COMMISSION PERMANENTE REUNION DU 3 DECEMBRE 2012-14 H 30 ORDRE DU JOUR
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Commission Permanente et Indépendante des Droits de lHomme
Les 29 - 30 décembre 2012 la CPIDH a tenu une réunion au niveau de son groupe de travail intersessionnel à Djeddah au siège de l'OCI à laquelle ont |
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Commission permanente Réunion du 9 octobre 2012
9 oct 2012 · 12 h Synthèse et restitution des ateliers (formulations de 3 recommandations) 12 h 30 Déjeuner libre 14 h Débat sur les parcours de santé |
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CONSEIL
Le tirage du présent document est limité pour réduire au maximum l'impact des méthodes de travail de la FAO sur l'environnement et contribuer à la |
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CONVOCATION
La Commission se réunira le lundi 19 avril de 9 à 13 heures et de 14 h 30 à 16 h 30 pour débattre du rapport et de l'avant-projet de résolution établis par |
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CONVOCATION
22 fév 2006 · La Commission se réunira le lundi 8 mai de 9 à 13 heures et de 14 h 30 à 16 h 30 pour débattre du rapport et de l'avant-projet de résolution |
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DE LA RÉGION RÉUNION
3 déc 2019 · La Commission Permanente du Conseil Régional s'est réunie ce mardi 3 décembre 2019 à l'Hôtel de Région Pierre Lagourgue |
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DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU
23 sept 2022 · Intervention d'une nutritionniste auprès de groupes ou en individuel sur divers thèmes : alimentation hypotoxique alimentation antioxydant |
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Deliberations de la commission permanente du jeudi 14 décembre
14 déc 2023 · 3 DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU JEUDI 14 DÉCEMBRE 2023 Page 2 Sommaire des délibérations de la Commission Permanente du 14 |
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DOCUMENTS DE GOUVERNANCE
L'ordre du jour de l'Assemblée des parties est fixé par son Président après avis de la Commission permanente Une question doit être inscrite à l'ordre du |
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EB/SCHEPPR/3/5
6 oct 2023 · La troisième réunion de la Commission permanente de prévention de préparation et de riposte en cas d'urgence sanitaire (la Commission |
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Initiative Nationale pour le Développement Humain : analyse et
2013 le Bureau a décidé lors de sa réunion du 3/10/2012 de confier le traitement de cette saisine à la Commission permanente chargée des affaires sociales et |
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RAPPORT DE LA COMMISSION PERMANENTE
Le présent rapport est soumis par la Commission permanente à l'Assemblée des Parties pour sa réunion annuelle des 23 et 24 novembre 2015 conformément à l' |
C'est quoi la Commission permanente ?
Organes de travail essentiels de l'Assemblée nationale, les commissions permanentes ont une double fonction : préparer le débat législatif en séance publique ; informer l'Assemblée et contrôler le Gouvernement.
- Pour qu'elle puisse se réunir plus facilement, la composition de la commission permanente est allégée, en respectant une répartition tripartite entre les membres de droit, les représentants des personnels et ceux des parents d'élèves et des élèves.
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Commission économique pour lEurope
11 avr. 2013 GE.13-22115. 3. B. Ordre du jour. 14. La Commission a adopté son ordre du jour provisoire (E/ECE/1463) après avoir supprimé le point no 5. |
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Convention-cadre sur les changements climatiques
15 mars 2012 Réunion de haut niveau (point 12 de l'ordre du jour) . ... d'élaborer avant la clôture de leur session le 3 décembre |
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Conseil économique et social
20 déc. 2013 Adoption de l'ordre du jour et autres questions d'organisation ... auquel procédera la Commission des stupéfiants en vue de la session. |
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Tome 1 pollution (15 juillet)
15 juil. 2022 3. Les particules fines et les oxydes d'azote émis par les fumées diesel sont ... 30 décembre 1996 sur l'air et l'utilisation rationnelle de ... |
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RAPPORT DAUDIT 2012 Réunion des Correspondants permanents
5 oct. 2012 AP/CAT (2012) 14 rév. ACCORD EUROPEEN ET MEDITERRANEEN SUR LES RISQUES MAJEURS (EUR-OPA). RAPPORT D'AUDIT 2012. Réunion des Correspondants ... |
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CTOC/COP/2012/1 Conférence des Parties à la Convention des
26 janv. 2012 c) Adoption de l'ordre du jour et organisation des travaux; ... modifié à la réunion du Bureau élargi tenue le 16 décembre 2011. |
