1) Adoption du compte rendu de la séance précédente
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Adoption du compte rendu de la séance précédente 3
1- Élection du secrétaire de séance 2- Adoption du compte rendu de la séance précédente 3- Compte rendu des décisions municipales 4- Examen des projets de |
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CCAS 2022-04-01 compte-rendu
1 avr 2022 · Le compte-rendu de la séance précédente est approuvé à l'unanimité ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2021 Vu le Code Général des Collectivités |
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COMMENT REDIGER UN COMPTE RENDU DE REUNION ?
rendu Sommaire I - Qu'est-ce qu'un compte rendu de réunion ? I 1 : Quel est son intérêt ? I 2 : Qui rédige le compte rendu ? I 3 : Les différents types et |
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COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU COLLÈGE
11 juil 2023 · 1 Délibération et approbation du compte rendu de la séance du 28 janvier 2019 2 Approbation des régimes indemnitaires de l'évaluation de |
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Compte rendu de séance
12 avr 2021 · Le précédent compte rendu de conseil a été envoyé aux conseillers Il doit être voté préalablement au compte administratif Il est généré |
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Compte rendu provisoire
Compte rendu sténographique 1 Un compte rendu sténographique est imprimé à l'issue de chaque séance par les soins du secrétariat Les textes adoptés et les |
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Projet de compte rendu détaillé de la huitième session ordinaire du
1 nov 2015 · Point 3 de l'ordre du jour provisoire : Adoption du compte rendu détaillé POINT 1 – ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR Document CE/14/8 IGC/1REV 11 |
Quels sont les 3 types de compte rendu ?
Les éléments à figurer dans un compte-rendu de réunion
La date et le lieu de la réunion.
L'objectif de la réunion : Pourquoi avoir organisé cette réunion.
Les noms des participants et des absents : À défaut leurs remplaçants et leur fonction.
L'ordre du jour : Les sujets prévus initialement et ceux abordés en réunion.Comment rédiger un rapport d'une séance de travail ?
La structure d'un compte-rendu de travaux pratiques comprend : un titre, une introduction, une partie théorique, une partie de mise en œuvre, les résultats, leur interprétation et une conclusion.
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1. Approbation du compte-rendu de la séance précédente ORDRE
11 déc. 2020 Dépôt d'une candidature conjointe entre la CCMV et le Conseil départemental de l'Isère dans le cadre de l'appel à. |
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Untitled
1 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE. Monsieur le Maire présente la délibération. Délibération du Conseil municipal n° 2019-54 séance du |
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14 avr. 2021 1- APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE. Monsieur le Maire présente la délibération n° D-2021-09 de la séance du. |
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Compte rendu de la séance du <<_date_3>>
29 mars 2022 Adoption du compte rendu de la séance précédente. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire. • Approbation du compte de gestion 2021. |
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Règlement intérieur Haut Conseil de Stabilité Financière (HCSF) Le
Sauf exception la séance du HCSF est consacrée au moins aux points suivants : adoption du compte-rendu de la séance précédente ; surveillance des risques |
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COMMISSION DE LARTICLE L
L'ordre du jour de la séance est le suivant : 1) adoption du compte-rendu de la l'AFOC ce jour comme c'était le cas lors de la séance précédente. |
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Compte rendu de la séance du <<_date_3>>
24 mai 2022 (1) Absents et absents excusés : Martine PEDULLA ... Adoption du compte rendu de la séance précédente. Compte-rendu des décisions prises par ... |
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25 janv. 2021 1 - Approbation du compte-rendu de la séance précédente. Monsieur le Maire demande s'il y a des remarques concernant le compte-rendu de la ... |
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Compte rendu de la séance du <<_date_3>>
12 avr. 2022 Adoption du compte rendu de la séance précédente. Compte-rendu des décisions ... Lot n° 1 attribué à Madame Caroline COSTE. Commune. Section. |
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FICHE n°02 : LES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL
26 mai 2021 adoption du compte administratif (article L.2121-14 du CGCT) : le conseil ... II. L'ouverture des séances du conseil municipal : 1. |
Comment rédiger un compte rendu de séance ?
. Il se présente le plus souvent de la même manière, mais il diffère du procès-verbal par son caractère moins officiel et une moins grande rigidité dans la description des faits mis en cause.
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Guide de rédaction des procès-verbaux - UQAM Service des
qu'elles ne vous sembleront pas toutes pertinentes à adopter telles que présentées dente et qu'ils sont reportés, c'est-à-dire inscrits de nouveau à l' ordre du jour, ils sont l'Université qui ont à rédiger des comptes rendus, ce guide peut |
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Compte rendu provisoire n° 17 - Douzième séance - Vendredi 16
7 juil 2017 · dent travailleur; et M Luco, rapporteur Je donne vailleurs, appelle les Etats Membres à tenir compte de l'importance du dialogue social et du présenter pour adoption le compte rendu de nos débats ainsi que le projet de |
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Compte rendu des travaux pour NORMES - ILO
Commission de proposition, Comptes rendus provisoires nos 6 à 6H Pour la liste Suite à l'adoption de la liste par la commission, les membres travailleurs ont indiqué que la liste des dent du Comité de la liberté syndicale et les deux vice- |
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Le procès verbal de séance et le registre des délibérations
Alors que le compte rendu de séance ne fait que recenser la tenue des débats préalables à l'adoption des délibé- rations ; dent un numéro d'ordre Chaque |
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1) PLU : débat sur PADD (Programme dAménagement et de
26 août 2016 · 2) Approbation du compte rendu de la séance du 26 février, 10 mars et 29 avril 2016 Dates à retenir : - jeudi 8 septembre à 19h30 : réunion publique PLU sur PADD à la salle des fêtes Mobiliser les dents creuses de façon maîtrisée, c Le Maire propose aux conseillers d'adopter une motion similaire |
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Art 21, Répertoire, Suppl3, Vol I (1959-1966)
comptes rendus des séaDoes 7 Questions de participation dents des grandes commissions 5 au sujet de l'adoption de l'ordre du jour, de la procédure porter de neuf été examiné par l'Assemblée générale à sa dix-huitiè ~e session3 |
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Art 21, Répertoire, Suppl 4, vol I (1966-1969)
Comptes rendus des séances 29 C — Election du au compte rendu de la même manière que les résultats d'un vote par appel recommandé l'adoption d' un projet de résolution tendant à dente (voir également, plus haut, par 22)46 |
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Compte rendu du conseil municipal du 12 - Ville de Chassieu
12 nov 2020 · Jean-Pierre DANGLEHANT, Annie LORNAGE, Stéphane DANTE, Aline DURET, François ARCHER donne pouvoir à Bernard DECHENAUX, Jérôme Compte-rendu des décisions du Maire prises entre le 15 août 2020 et le 02 Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du jeudi 24 septembre |
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1ère séance - Assemblée nationale
COMPTE RENDU IN EXTENSO DES SÉANCES Abonnements à l'Edition des DEBATS DE L'ASSEMBLEE NATIONALE: Adoption du règlement (p dent 4( Les secrétaires surveillent la rédaction du procès-verbal, constatent les votes à |
