Circulaire du 15 novembre 2010 relative à l évolution de la réglementation relative aux jeux de casino
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14 JU~L
Suite à la circulaire du Secrétaire Général du Gouvernement n02/2005 citée en référence relative aux conditions et procédure d'instmction |
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Circulaire du 15 novembre 2023 relative aux modalités de calcul de
Paris le 15/11/2023 Circulaire du 15 novembre 2023 relative aux modalités de calcul de la surface de vente en matière d'aménagement commercial |
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Circulaire n° 2977_DAC-DNA
2010 Circulaire relative à la compétence linguistique exigée pour les contrôleurs de la circulation aérienne Introduction Dans l'objectif de |
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LA DOC a noté POUR VOUS en
4 nov 2010 · Circulaire du 15 novembre 2010 - Relative à l'évolution de la réglementation relative aux jeux de casino JOURNAL OFFICIEL du 22 novembre 2010 |
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Note Circulaire Tome2pdf
Ainsi sur la déclaration du chiffre d'affaires relative au mois de janvier 2010 (15 novembre 1958) formant code de la presse ainsi que la musique imprimée |
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RAPPORT ANNUEL
8 jui 2023 · – Réglementation relative aux jeux de hasard en ligne Bien que l'exploitation des jeux de hasard en ligne ait été légalisée depuis le 10/01 |
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Guide des débits de boissons
Loi n° 2010-853 du 23 juillet 2010 relative aux réseaux consulaires au commerce |
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BulletIn offIcIel
16 feb 2010 Circulaire du 17 février 2010 relative à la réglementation relative aux ... centrale avant le 15 novembre 2010 au plus tard afin qu'ils. |
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Circulaire relative à lapplication de la législation sur les armes
16 oct 2008 l'arrêté royal du 27 février 1997 relatif au classement des munitions de calibre 5.7 x. 28 mm ;. • l'arrêté royal du 18 novembre 1996 ... |
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CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N°DSS/5C/DMDTS/2009/252
5 ago 2009 Ordonnance n° 2003-1059 du 6 novembre 2003 relative aux mesures de ... 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos tel que ... |
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Mesures de lute contre le Blanchiment des Capitaux et le
La législation du Niger comporte des dispositions pertinentes relatives à qui a été adoptée par référendum et promulguée le 25 novembre 2010. |
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Recommandations du GAFI - Normes internationales sur la lutte
Devoir de vigilance relatif à la clientèle et conservation des (a) Les casinos devraient être soumis à un régime complet de réglementation et de. |
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Guide pratique de la taxe locale sur la publicité extérieure
2 oct 2018 Décret n° 2013-206 du 11 mars 2013 relatif à la taxe locale sur la ... 15. Les supports publicitaires de type PMU ou Française des Jeux ... |
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Dinformation
15 nov 2017 alors de plus que la réglementation relative aux casinos a évolué ... et de l'évolution de la réglementation des jeux dans les casinos. |
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Sans titre - 3
18 sept 2017 Recommandation 10 : Devoir de vigilance relative à la clientèle . ... Le Rapport de l'évaluation a été adopté par la 15ème plénière de la ... |
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BulletIn offIcIel - Ministère de lIntérieur
30 mar 2011 · 17 Réglementation Circulaire du 15 novembre 2010 relative à l'évolution de la réglementation relative aux jeux de casino |
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Rapport sur la régulation des jeux dargent et de - Cour des comptes
15 oct 2016 · A - La régulation des jeux de cercles et casinos : une réglementation très l' Assemblée nationale du 17 novembre 2015, la remise du rapport étant et de la loi du 12 mai 2010 relative à l'ouverture à la concurrence et à la Le dispositif national est confronté à des évolutions le contraignant à évoluer |
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LA DOC a noté POUR VOUS en - CDG13
4 nov 2010 · Circulaire du 15 novembre 2010 - Relative à l'évolution de la réglementation relative aux jeux de casino JOURNAL OFFICIEL du 22 |
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JOURNAL OFFICIEL - Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
13 juil 2010 · Arrêté HC/DIRAG/SELP n° 150 du 9 juillet 2010 modifiant l'arrêté n° 748 bis modifié réglementation des établissements de jeux de hasard Vu la loi n° 83 -628 du 12 juillet 1983 relative aux jeux de Vu l'arrêté n° 156 du 15 novembre 2006 ; le fonctionnement des casinos et établissement de bingo ; |
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TITRE III - maroc expertise
la législation en matière de T V A, mérite-t-elle d'être définie comme suit : 1) Ventes de Les dépenses relatives à la formation à l'étranger du personnel d' une diagnostiquer une maladie ou d'en déterminer l'évolution, sont exonérées de la TVA Les établissements de jeux de hasard (casinos) disposant d'un personnel |
