DOCUMENT A CONSERVER PAR LA FAMILLE
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Conservation des documents
Livret de famille Permanente En cas de perte un duplicata peut être obtenu à la mairie LOGEMENT Type de document Durée de conservation Précisions |
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Documents administratifs et délais de conservation : quels « papiers
4 jui 2020 · L'ASFE fait un point sur le délai de conservations des documents courants Vie personnelle - Livret de famille - Contrat de mariage |
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Les papiers de la famille
Déclaration sur le revenu avis d'imposition sur le revenu 3 ans à compter de l'année qui suit l'année d'imposition Exemple : déclaration 2013 à conserver |
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Nos archives personnelles et familiales : classification et conservation
Ainsi du certificat de naissance à l'acte de décès des centaines de documents témoignent de notre vie personnelle et de celle de notre entourage familial et |
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Organiser et conserver mes documents de famille (numérisés ou pas)
22 fév 2017 · ○ partager vos documents sur Geneanet (photos actes lettres ) ○ formats : images PDF ○ relier les documents aux individus de votre arbre |
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Papiers-a-conserverpdf
Famille Type de document Durée de conservation Précisions Actes d'état civil (copies intégrales et extraits) Permanente Certaines procédures nécessitent |
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QUELS DOCUMENTS FAUT-IL CONSERVER ? Deboutfr
Famille scolarité Document officiel d'état civil (livret de famille acte de naissance contrat de mariage jugement de divorce adoption) Permanent |
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Type de document Durée de conservation Précisions ASSURANCE
Type de document Durée de conservation Précisions FAMILLE Actes d'état civil (copies Permanente Certaines procédures nécessitent Intégrales et extraits) |
Quels sont les documents à conserver à vie ?
Acte d'état civil : Acte de naissance, de reconnaissance, de mariage ou de décès : copie intégrale et extrait
Permanente Avis de versement d'allocations familiales 5 ans Jugement de divorce, jugement d'adoption Permanente Acte de reconnaissance d'un enfant Permanente Quels papiers garder après le décès ?
Il est également préférable de conserver un livret de mariage ou de famille, une convention de divorce ; surtout s'il s'agit de votre partenaire qui est décédé(e) et de documents qui vous concernent aussi.
Les factures de services publics (par exemple, l'eau et l'électricité) sont à conserver pendant cinq ans.Quels sont les documents à conserver et combien de temps PDF ?
Les contrats d'assurance vie doivent être conservés 10 ans, par le bénéficiaire de l'assurance, dès qu'il a connaissance du contrat.
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Information aux familles sur les soins de conservation
1 janv. 2018 sur les soins de conservation. Vous venez de perdre une personne chère et vous êtes chargé d'organiser ses funérailles. Ce document officiel ... |
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Les-papiers-de-la-famille.pdf
16 mars 2020 Documents. Durée de validité /. Conservation. Remarques. FAM. ILLE. ÉTAT CIVIL. > Livret de famille contrat de mariage ou convention de. |
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DOCUMENT A CONSERVER PAR LA FAMILLE REGLEMENT DE
DOCUMENT A CONSERVER PAR LA FAMILLE. REGLEMENT DE LA DEMI-PENSION. PRELEVEMENT AUTOMATIQUE. Les avis aux familles sont distribués à tous les élèves chaque |
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Document à conserver par la famille
Document à conserver par la famille Pour être admis au restaurant scolaire la famille doit obligatoirement retirer et remplir un dossier en mairie. |
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Document a conserver par la famille - reglement du centre de loisirs
DOCUMENT A CONSERVER PAR LA FAMILLE. Selon la prescription de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et conformément à la législation en. |
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Fiche dinformations Document à conserver par la famille Accueil de
Document à conserver par la famille. Accueil de loisirs municipal - Été 2018. Votre contact : Vincent BRIEZ – Responsable Service Jeunesse – 03 21 46 22 22 |
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Document à conserver par les familles
Document à conserver par les familles *****. DEMARCHE D'INSCRIPTION. Année 2016-2017. Services : Ecole de Musique/ Enfance /. |
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Document à conserver par les familles
Livret de famille justificatif de domicile et documents attestant que les vaccinations obligatoires ont bien été effectuées. A Document à conserver. |
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Document à conserver par la famille
La restauration scolaire est un service géré par la commune de MORTEAU(et non par l'école) et encadré par des agents municipaux. Les parents qui inscrivent |
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DOCUMENT A CONSERVER PAR LA FAMILLE REGLEMENT DE
DOCUMENT A CONSERVER PAR LA FAMILLE. Collège G. Le Conquérant. 76680 SAINT-SAENS. AGENCE COMPTABLE. REGLEMENT DE LA DEMI-PENSION PRELEVEMENT AUTOMATIQUE. |
| Papiers et factures 1 - La finance pour tous |
| Gérer mes documents et mes archives - Vsch |
| Organiser et conserver mes documents de famille (numérisés ou pas) |
| Type de document Durée de conservation Précisions ASSURANCE |
| VOS DOCUMENTS À CONSERVER - SG |
| Document a conserver par la famille - reglement du centre de loisirs |
| Document à conserver par la famille - Morteauorg |
| Document à conserver pendant six ans Pièce justificative pour l |
| Pendant combien de temps faut-il conserver ses documents |
Quels sont les documents à conserver et combien de temps Tableau ?
Quel papier garder 10 ans ?
Quels sont les différents types de documents familiaux ?
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Organiser et conserver mes documents de famille - Geneanet
22 fév 2017 · Évidemment non, mais vous n'avez pas le choix : ○ le reste de votre famille : ne sait pas comment organiser et conserver des documents |
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Gérer mes documents et mes archives - Vsch
Exemple : conserver uniquement la version finale d'un travail et supprimer les brouillons ; • garder les traces de votre histoire personnelle et familiale ; Exemple : |
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QUE FAIRE AVEC VOS DOCUMENTS PERSONNELS ? - BAnQ
FAMILIALE PROPRIÉTÉ Avis et quittances de taxes Trois ans Après trois ans, la corporation municipale ne peut exiger de paiement rétroactif Conserver un |
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Papiers et factures 1 - La finance pour tous
Papiers et factures Combien de temps faut-il les conserver ? http://www lafinancepourtous com/ Source DGCCRF 2 Famille Actes d'état civil (copies inté- |
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QUELS PAPIERS CONSERVER ET DUREE DE - CRI-BIJ
QUELS PAPIERS CONSERVER ET DUREE DE ce document Vie familiale Document Durée de conservation Observation Acte d'état Livret de famille |
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Les papiers à conserver - Economiegouvfr
Pendant combien de temps faut-il conserver les documents de la vie Famille Type de document Durée de conservation Précisions Actes d'état civil (copies |
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La prise en charge des archives de famille - DANTE
9 jui 2017 · Les archives familiales sont composées de documents variés, aussi variés que Conserver et classer les papiers de famille Archives et |
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Guide de gestion des documents et des archives pour - RERO DOC
15 avr 2015 · Ma famille, pour son aide précieuse, les relectures et corrections qu'elle m'a 8 2 3 Conserver et préserver vos documents numériques |
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Pendant combien de temps faut-il conserver ses documents
Vous trouverez dans les tableaux ci-dessous les durées de conservation légales1 1 Banque 2 Assurance 3 Impôts 4 Santé 5 Travail 6 Famille 7 Logement |
