de données des différentes collectivités président de la communauté urbaine et le vice-président du conseil général |
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Délibérations Conseil de Surveillance 2009 à - Port de Bordeaux
26 nov 2020 · Approbation de la mise en œuvre du business-plan de la filiale BOP (délibération Budget 2020 - Politique tarifaire du GPMB (délibération n° 2019-25) Convention d'Occupation constitutive de droits réels entre la société SNC Blaye au profit du Conseil Général de la Gironde (délibération n° 2013-07) |
