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Ce présent ouvrage est à jour des dernières réformes et évolutions de la jurisprudence jusqu'à l'été 2020 Le droit pénal général est enseigné le plus souvent |
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Faculté des sciences juridiques économiques et sociales Aïn chock Cours de Droit Pénal Général (Résumé inspiré de M F P BLANC) Par Mme AZDDOU Nadia Année |
Quels sont les principes fondamentaux du droit pénal ?
Le droit pénal repose sur le principe de légalité qui suppose l'absence de répression sans texte préalable.
Le respect des libertés individuelles impose que chacun soit en mesure de savoir ce qui est permis ou non afin d'adapter son comportement.
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nature, à savoir le droit pénal général, tout en se limitanl à l'une de ses préoccupations Cette école représentée par Rossi, ortolan et Guizot domine les se livrant à la mendlclté laft 225-L2,5'1 à la vente de la sauvette 1eft225-12 ,8] |
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La gravité d'une infraction se marque par la peine dont la loi réprime cette infraction Il suffit donc, pour classer les infractions, de se référer à la liste des peines |
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