COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE BEAUGENCY
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Communauté de communes des terres du val de loire
Loiret (CC du Canton de Beaugency du Val d'Ardoux du Val des Mauves) et une du Loir-et-Cher (CC de la Beauce Oratorienne) Seule la commune de Jouy-le |
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Communaute de communes du canton de beaugency
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE BEAUGENCY Date création 15 décembre 2008 Entrée en vigueur 1er janvier 2009 Dates modifications statutaires 6 décembre |
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La Communauté de Communes des Terres du Val de Loire
Communauté de Communes du Val d'Ardoux la Communauté de Communes de la Beauce Oratorienne la Communauté de Communes du Canton de Beaugency et la |
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La rentrée et territoire
Au 1er janvier 2017 la Communauté de Communes du Canton de Beaugency disparaîtra et s'intégrera dans une nouvelle entité issue de la fusion avec 3 autres |
Quelle est la communauté de commune ?
La communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale regroupant plusieurs communes d'un seul tenant et sans enclave.
Elle a pour objet d'associer des communes au sein d'un espace de solidarité, en vue de l'élaboration d'un projet commun de développement et d'aménagement de l'espace.Qui dirige la communauté de communes ?
La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire ou conseil de communauté, composé de conseillers municipaux des communes membres.
Quelles sont les fonctions de la communauté de communes ?
création, aménagement, entretien et gestion des aires d'accueil des gens du voyage et des terrains familiaux locatifs ; collecte et traitement des déchets des ménages ; assainissement des eaux usées ; eau.
- C'est la loi n°92-125 du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République qui crée une forme de coopération communale plus intégrée : les communautés de communes.
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COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DU NORD
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE BEAUGENCY 1er VP : Claude BOURDIN Maire de Beaugency ... 3 titulaires et 2 suppléants pour les autres communes. |
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COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DU NORD
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE BEAUGENCY 1er VP : Claude BOURDIN Maire de Beaugency ... 3 titulaires et 2 suppléants pour les autres communes. |
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Carte EPCI-FP 2014 - Population totale 2011
"Val des Mauves". 17326 habitants. Communauté de Communes du canton de Beaugency. 17118 habitants. Communauté de Communes de la Forêt. 16100 habitants. |
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LP SG
18 nov. 2011 Fiche 10 : CC DU CANTON DE BEAUGENCY (périmètre constant) ... Fiche 15 : CC DU CANTON DE LORRIS (intégration d'1nouvelle commune). |
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Communauté de Communes des Terres du Val de Loire 32 rue du
Origine de la CC : Fusion des CC du Val des Mauves du canton de Beaugency |
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Canton de Beaugency
CC des Terres du Val de Loire CC des Portes de. Sologne Le Canton de Beaugency ... CS Beaugency |
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BEAUGENCY
Elle est la ville centre de la. Communauté de Communes du. Canton de Beaugency (CCCB) qui rassemble 6 autres communes. (encadrées). • Elle concentre 47% de la |
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Portrait du territoire
La Communauté de Communes des Terres du Val de Loire est située Loiret (CC du Canton de Beaugency du Val d'Ardoux |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°45-2016-120
29 déc. 2016 La Communauté de Communes du Canton de Beaugency. La Communauté de Communes Val des Mauves. La Communauté de Communes Giennoises. |
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COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DU NORD LOIRET
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE BEAUGENCY Date création 2 Vice Présidents 1er VP : Claude BOURDIN, Maire de Beaugency 2nd VP |
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COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DU NORD
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE BEAUGENCY Date création 2 Vice Présidents 1er VP : Claude BOURDIN, Maire de Beaugency 2nd VP |
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Communauté de Communes des Terres du Val de Loire - Chaingy
sur les territoires des anciennes Communautés de Communes du Canton de Beaugency, du Val d'Ardoux et du Val des Mauves Cette mission faisant partie |
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Communauté de Communes des Terres du Val de - Beaugency
31 mai 2018 · Concernant le centre aquatique de Beaugency, il est proposé une que la redevance sur la Communauté de Communes du Canton de |
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CC des Terres du Val de Loire - Profil de poste - Meung-sur-Loire
Terres du Val de Loire issue de la fusion au 1er janvier 2017 des Communautés de Communes de la Beauce Oratorienne, du Canton de Beaugency, du Val |
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Communauté de Communes des Terres du Val de Loire Réunion du
14 déc 2017 · CC du 14/12/2017 – Procès-Verbal Loire ; les Varigoins à Saint Ay ; les Portes de Tavers à Tavers ; Actiloire à Beaugency 2017 a vu la fusion des Communautés de Communes de la Beauce Oratorienne, du Canton de |
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Lintercommunalité en région Centre au 1er janvier 2014
de logements vacants inrérieur à 5 (CC de l'Est Tou- rangeau 101- CC du Canton de Beaugency 102 - CC 129 - CC du Canton de la Ferté Saint Aubin |
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Communauté de Communes des Terres du Val de Loire Réunion du
26 sept 2019 · La fusion au 1er janvier 2017 des Communautés de Communes du Val d'Ardoux, du Canton de Beaugency, du Val des Mauves et de la |
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Recensement de la population - Insee
1 jan 2020 · commune, dans un logement ou une communauté, les personnes détenues dans les établissements Le nombre de communes de chaque canton et arrondissement est donné dans les tableaux 1 et 2 Beaugency 02 |
