Circulaire n° 14-08 - Territoire de Belfort
Règlement
Circulaire n° 1887 du 14 avril 1976 relative à l'utilisation de dispositifs sonores pour la protection des cultures Arrêté du 20 août 1985 relatif aux bruits |
Territoire de Belfort
Vu la circulaire du Ministère de l'Équipement n° 96-14 du 6 février 1996 relative à l'exploitation sous chantier Vu l'arrêté n° C R I C R n° 02/2007 du 12 |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°90-2022-030
10 mar 2022 · ARTICLE 2 : En ce qui concerne le département du Territoire de Belfort subdélégation de signature est accordée par (Circulaire n°78-108 du 23 |
CIRCULAIRE N° NOR INT / B / 08 / 00145 / C
- Territoire de Belfort - Jura ILE DE FRANCE PREMIERE COURONNE Seine-Saint Page 14 14 Annexe II MODELE D'ENVELOPPE EXTERIEURE DESTINEE A L'EXPEDITION |
Direction
19 déc 2013 · service attributaire n'est situé sur le territoire de la commune de LOFFRE P Circulaire N°70-13 du 24 Juin 1970 (mise en application des |
Circulaire CDG90 n° 08-2022
8 mar 2022 · département du Territoire de Belfort Tableau n°1 : Fonctionnaires (1) La circulaire ministérielle du 14 octobre 1992 (NOR : INT B 92 |
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Le zonage sismique français en vigueur à compter du 1er mai 2011 est défini et détaillé dans les décrets n° 2010-1254 et 2010-1255 du 22 octobre 2010 relatifs |
Direction des services départementaux de léducation nationale
du Territoire de Belfort Division des ressources humaines Affaire suivie par Circulaire n° 2014-116 du 3 septembre 2014 relative au travail à temps |
Pourquoi le Territoire de Belfort n'a pas réintégré l'Alsace il y a 100 ans ?
Après la fin de la Grande Guerre, en 1918, l'Alsace redevint française.
Mais les élus de Belfort refusèrent de réintégrer leur région historique. "Le Territoire de Belfort ne s'y rattacha jamais, comme pour marquer sa spécificité", conclut Jean-Christophe Tamborini.Pourquoi le Territoire de Belfort porte le numéro 90 ?
S'il porte le numéro 90, juste avant l'Essonne, c'est parce que le département est jeune.
Sa création remonte au 11 mars 1922.Quel est le statut du Territoire de Belfort ?
Le Territoire de Belfort ne s'y rattachera jamais, pour préserver sa langue et les spécificités du droit local alsacien.
Il devient le 90è département français.
Pas de principauté ni de statut spécial, mais quelle HistoireLes habitants du Territoire de Belfort n'ont pas de gentilé officiel, mais sont nommés par certains Terrifortains et Terrifortaines.
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/1 du
17/01/2022 inégal sur le territoire pour assurer la qualité et la complétude des ... Circulaire N° DGOS/R1/2021/87 du 21 avril 2021 ... 14/08/2022. |
Circulaire DGS / DGAS n 2002/145 du 12 mars 2002 relative a la
CIRCULAIRE DGS / DGAS N? 2002/145 DU 12 MARS 2002 RELATIVE À LA Association jeunesse et droit |
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
28/02/2009 Circulaire de la DACG no CRIM 08?17/E8 du 17 décembre 2008 relative à la ... En ce qui concerne les électeurs résidant hors du territoire ... |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2016-036 PUBLIÉ
18/08/2016 Unité Départementale Territoire de Belfort – Nord Doubs. ARRETE. Société PATOIS BERNARD à FRAMBOUHANS. Arrêté préfectoral de prescriptions ... |
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/22 du
30/11/2021 Loi n° 2021-1040 du 5 août 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire. Circulaire / instruction abrogée. |
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/11 du
13/05/2022 l'investissement sanitaire en application de la circulaire n° ... territoire (structuration de l'offre de soins |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°21-2016-046 PUBLIÉ
15/09/2016 la circulaire DGS/SD7A n° 2004-90 du 1er mars 2004 concernant l'application de ... de l'Yonne et du Territoire de Belfort les Directeurs. |
Bordereau de signature
2/02/2021 14:08 au 21 oct. ... Vu la circulaire du Premier ministre n°6208/SG du 1er septembre 2020 relative à la prise en ... Territoire de Belfort. |
Santé Protection sociale Solidarité
28/07/2020 BO Santé - Protection sociale - Solidarité no 2020/8 SOMCHR Page III ... territoire |
ARRÊTÉ DU PRÉSIDENT FIXANT LA LISTE DES CANDIDATS
14/04/2021 Vu la circulaire du Premier ministre n°6208/SG en date du 1er septembre 2020 relative à la ... Territoire de Belfort ... 14/08/1974. |
Untitled - Préfecture du Territoire de Belfort |
Le règlement sanitaire départemental |
CirculaireEtatCivilpdf |
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT |
Référents - Ministère de la santé |
INTB0800012Cpdf - Ministère de lIntérieur |
Circulaire cdg90 |
Circulairepdf - Préfecture des Yvelines |
Léconomie circulaire, - Préfecture du Territoire de Belfort
Nicolas Hulot, ministre de la Transition écologique et solidaire, a annoncé dans le Plan climat l'élaboration, début 2018, d'une feuille de route de l'économie |
Untitled - Préfecture du Territoire de Belfort
d'organisation des élections de la CCIR et de la CCIT du Territoire de Belfort, - la circulaire n°669 du 13 juillet 2016 relative à la mise en oeuvre de l'élection |
Léconomie circulaire, un atout pour mon territoire - LADEME en
Vice-présidente en charge de la transition écologique et de l'environnement - Région Bourgogne-Franche-Comté L'élaboration du plan régional de prévention |
Territoires utilisant le référentiel économie circulaire - ASCOMADE
CA : Communauté d'Agglomération PRÉVAL : Syndicat mixte pour la Prévention et la Valoristaion des déchets SIEEEN : Syndicat Intercommunal d'Énergies |
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT - DREAL
Dans le cadre du programme national de prévention du risque sismique dit « Plan Séisme » lancé en 2005 et de l'évolution réglementaire en cours en |
Schéma Départemental des Carrières du Territoire de Belfort
31 juil 2012 · Schéma Départemental des Carrières du Territoire de Belfort Rapport Environnemental Rapport GIPEA n° R11-2842-EE-90 Version projet – |
Des services 2017 - Département du Territoire de Belfort
31 déc 2017 · L'année 2017 aura été une année particulièrement chargée en actions et réalisations : l'engagement de travaux importants au Foyer de |
Pour le développement de léconomie circulaire en Bourgogne et
Besançon Belfort Montbéliard Belfort Montbéliard Dijon Dole Rou te de Rans Saline Royale d'Arc-et-Senans Salle des Sels Est À Belfort Départ : 17 h 43 |
Territoire de Belfort - FNTP
Le Territoire de Belfort est un département fortement urbanisé et qui connaît une progression démographique d'importance (+15 000 habitants d'ici 2050) Sa |
Inventaire départemental des mouvements de terrain du Territoire
Territoire de Belfort BRGM/RP-55278-FR – Rapport final 1 Mots clés : base de données, inventaire, Territoire de Belfort, mouvements de terrain, glissements |