Chapitre 902 Enseignement. Code fonctionnel 222 - Lycées publics Programme - Equipements des lycées publics
(1) M 57 Budget primitif voté par fonction
CHAPITRE 902 – Enseignement formation professionnelle et apprentissage (suite 1) (3) Egales aux recettes du chapitre 946 en fonctionnement (4) Egales aux |
06: Enseignement secondaire
Chapitre 902 - Enseignement Sous-fonction 22 - Enseignement du second degré Code fonctionnel 222 « Lycées publics » Programme HP222-005 « Grosses |
Amendement N° 308
Cet amendement est gagé en AP et en CP sur le Chapitre 902 “Enseignement formation apprentissage” Code Fonctionnel 222 “Lycées publics” Programme 22010 “ |
Amendement N° 319
Cet amendement est gagé en CP sur le Chapitre 932 "Enseignement formation professionnelle et apprentissage” ; Code Fonctionnel 222 “Lycées publics” ; Programme |
Annexe n°2 « Tome budgétaire »
Le chapitre 902 (Code 90 + fonction 2 « Enseignement formation professionnelle et apprentissage ») retrace en dépenses et en recettes l'ensemble des |
CP 2023-242
5 juil 2023 · chapitre 902 « Enseignement formation professionnelle et apprentissage » code fonctionnel 222 « Lycées publics » programme HP 222-001 |
CP 2023-403
3 nov 2023 · chapitre 902 « Enseignement formation professionnelle et apprentissage » code fonctionnel 222 « Lycées publics » programme HP 222-001 |
IledeFrance
chapitre 902 code fonctionnel 222 « Lycées publics » programme HP222-006 (122006) « Travaux de maintenance » action (12200601) |
INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M71 TOME II
1 jan 2021 · fonctionnelle Exemple Le chapitre 902 (Code 90 + fonction 2 « Enseignement») retrace en dépenses et en recettes l'ensemble des opérations |
Ville de Paris
23 mar 2023 · CHAPITRE 902 – Enseignement formation professionnelle et apprentissage (3) Egales aux recettes du chapitre 946 en fonctionnement (4) Egales |
C'est quoi un chapitre budgétaire ?
Ces chapitres regroupent uniquement les articles correspondant à des opérations d'ordre budgétaires ; ces opérations correspondent à des opérations qui ne se traduisent par des décaissements ou des encaissements ; lesdites opérations doivent toujours être équilibrées, en prévision comme en exécution.
- Contrairement aux opérations réelles qui se traduisent par des encaissements ou des décaissements effectifs, les opérations d'ordre budgétaires correspondent à des jeux d'écritures sans flux financiers réels et doivent par conséquent toujours être équilibrées en dépenses et en recettes.
Délibération de la Région Île-de-France
24 sept 2020 ... le chapitre 902. «Enseignement» code fonctionnel 222 «Lycées publics» |
Délibération de la Région Île-de-France
2 jul 2020 ... le chapitre 902. «Enseignement» code fonctionnel 222 «Lycées publics» |
ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES
27 sept 2011 Chapitre 902 - Enseignement. Code fonctionnel 222 - Lycées publics. Programme HP222-008 (122008) - Equipement des lycées publics. |
ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES
16 jun 2011 Chapitre 902 - Enseignement. Code fonctionnel 222 - Lycées publics. Programme HP222-008 (122008) - Equipement des lycées publics. |
Délibération de la Région Île-de-France
Enseignement » code fonctionnel 222 « Lycées publics » |
Rapport de la Région Île-de-France
3 sept 2019 27 510 000 € TDC sur le chapitre 902 « Enseignement » |
ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES
Chapitre 902 - Enseignement. Code fonctionnel 222 - Lycées publics. Programme HP222-008 (122008) - Equipement des lycées publics. |
Rapport de la Région Île-de-France
17 jun 2020 à 43 000 000 € TDC chapitre 902 « Enseignement » |
Lancement dune consultation en appel doffres ouvert pour l
Chapitre 902 « enseignement ». Code fonctionnel 222 « lycées publics ». Programme HP 224-032 (122032) « grosses réparations dans les lycées publics ». |
RESTRUCTURATION GLOBALE ET EXTENSION DU LYCEE
16 dic 2014 Chapitre budgétaire 902 'enseignement'. Code fonctionnel 222 'lycées publics'. Programme HP 222-004 'rénovation des lycées publics'. |
ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES
5 sept 2016 · Programme HP222-008 (122008) - Equipement des lycées publics EQUIPEMENT AUDIOVISUEL DES LYC 105 671 Désaffecte 56 552,40 €, du chapitre 902 "Lycées", chapitre 902 « Enseignement » code fonctionnel |
ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES
DGS N888_DL1_SE_6ème rapport Equipement V2 doc 17/10/13 16:10:00 Chapitre 902 - Enseignement Code fonctionnel 222 - Lycées publics Programme |
Rapport pour le conseil régional
Chapitre budgétaire 932 : Enseignement Code fonctionnel 222 : Lycées publics voyages scolaires et 97 programmes d'acquisitions d'équipements et de 125 902 0750783U CHENNEVIERE MALEZIEUX PARIS 12EME LYC PROF |
Recapitulatif de la dgfl 2017 par eple - SNES Versailles
3 oct 2016 · Chapitre budgétaire 932 : Enseignement Code fonctionnel 222 : Lycées publics Programme HP 222-017 : Participation aux charges de La Région a la charge des lycées et des établissements d'éducation spéciale S'y ajoutent également les dépenses de location d'équipements LPO LYC METIER |
ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES
10 avr 2014 · Programme HP222-008 (122008) - Equipement des lycées publics 150 000 € sur le chapitre 902 «enseignement», code fonctionnel 222 «lycées publics», EQUIPEMENT AUDIOVISUEL DES LYC code fonctionnel 222 « lycées publics » figurant au chapitre 902 - Enseignement du budget 2014, |
ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES
Programme HP224-030 (122030) – Equipement des cités mixtes régionales 39 200 €, sur le chapitre budgétaire 902 « Enseignement », code fonctionnel 28 « autre services EQUIPEMENT AUDIOVISUEL DES LYC code fonctionnel 222 « lycées publics » figurant au chapitre 902 - Enseignement du budget 2013, |
D:\Profile\cenourry\Desktop\riou\Couv CIEN - SUD Education 93
13 sept 2020 · d'Île-de-France DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES PUBLICS POUR 2021 DOTATION DE |
DGFL 2020 - FSU IDF
19 sept 2019 · l'année 2020, prélevés sur le chapitre 932 « Enseignement », code fonctionnel 222 « lycées publics », programme HP222-017 (122017) |
RAA Décembre 2020 - Région Réunion
21 déc 2020 · ROLAND GARROS TOTAL LYCÉES PUBLICS EDUCATION NATIONALE P197-0044 1 2016 RENOVATION CONFORT THERMIQ LYC 902 |