SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
CM DU 26 SEPTEMBRE 2013
Délibérations du Conseil Municipal Séance du JEUDI 26 SEPTEMBRE 2013 1 Il vaut réduction du périmètre des syndicats mixtes dont la Communauté de communes |
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2013
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2013 Le 26 septembre 2013 à dix-huit heures Le Conseil Municipal de la Ville de Saint-Martin-d'Hères (Isère) |
COMPTE_rendu_CM du 26 septembre 2013
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 septembre 2013 L'an deux mil treize le vingt six septembre à dix neuf heures Le Conseil Municipal légalement |
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013 Lan deux mil
Le Conseil communautaire a délibéré favorablement lors de sa séance en date du 13 juin 2013 Madame FOUSSARD Messieurs BIJU et SCHMITTER notent l'écart |
Conseil municipal du 26 septembre 2013 proces verbal
26 sept 2013 · M le Maire propose au Conseil municipal d'adopter le procès verbal de la séance du Conseil municipal du 4 juillet 2013 Le procès verbal |
Conseil municipal du 26 septembre 2013
Monsieur le Maire lors de la dernière séance du Conseil municipal je vous ai interpellé au sujet d'une délibération portant sur la préemption d'un bail |
CONSEIL MUNICIPAL Séance du :26 septembre 2013 PROCES
26 sept 2013 · CONSEIL MUNICIPAL Séance du :26 septembre 2013 PROCES VERBAL Nombre de membres composant le Conseil : 53 Présents : 45 Absent (s) : 1 |
Proces verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 septembre
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013 Le 26 septembre 2013 à 20h30 les membres du Conseil Municipal de la Ville du KREMLIN-BICÊTRE se |
PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 26 septembre 2013
26 sept 2013 · Début de séance à 20h45 Monsieur le Maire Raymond GRILLON déclare ouverte la séance du Conseil Municipal considérant que le quorum est |
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013 L'an deux mil treize le jeudi 26 SEPTEMBRE à 20 heures 30 le Conseil Municipal de la Commune d'ARTANNES |
Quand aura lieu le prochain conseil municipal ?
Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 11 mars 2024 à 20h00 à la Maison des Familles.
Comment se déroule une séance du conseil municipal ?
Le conseil exerce ses compétences en adoptant des délibérations.
Ce terme désigne les mesures votées.
Le conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre et l'ordre du jour, fixé par le maire, doit être communiqué avant le début de la séance.Qui signe le compte rendu de séance du conseil municipal ?
Enfin, le PV doit être signé par tous les membres présents à la séance du conseil municipal.
Attention, si un conseiller estime que le PV ou le compte rendu n'est pas fidèle à ce qui a été débattu pendant le conseil, alors, il peut refuser de signer le PV, tout en précisant pourquoi.- Les habitants doivent être informés du changement de lieu par tout moyen à la convenance de la commune.
En principe, le maire préside les séances du conseil municipal (Art L2121-14 CGCT) en plusieurs étapes.
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
26 sept. 2013 La séance a été publique. Présents : Ch. Valette Maire. Mesdames et Messieurs : R. Gazzo - S. Camerlo - A. Estève - J. |
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du
26 sept. 2013 Procès-verbal du Conseil municipal de Perly-Certoux – Séance du 26 septembre 2013. J:mairie Conseil municipalSéances ... |
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE
26 sept. 2013 Conseil Municipal du 26 septembre 2013. Page 2. 2013/09-01 Désignation d'un secrétaire de séance. M. le Maire propose M. Alexis BIANCIOTTO ... |
Là où je vis jagis !
Réunion du jeudi 26 septembre 2013. Compte-rendu. Renseignements : service vie des quartiers – Mairie d'Albi – 16 rue de l'Hôtel de Ville – 81023 Albi cedex |
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CONSEIL DÉpartemental de l'Environnement Séance du 26 septembre 2013 ... approuvé au conseil municipal de Lunel-Viel en date du 2 juillet 2012. II.6.2. |
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du registre des délibérations du Conseil Municipal séance du JEUDI 26 SEPTEMBRE 2013. -. Aujourd'hui jeudi 26 septembre 2013 à 18 heures 30 en vertu de la. |
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du Conseil Municipal séance du JEUDI 26 SEPTEMBRE 2013. -. Aujourd'hui jeudi 26 septembre 2013 à 18 heures 30 en vertu de la convocation du 20 septembre |
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du Conseil Municipal séance du JEUDI 26 SEPTEMBRE 2013. -. -. Aujourd'hui jeudi 26 septembre 2013 à 18 heures 30 en vertu de la convocation du 20 septembre |
1 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1 OCTOBRE
1 oct. 2013 Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil municipal du 1 ... Dépôt du registre tenu le 26 septembre 2013 concernant le. |
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Montpellier le 5 septembre 2013. Installations Classées pour la Protection de l'Environnement. Établissement : COMPAGNIE IBM FRANCE. Séance du 26 septembre |
SÉANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 5 SEPTEMBRE 2013
5 sept 2013 · -Location locaux n° 9 et n° 10 Espace Rondier (Dr J DU BREUILLAC) : Montant du loyer et des charges, date de mise en application |
Conseil Municipal du 2 septembre 2013
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE PUBLIQUE DU 2 SEPTEMBRE 2013 COMPTE -RENDU GROISY : Conseillers en exercice : 23 - Présents: 15 - Votants : 19 |
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2013
17 sept 2013 · Délibération du conseil municipal en date du 16/09/2010 prescrivant l' élaboration du PLU - De nombreuses réunions ont eu lieu avec le |
Séance du 20 septembre 2013 - Azay-Sur-Cher
convocation du 20 septembre 2013, Monsieur le Maire donne une lecture de cette séance re Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l'unanimité des |
Séance du Conseil municipal du MARDI 17 Septembre 2013
Par courrier en date du 30 juillet 2013, M le Préfet de Lot-et-Garonne a accepté la démission de M Jean- Paul VIELLE au poste d'adjoint au maire qu'il |
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2013 2013
16 sept 2013 · Monsieur le Maire ouvre la séance et propose l'ordre du jour suivant : ➢ Inscription de travaux de voirie sur la RD 61 au programme |
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COMMUNE DE SAINT-DENIS DGA/ DU / Economie/ Commerce/ Artisanat CONSEIL MUNICIPAL Séance du samedi 21 septembre 2013 Rapport n°13/4- 36 |
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal Du 12 septembre
12 sept 2013 · Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal Du 12 septembre 2013 Présents : Christian VERGNES, Maire, Marc ANDRIEU, |
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 27 SEPTEMBRE
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 27 SEPTEMBRE 2013 COMPTE-RENDU Publié par extrait, en exécution de l'article L 2121 25 du Code |
Conseil municipal du 23 septembre 2013 - Pignans
Réunion du Conseil Municipal Lundi 23 Septembre 2013-10 18 h 30 Le Conseil Municipal s'est réuni en lieu et place de ses séances habituelles sous la |