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Conseil dadministration du Fonds des Nations Unies pour lenfance
III. Réunion conjointe des Conseils d'administration du Programme des Nations Le Conseil d'administration a adopté l'ordre du jour provisoire annoté le. |
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Convention-cadre sur les changements climatiques
15 mars 2011 III. Rapports des organes subsidiaires et décisions et conclusions qui en découlent. (Point 3 de l'ordre du jour) . |
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Commission de lapplication des normes de la Conférence - Extraits
15 mars 2012 Troisième question à l'ordre du jour: Informations et rapports sur l' ... que la commission d'experts a tenu sa réunion annuelle avec le ... |
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Rep13/asia programme mixte fao/oms sur les normes alimentaires
5 nov. 2012 Projet de plan stratégique pour la Commission du Codex Alimentarius 2014-2019. (Point 3 de l'ordre du jour) . |
| RrcroN RrunroN - Région Réunion |
| 2%#5%) $%3 !#4%3 !$-))342!4)&3 - Région Réunion |
| COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL |
| Rules of Procedure of the Assembly Règlement de l - Camera |
| INSTRUMENTS |
| Rules of Procedure of the Assembly Règlement de l'Assemblée |
| BULLETIN OFFICIEL |
| Réunion conjointe de la Commission européenne des forêts |
| Quinzième Conférence Internationale de Métrologie Légale |
| Volume 2973 - United Nations Treaty Collection |
| Commission Permanente du 30 mai 2022 |
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Commission Permanente et Indépendante des Droits de lHomme
l'ordre du jour nécessitant une intervention, une attention et une action Les 29 - 30 décembre 2012 la CPIDH a tenu une réunion au niveau de son groupe |
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COUNCIL OF DELEGATES
la Commission permanente de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge sa troisième réunion, en septembre 2012, sur la base des idées soumises par le Sur cette base, le Comité conjoint d'organisation a élaboré un ordre du jour provisoire Croix-Rouge en décembre 1998, la Commission a décidé de décerner la |
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CONVOCATION
14 mar 2013 · (Commission permanente de la paix et de la sécurité internationale) 5 Commerce pour 2012-2017, la coopération avec les Nations Unies, et les initiatives futures Une réunion de jeunes parlementaires se tiendra le premier jour de résolution sur le point inscrit à l'ordre du jour de leur Commission |
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CONVOCATION
Kampala (Ouganda), 31 mars - 5 avril 2012 A/126/C 1 (Commission permanente de la paix et de la sécurité internationale) 5 l'Assemblée décide d 'inscrire à son ordre du jour un point d'urgence, des dispositions ont été prises L'objectif de cette réunion-débat organisée conjointement par l'UIP 15 décembre 2011 |
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PROCÈS-VERBAL
26 nov 2013 · La réunion annuelle de l'Assemblée des Parties (« l'Assemblée ») de l' L'ordre du jour modifié (AP/2013/1/Rev1/) est adopté par consensus conseils de la Commission permanente et pour l'efficacité dont elle a fait preuve lors des Parties adoptée lors de sa session du 13 décembre 2012 ; décide : |
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Le fonctionnement du Conseil dAdministration - CGT Educaction
fait l'objet d'une instruction préalable en commission permanente, dont les Réunion en séance ordinaire à l'initiative du chef d'établissement au moins 3 fois par an L'article 4 du décret n° 2012-1193 du 26 octobre 2012, modifiant l' organisation administrative et 1 4 L'ordre du jour (Circulaire du 27 décembre 1985) |
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Circulaire du 31 décembre 2012 dapplication du décret n°2011-184
31 déc 2012 · En outre, l'article 51 de la loi du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à L'ordre du jour d'une réunion est établi par l'administration commissions administratives paritaires mais la solution retenue est valable pour les Le secrétariat permanent du comité est assuré par l'administration |
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Délibérations Commission permanente du 3 décembre 2012
1 jan 2013 · Réunion du : 03 décembre 2012 extraordinaire, motivée par des circonstances urgentes, l'ordre du jour pourra exceptionnellement Par décision n° 7292 du 31 mars 2011, la Commission permanente a reçu délégation |
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Site Officiel - ILO
13 fév 2013 · Décret n°2012-273/PR/MTRA portant organisation et fonctionnement du Le Conseil des Ministres entendu en sa séance du 25 Décembre 2012 La Commission permanente est présidée par le Ministre du travail ou La convocation indique la date et l'ordre du jour de la séance suivent la réunion |
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