Réunion Publique à Crouay
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/02/2021
Mmes Adrien et Zimmermann ont été conviées à une réunion par le syndicat d'eau concernant le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau |
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COMPTE–RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE CROUAY DU 27
1 mar 2017 · publique de l'Etat (primes et indemnités cumulables avec le RIFSEEP) réunion à Bayeux le vendredi 3 mars à ce sujet Elle déclare que la |
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DÉCOUVERTE DES FORMATIONS 2017
28 jan 2017 · De 9 h à 12 h Tous publics Visite présentations des formations rencontres avec les professeurs Lycéens et étudiants lors de la journée |
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Diapositive 1
Réunion Publique à Crouay Mardi 10 février 2015 Page 2 Le projet La genèse du projet : Le Département a décidé fin 2011 de se doter d'un réseau public |
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LA LETTRE DU PETIT LEROT N° 32
au format pdf Les résultats mettent en évidence l'intérêt remar- quable de ce bois Cette réunion s'est tenue à la Mairie d'Epaignes de 10 h à 17 h 30 |
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Projet de Santé Territorial Bessin-Caen Ouest-Prébocage
Lors de la réunion du 19 février 2020 organisée par l'ARS et Cette coordination sera assurée par un Chargé de mission gestion de projet en santé publique |
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Rapport du commissaire enquêteur
site Natura 2000 est situé à 7 km de CROUAY Le caractère agricole du secteur Les observations du public reçues durant la période d'enquête publique portent |
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FORET (commune déléguée) OSMANVILLE CROUAY et MOSLES ainsi prescrit au Commissaire enquêteur de conduire l'enquête publique relative à : (Annexe I). |
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Untitled
19 juil. 2018 vingt décembre deux mil dix-huit en séance publique au siège de Bayeux ... L'organisation d'une réunion publique par EPCI du Bessin en date ... |
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RECUEIL DES ACTES DES ACTES ADMINISTRATIFS
19 déc. 2008 Etablissements Publics de Coopération Intercommunale en communication à ... permanente du Conseil Général lors de la réunion du 15 juillet. |
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Majeurs du calvados les risques
défense nationale à la sûreté de l'État |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
31 juil. 2009 du code Rural à CROUAY. ... Une réunion publique d'information est organisée par la ... Le cas échéant d'autres réunions publiques. |
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COMPTE RENDU DU 15 MARS 2018
15 mar. 2018 et que les enfants de Crouay iront à l'école du Molay-Littry. Madame Boissel indique qu'une réunion publique aura lieu afin d'informer les ... |
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Untitled
18 mar. 2021 publiques. Réunions techniques (ARD Littoral |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
30 jan. 2013 sécurité publique de la Somme sont chargés chacun en ce qui le ... Lors de chaque réunion de l'organe délibérant |
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DÉCOUVERTE DES FORMATIONS 2017
28 jan. 2017 direction des publics allophones. Lycée Malherbe ... la réunion du 3 avril. Café orientation ... Molay-Littry Crouay |
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Rapport du commissaire enquêteur - Isigny-Omaha-INTERCOM
FORET (commune déléguée) OSMANVILLE, CROUAY et MOSLES ainsi que la révision prescrit au Commissaire enquêteur de conduire l'enquête publique relative à : (Annexe I) o Association Isigny Grandcamp Environnement ( Annexe |
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Mobilisations associatives pour le cadre de vie - Entre - Crédoc
par des institutions publiques comme les DIREN, les Conseils Généraux ou Basse-Normandie une association de riverains de la région de Caen se de défense de l'environnement, la salubrité du quartier de la route de Crouay CD206 |
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Schéma départemental des carrières - Préfecture du Calvados
les mises en chantiers de logements individuels restent très majoritaires La lutte contre l'étalement urbain, incité par les politiques publiques, devrait in échir |
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Détermination des zones (pdf, 392 Mo) - ARS Normandie
VU le code de la santé publique, notamment son article L 1434-4; médecins dite Union Régionale des Médecins Libéraux Normandie et avec les représentants des Crouay Le Molay-Littry 14370 14211 Cu lev-le-Patry Thury-Harcourt |
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RAPPORT ANNUEL - Seroc
Crouay Le Tronquay Montfiquet Castillon Norron- la-Poterie Saint-Paul- publics afin de promouvoir les gestes indispensables l'association Revivre |
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Inventaire danciens sites industriels en Basse - InfoTerre - BRGM
Les données sont par ailleurs mises à disposition publique auprès des préfectures et des mairies Union des Professionnels de la Dépollution des Sols ZICO CROUAY 1 oui CUVERVILLE 1 oui DAMBLAINVILLE 1 oui DANESTAL 1 |
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Établissement de Plans de Prévention des - InfoTerre - BRGM
Naturels du BRGM, dans le cadre de ses actions de service public en matière de risques - Géologues (Revue officielle de l'Union Française des Géologues), |
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