Juin 2014 - Saint-Haon-le
Compte-rendu du conseil municipal du 16 Juin 2014
Mairie de Saint Haon-le-Vieux 42370 Compte-rendu du conseil municipal du 16 Juin 2014 Présents: Jean-Jacques Couturier Maire Guy Barré Catherine Bérard Bernard Brachet Fabienne Brialon Bénédicte Gault Stéphane Gonin Sophie Lapalus Roland Lapendéry Pascal Membré Jean-François Pras Claudine Riché Bruno |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
14 mai 2014 SAINT GERMAIN LAPRADE par la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay |
PIERRE MARTELANCHE UN MONDE DARGILE À la découverte d
BBF juin 2014 mais aussi ses villages de caractère – les pit- toresques Saint-Jean-Saint-Maurice Le Crozet |
TABLEAU DES ELECTEURS SENATORIAUX AU 27 JUIN 2014 1
27 juin 2014 TABLEAU DES ELECTEURS SENATORIAUX AU 27 JUIN 2014 ... DE SAINT JEAN. Christine. Déléguée élue ... HAON. Thierry. Délégué de droit. |
Untitled
28 juin 2015 Pradelles 3 Saint Haon 2 |
Fonds de létude notariale de Saint-Haon-le-Châtel
sous la direction d'A. Goudail. 2014 versements de Me MERLE notaire de Saint-Haon-le-Châtel |
TABLEAU DES ELECTEURS SENATORIAUX AU 27 JUIN 2014 1
27 juin 2014 TABLEAU DES ELECTEURS SENATORIAUX AU 27 JUIN 2014 ... DE SAINT JEAN. Christine. Déléguée élue ... HAON. Thierry. Délégué de droit. |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Par arrêté DIPPAL-B3-2014/83 du 10 juin 2014 le Préfet de la Haute-Loire a prescrit l'établissement d'une servitude de passage Maire de SAINT HAON. |
• .11
Adresse postale 2 rue Charles de Gaul1e - CS 12241 - 42022 SAINT-ETIENNE CEDEX 1- L'arrêté nODT-14-512 du 12 juin 2014 définissant les mesures de ... |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°42-2016-057
27 oct. 2016 42-2016-10-27-002 - arr st haon le chatel raa-001 (4 pages) ... Premier ministre du 16 mai 2014 portant nomination à compter du 16 juin 2014. |