Échange de notes concernant la
TRANSLATION] N° 484 ÉCHANGE DE NOTES CONSTITUANT UN
[TRADUCTION — TRANSLATION] N° 484 ÉCHANGE DE NOTES CONSTITUANT UN ACCORD ENTRE LES GOU VERNEMENTS DES ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE ET DE L'IRAN PRORO |
C'est quoi un échange ?
échange n.m.
Action, fait d'échanger quelque chose, quelqu'un contre quelque chose, quelqu'un d'autre ; troc.Un pôle d'échanges est un lieu ou espace d'articulation des réseaux qui vise à faciliter les pratiques intermodales entre différents modes de transport de voyageurs.
Les pôles d'échanges peuvent assurer, par leur insertion urbaine, un rôle d'interface entre la ville et son réseau de transport.
Echange de notes concernant la reprise de la directive (UE) 2016/680
Echange de notes du 1er septembre 2016 entre la Suisse et l'Union européenne concernant la reprise de la directive (UE) 2016/680 relative à la protection des |
Procédure de consultation Echange de notes concernant la reprise
Echange de notes concernant la reprise du règlement (UE) n° 1053/2013 portant création d'un mécanisme d'évaluation destiné à vérifier l'application de |
Échange de renseignements à la demande - OECD
Manuels de l'OCDE et du Forum mondial sur l'échange de renseignements ( 2006 et 2013), les notes d'orientation de 2004 du Forum sur les pratiques |
Terms of Reference-FRENCH version - OECD
Parmi les autres sources secondaires figurent le Manuel sur l'échange de renseignements (2006), les notes d'orientation de 2004 du Forum sur les pratiques |
Echange de notes du 21 mai 2012 entre la Suisse et le
2012-1925 4545 Echange de notes du 21 mai 2012 entre la Suisse et le Liechtenstein relatif à l'autorisation de mise sur le marché des produits phytosanitaires |
NOTE CIRCULAIRE N° 730
1 jan 2020 · l'administration fiscale d'engager un échange oral et contradictoire à propos dans ses locaux, concernant les rectifications que l'inspecteur |
DES OUTILS DANIMATION POUR METTRE EN - GRAINE Guyane
dote le concernant en lien avec la consigne énoncée par l'animateur et nous cher- cherons à Tout au long des échanges, l'animateur prend des notes |
Échange de notes constituant un accord concernant le droit pour les
22 mar 1976 · Herr Minister, Jag har instruerats att till Eder framfôra fôljande: Svenska referingen har frân och med den 1 januari 1974 inrâttat en fiskezon |