JUIN 2010 - Préfecture d`Eure-et-Loir - France
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R24-2016
18 mar 2016 · le préfet de d'Eure-et-Loir ; II Sont membres du conseil de juin 2010 et complétée en 2011 en vue de la création d'un pôle d'activités et |
Préfecture de lEure Cabinet du préfet Direction des sécurités
Vu le décret n° 2010-720 du 28 juin 2010 modifié relatif à l'exercice du monopole de la vente au détail des tabacs manufacturés notamment l'article 11; Vu |
Préfecture de lEURE
Sur les routes départementales supportant les transports exceptionnels de 1ère catégorie à savoir : RD 10 de Dangu à Gisors RD 14 bis et RD 15 bis à Gisors de |
Prefecture de leure
7 juin 2010 l'avis de Réseau transport d'électricité (Nord-Ouest) en date du 2 juin 2010 l'avis du directeur du centre régional de la propriété forestière |
PREFECTURE DE LINDRE
29 jui 2010 · Arrêté n° 2010-06-0086 du 09 juin 2010 - Préfecture de la région Centre - Arrêté départements du Cher d'Eure-et-Loir de l'Indre d'Indre-et |
PREFET DEURE ET LOIR
générale de la préfecture de l'Eure ; - le décret du 15 juin 2015 nommant Mme Carole PUIG-CHEVRIER secrétaire générale de la préfecture d'Eure-et-Loir; - le |
Arrêté bois ronds 20100615
Arrêté portant autorisation d'effectuer des transports de BOIS RONDS dans le département de l'Eure-et-Loir LE PREFET D'EURE-et-LOIR Vu l'avis du Conseil |
Arrêté n °2011161-0002
PREFET D'EURE- ET-LOIR Arrêté n °2011161-0002 signé par M Lionel BEFFRE Préfet d'Eure-et-Loir le 10 Juin 2011 28 - Direction départementale des |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE D
22 jui. 2010 du centre hospitalier de Dreux dans le département d'Eure-et-Loir ... Extrait de l'arrêté n° 10-OSMS-CSU-n° 28-0002A du 2 juin 2010. |
AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ DU CENTRE
3 déc. 2010 préfectures du Cher d'Eure-et-Loir |
Untitled
26 mai 2011 signé par M. Lionel BEFFRE Préfet d'Eure- et- Loir ... Vu l'arrêté préfectoral n°2010-0494 du 16 juin 2010 portant modification de la liste ... |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE D
16 mar. 2010 PREFECTURE D'EURE-ET-LOIR. Bulletin d'information. MARS - 2010. Les actes administratifs présentés dans ce recueil sous forme d'extraits ... |
Arrêté bois ronds 20100615
PREFECTURE D'EURE ET LOIR. DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'EURE-ET-LOIR Vu l'avis de la société Cofiroute en date du 8 juin 2010. |
U ER SPECIA
l'Association des Paralysés de France du Cher. Martine VANDERMEERSCH Présidente de l'Association Autisme d'Eure-et-Loir. Jean-Claude DION |
GUIDE PRATIQUE DES DEBITS DE BOISSONS A LUSAGE DES
8 juil. 2013 Il doit sauf urgence |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE D
26 juil. 2010 ... dans le département d'Eure et. Loir du 1er juillet 2010 au 30 juin 2011 ( Environnement ). ... France Parkinson d'Indre-et-Loire. |
Untitled
4 mai 2015 articles 32 et 33 du décret n° 2010-687 du 24 juin 2010 paru au Journal ... de l'Etat dans la région et les départements d'Ile de France. |
Bulletin dinformation Juin 2009 - N°06-09
20 jui. 2009 22/06/2009-2009-0475-Liste des animaux classés nuisibles en Eure et Loir du 1er juillet 2009 au 30 juin 2010 ( Environnement )........... 11. |