Juin 2016 - Ville de Sainte-Catherine-de-la-Jacques - Gestion De Projet
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VILLE DE SAINTE-CATHERINE-DE-LA-JACQUES-CARTIER
29 mars 2016 192-2016. ADOPTION D'UN PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO APR-21-2016. CONCERNANT L'ENTREPOSAGE DES CONTENANTS À ORDURES. |
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Groupement hospitalier de territoire n°10 Convention cadre
Vu l'avis du 24 juin 2016 du Conseil de surveillance des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg du Centre Hospitalier Sainte-Catherine de Saverne. |
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ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE CONCESSION
Enquête publique qui s'est déroulée du jeudi 16 juin 2016 au vendredi 5 Ne comprennent pas pourquoi la Ville ne conserve pas la gestion de la plage ... |
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PLAN MÉTROPOLITAIN DE GESTION DES MATIÈRES
31 janv. 2017 Communauté métropolitaine de Québec. Projet de Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles. Juin 2016 page 41. 6. LES MESURES. |
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Sainte-catherine-de-la-jacques-cartier règlement sur les plans d
VILLE DE SAINTE-CATHERINE-. DE-LA-JACQUES-CARTIER la séance du conseil municipal tenue le 27 juin 2016; ... La construction d'un projet intégré :. |
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Félicitations aux gagnants!
6 mai 2016 Le Catherinois mai 2016. 3. NOMINATION. La Ville de Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier est heureuse d'annoncer la nomination de. |
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Programmation des loisirs
4 nov. 2016 la Ville de Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier : QUE le conseil à sa séance du 27 juin 2016 |
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Journée de larbre - Samedi •28 mai 8 h 30 à 12 h
GESTION DES EAUX DE PLUIE ET DU RUISSELLEMENT SUR LES TERRAINS PRIVÉS • PAGE le 1er juin 2016 ... avec la participation des Tri-Ladies de Ste-Catherine. |
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SAINTE-CATHERINE-DE-LA-JACQUES-CARTIER RÈGLEMENT
26 août 2015 15 juin 2016 ... de la Ville de Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier juge ... de lotissement et être accompagnée d'un plan projet de ... |
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127 Paraphe du Maire 253 VILLE DE WITTENHEIM Sous la
10 juin 2016 Paraphe du Maire. 255. VILLE DE WITTENHEIM. PV du CM du 10.06.2016. Rapporteur : Madame l'Adjointe Anne-Catherine LUTOLF-CAMORALI. |
