BÉNIN-ENTRÉE ET SORTIE DES AÉRONEFS / AIRCRAFT ENTRY
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0590099001530107765pdf
- circulation et d'exploitation des aéronefs ; - exploitation des aérodromes et aéroports ; - vie du personnel navigant et - transport aérien et travail |
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AIP for ASECNA
28 déc 2023 · AIRCRAFT GENERAL AVIATION AND / OR AERIAL WORK h) The ACC responsible prior to aircraft entering the NOUAKCHOTT UTA will inform aircraft that |
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AIC APRIL 18 2022
En rapport avec la reprise effective et lente du secteur de l'aviation civile l'ASECNA apporte son soutien aux compagnies aériennes et publie |
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Plan national de sécurité de laviation (NASP) du Bénin
1 mai 2022 · Le présent plan national pour la sécurité de l'aviation (NASP) a pour objectif de réduire continuellement le risque de décès lié au transport |
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RAB 06 PA
1 mar 2015 · (xiv) les interfaces entre maintenance et exploitation de l'aéronef ; Page 44 Agence Nationale de l'Aviation Civile du Bénin RAB 06 Réf : |
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Dossier consolidé
6 déc 2023 · Projet de loi portant approbation 1° de l'Accord relatif au transport aérien entre le Grand-Duché de Luxembourg et le Burkina Faso fait à |
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Treaty Series Recuel des Traites
Accord de cooperation en matiere d'aviation civile entre la Republique Party relating to the admission to or departure from its territory of aircraft |
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Code des Douanes de la République du Bénin
Restriction d'entrée de sortie |
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CODE DE LAVIATION CIVILE de la COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE
Ministre chargé de l'aviation civile . Documents de bord entrée et sortie . ... CHAPITRE IX-2 RESPONSABILITE DU FAIT DE L'ABORDAGE ENTRE AERONEFS . |
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Manuel de la réglementation du transport aérien international
contrôles d'immigration portant sur l'entrée et la sortie ainsi que l'admission et le départ des aéronefs visent également. |
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ACCORD DE TRANSPORT AERIEN ENTRE LE GOUVERNEMENT
Les lois et reglements d 'une Partie relatifs a l' admission sur son territoire et a la sortie de son territoire d' aeronefs exploites aux fins de navigation |
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Criminalité maritime : Manuel à lusage des praticiens de la justice
sont définies par une série de lignes axiales conti- nues joignant leurs points d'entrée aux points de sortie. Durant leur passage les navires et aéronefs. |
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MANUEL COMMUN (2002/C 313/02) NOTE INTRODUCTIVE Le
Pilotes d'aéronefs et autres membres d'équipages . fondis à l'entrée et à la sortie dans des cas individuels ... Bénin. DS. Bosnie-et-Herzégovine. |
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Manuel sur le transit
départ d'entrée |
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Volume 3013
Accord de financement (Projet d'appui aux villes du Bénin) entre la République sortie de celui-ci des passagers de l'équipage ou du fret des aéronefs |
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Volume 2373.book
survol et de sortie d'aéronefs des forces armées fédérales ainsi qu'aux droits Registration with the Secretariat of the United Nations: United States of ... |
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Convention relative à laviation civile internationale1 0.748.0
???/???/???? État contractant relatifs à l'entrée et à la sortie de son territoire des aéronefs em- ployés à la navigation aérienne internationale ... |
| RAB 111 Règles de lair - ANAC |
| RAB-21-Cartes-aeronautiques-octobre-2020pdf - ANAC |
| Doc7030_0437_frpdf - ICAO |
| Manuel de médecine aéronautique civile - ICAO |
| RèGLEMENT SANITAIRE INTERNATIONAL (2005) |
| B le commerce international des services de transport aérien |
| Documents de la Conférence administrative internationale des |
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CONVENTION CONVENTION CONVENIO - ICAO
Published in Montreal, Canada by the International Civil Aviation Organization All corre- (a) While engaged in international air navigation, any authorized entry Droit de suruol POUT les ae'ronefs n'assurant pas des services rkguliers l'entre'e ou la sortie des passagers, des iquipages ou des rnarchandises transport |
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Treaty Series Recueil des Traites - United Nations Treaty Collection
admission to, stay in, or departure from its territory of aircraft passengers, crews or cargo l'entr~e et la sortie des a~ronefs affect~s A la navigation adrienne |
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Treaty Series Recueil des Traites - United Nations Treaty Collection
admission to or departure from its territory of aircraft engaged in international 1' entr~e, le sjour et la sortie des passagers, 6quipages, envois postaux ou mar- envois postaux ou marchandises transport~s par les a~ronefs de l'entreprise |
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TRANSPORTATION Aviation Transport Services - State Department
28 nov 2000 · "Designated airline" means an airline designated and authorized in accordance with aircraft (including regulations relating to entry, clearance, aviation security, immigration, designated airline of one Party may enter into cooperative marketing de l'autre Partie, ainsi que de la sortie de son territoire, |
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Canadian Aviation Regulations Règlement de l - Lawsjusticegcca
regulation published by the Minister under this Act in either print or electronic form is Règlement concernant l'aviation et les activités liées 701 23 Admission to Flight Deck 701 23 Accès au ronef, lorsque les normes de navigabilité applicables l'exigent; IFR entre les points de repère sur une voie aérienne, une |
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Why aircraft disinsection? - WHO World Health Organization
on-going need for the disinsection of aircraft coming from airports in tropical disease endemic areas into nonendemic areas The methods and materials available for use in aircraft disinsection and the WHO infected mosquito to enter (44) One of the cases moustiques, a` bord d'aé ronefs arrivant dans des pays ou` |
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Treaty Series Recueil des Traiteis - Marine Regions
Entry into force: 17 December 1992 by notification, in accordance with article 21 7 1 Aircraft operating on international services by the designated airline of either Con territoire, l'entr~e et la sortie des a~ronefs affect6s aux services a6riens |
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Treaty Series Recuei des Traites - UN Environment Document
par un Membre des Nations Unies aprs 'entr e en vigueur de la Charte sera, le plus t8t possible, admission to or departure from its own territory of aircraft engaged in I'entrde sur son territoire ou la sortie de celui-ci d'adronefs exploit~ s en service Les a~ronefs des forces des Etats-Unis ddploy6es en Espagne, A titre |
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Annexe - STAC
14 mar 2007 · Pour les aérodromes dont le ministre chargé de l'aviation civile est rapprochées dont la distance entre axes est inférieure à 500 m X 7 la sortie de piste qui permet aux aéronefs de quitter la piste ; Les marques « NO ENTRY » peuvent être centrées sur l'axe de la voie de de laquelle un a ronef peut |
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1952 Nations Unies - Recueil des Traitis 301 No - Canal do Servidor
of such airport and facilities by its national aircraft engaged in similar inter- tory of each Contracting Party respecting the entry, stay and departure of passen- Les a~ronefs de l'une des Parties Contractantes affect~s A l'exploitation sur le territoire de chaque Partie Contractante, l'entr~e, le s~jour et la sortie des |
